2014 dan toledano euroclear Conférences Arrow institute par conferences institute http://conferences-institute.eu/

1. Règlement / Livraison et conservation
des titres
Evolution des infrastructures de marché
en Europe
Séminaire Arrow Institute
Paris le 15 mai 2014
1

2. 2
Agenda
• Le paysage actuel et son évolution
• Les vecteurs de la transformation
► CSD Regulation
► Target2Securities
• Evolution de l’offre Euroclear avec T2S

3. 3
Le paysage actuel et son évolution
Les fournisseurs de services en présence
•Les dépositaires centraux de titres (Central Securities Depositories
« CSDs »)
•Les dépositaires centraux Internationaux(« ICSDs »)
•Les teneurs de comptes conservateurs (« Custodians »)
- Local custodians
- Global custodians
•Autres acteurs
- Les chambres de compensation
- Les banques centrales

4. 4
Le paysage actuel et son évolution
Les fournisseurs de services en présence
•Efficacité et compétitivité des infrastructures au niveau domestique
•Coût élevé pour les règlements transfrontières
•Absence d’infrastructure réellement paneuropéenne
• Un paysage du RL non aligné avec les évolutions paneuropéeennes qui
ont suivi la mise en place de l’Euro (Target2, Sepa, Mifid)
•Persistance de spécificité nationales, sources de coûts et de barrières
pour les règlement transfrontières

5. MarchésMarchés
titrestitres
REGULATION
SECURISATION
HARMONISATION
INTEROPERABILITE
COMPETITION
REDUCTION DES COUTS
BES OIN DE COLLATERAL
Le paysage actuel et son évolution
Les catalyseurs de l’évolution

6. 6
•Règlements - Directives
•Projets de Place
• Projets paneuropéens
• Initiatives d’harmonisation
SETTLEMENT
DISCIPLINE EMIRT2S
FTT CSDR
UCITS V Basle III T+2
CSE
H2D /
HDR
Le paysage actuel et son évolution
Les initiatives

7. 7
Agenda
• Le paysage actuel et son évolution
• Les vecteurs de la transformation
► La CSD Regulation
► Le projet T2S
• Evolution de l’offre des CSDs Euroclear

8. 8
La CSD Regulation
Cadre général
•Dernier maillon dans le processus de régulation des infratrustures
de marché entrepris par l’Union Européenne suite à la crise
financière
► Mifid
► Emir
► CSDR

9. 99
•Plus de sécurité
►Règles harmonisées pour tous les CSDs
►Sur base des standards CPSS/IOSCO
•Plus de concurrence
►Passeport européen pour les CSDs
►Libre choix du CSD pour les émetteurs
►Accès ouverts à tous les flux des marchés ou des CCPS
►Possibilité pour des nouveaux entrants de requérir le statut de CSD
La CSD Regulation
Les principes

10. 10
La CSD Regulation
Les principales dispositions
• EU CSD Licence
► Offre obligatoire des ‘core services’
► Offre optionnelle de services auxiliaires
► Possibilité d’offrir des services bancaires (dans certaines limites)
• Dematerialisation/immobilisation des titres
► Pour titres cotés
► Avant 2023 pour les nouvelles émissions et 2025 for tous les titres
• T+2
► Transactions sur marchés règlemenés, MTF et OTF
► Avanf Jan 1 2015 (prévu en octobre 2014 pour la plupart des marchés)
• Settlement Discipline
► Système de pénalités pour les suspens
► Procédures de rachat
► Règles détaillées définies par l’ESMA
• Possibilité de sous traiter des ‘core services’ (pré-requis à T2S)

11. 11
La CSD Regulation
Quels impacts sur le paysage du RL européen?
• Harmonisation des pratiques de marché
► T+2
► Settlement discipline
• Concurrence accrue
► Concurrence entre CSDs sur les services aux émetteurs et notamment
la tenue des comptes émissions
► Facilité pour les CSDs de
– s’implanter en dehors de leur marché domestique
– Développer des services bancaires (dans les limites imposées par la
directive)
► Possibilité de nouveaux entrants dans les métiers CSDs

12. 12
Agenda
• Le paysage actuel et son évolution
• Les vecteurs de la transformation
► CSD Regulation
► Le projet T2S
• Evolution de l’offre des CSDs Euroclear

13. 13
Le projet T2S
Que signifie T2S pour l’Europe ?
• T2S est une plateforme technique en cours de construction par la
BCE proposant aux CSDs européens de sous-traiter le règlement-
livraison de titres en monnaie banque centrale
• L’objectif de T2S est de réduire les coûts du règlement-livraison en
Europe et de faciliter le dénouement transfrontalier
• T2S n’a pas vocation à être un CSD
• La période de lancement de T2S s’étalera entre mi-2015 et début
2017 (migration phasée des CSDs européens)

14. 14
Le projet T2S
Que signifie T2S pour l’Europe ?
• T2S va créer à terme les conditions d’un règlement
harmonisé au niveau européen
• Il permettra aux acteurs de bénéficier d’un pool unique
de titres, de liquidité et de collatéral

15. 15
Le projet T2S
Calendrier de migration

16. 16
Le projet T2S
Fonctions sous traitées à T2S vs fonctions remplies
par les CSDs
Flux de plateformes de négociation
CSD
Nouvelles émissions
et
marché primaire
Triparty
Collateral
Management
Routage d’ordres
OPCVM
Codification
des titres
Appariement
Gestion cycle de vie des
transactions
Dénouement en Monnaie
Banque Centrale
Confirmation
des négociations
Gestion
des OST
Nominatif / TPI

17. 17
• Système intégré de dénouement en Monnaie Banque Centrale
• Règlement / livraison paneuropéen entre les participants des 24
CSDs dans T2S
• Appariement et dénouement en temps réel
• Une journée comptable unique
► Batch de nuit
► Fenêtre temps réel DVP jusqu’à 16h
► Fenêtre francos de 16 à 18h
• Règlement espèces avec la Banque Centrale Nationale choisie
par le client
• Système d’auto-collatéralisation
► Entre BCNs et les agents de règlement
► Entre agents de règlement espèces et leurs compensés
(client auto-collateralisation)
Le projet T2S
Principaux services couverts (1)

18. 18
Autres services couverts
• Fonction de découpage des transactions
• Blocage/déblocage (hold/release)
• Liens entre instructions
• Gestion des priorités
• Possibilité d’avoir plusieurs comptes espèces dans T2S
• Nouveaux outils de gestion de la liquidité
Le projet T2S
Principaux services couverts (2)

19. 19
Au-delà de la plateforme technique, T2S catalyse plusieurs
initiatives d’harmonisation
• Pre-requis à T2S
- Sans harmonisation  bénéfices limités
• Rôle clé du ‘Harmonisation Steering Group’
- Définition de 24 domaines d’harmonisation
- Suivi de ces domaines sur les marchés rejoignant T2S
- Mise en place de groupes dédiées thématiques (T+2, CASG,
Settlement discipline,…)
Le projet T2S
Puissant vecteur d’harmonisation

20. 20
Le projet T2S
Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 1
Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report

21. 21
Le projet T2S
Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 2
Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report

22. 22
Le projet T2S
Quels impacts sur le paysage du RL européen?
• Réduction des couts
► Tarification uniforme de T2S vis a vis des CSDs
► Alignement des prix domestique et transfrontières
► Diminiution significative des coûts liés à la gesttion de la liquidité
► Possibilité de disposer d’une interface technique unique pour 24 marchés
► Harmonisation  réduction des couts liées à la diversité des pratiques de
marché
• Concurrence accrue
► Concurrence entre CSDs sur leurs nouvelles offes paneuropéennes
► Concurrence accrue entre CSDs et global custodians sur les marchés
T2S:
– Le RL devient un service standardisé
– Développement d’offres à valeur ajoutées
- Asset servicing
- Collateral management
• Emergence de nouveaux types d’acteurs
► CSDs avec des offres ‘universelles’
► Global custodians développant des offres CSDs

23. 23
Agenda
• Le paysage actuel et son évolution
• Les vecteurs de la transformation
► CSD Regulation
► Le projet T2S
• Evolution de l’offre Euroclear avec T2S

24. 2424
• 1 dépositaire international
• 6 dépositaires centraux au coeur de l’Europe
• 900 000 titres
• 2 000 clients dans 90 pays
• 53 devises en Euroclear Bank
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
Euroclear: 1er acteur du règlement / livraison
dans le monde

25. 25
CSD(s) Euroclear dans T2S
CSD(s) Euroclear hors T2S
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
Les CSDs Euroclear dans T2S
CSD(s) dans T2S

26. 26
• Mise en place d’un accès unique à tous les CSDs T2S via la
plateforme ESES
- Utilisation du ‘cross CSD settlement’ en monnaie centrale
- Développement de services à valeur ajoutée
• Convergence de l’offre des CSDs avec l’offre de l’ICSD (Euroclear
Bank) sur les marchés T2S
• Mise en oeuvre de différents modes d’accès en fonction du profil
des participants
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
Principales caractéristiques

27. 27
ESES
11
Monte Titoli CBF Iberclear
T2S
ESES
Euroclear Bank
DCP – connectivité
directe à T2S
22 33
single CSD access
via ESES aux marchés
T2S
direct CSD access à
chaque marché, opéré
par Euroclear
global
ICSD access
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
3 modes d’accès
CSD

28. 28
• Dénouement multi-devises en
monnaie banque commerciale
avec accès direct à l’ensemble
des contreparties T2S
• Valeurs européennes et
internationales
• Dénouement interne (compte à
compte)
• Bridge avec Clearstream
• Dénouement en monnaie banque
centrale
• Tous les marchés T2S
• Obligation d’un accès direct pour
des activités spécifiques (SVT,
opérations de Bourse) dans
certains marchés comme ESES,
Allemagne, Italie et Espagne
+
direct CSD access à chaque
marché opéré par Euroclear
À partir d’un point d’accès unique toutes les combinaisons sont possibles
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
3 modes d’accès
single CSD access via ESES
aux marchés T2S
global
ICSD access

29. 29
• Offre unique permettant une harmonisation des services
• Annonces et traitement des OST au format ISO
- heures-limite compétitives proches du marché)
• Gestion des taxes
- retenue à la source
- procédures de récupération accélerée / standard
• Traitement automatisé des OST sur flux
• Services de proxy voting
• Support fourni par des experts des marchés locaux
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
Asset servicing harmonisé

30. 30
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
En conclusion…
• Un seul point d'entrée à tous les CSDs T2S
• Un compte unique pour accéder à l'ensemble des contreparties et aux
valeurs T2S
• Centraliser & optimiser la gestion du collatéral (triparty & autocollatéral)
• Un support opérationnel & commercial dédié et unique
• Flexibilité dans la gestion de vos instructions
• Un service complet : asset servicing & réglement livraison pour tous les
titres T2S
• Un service accessible quel que soit le mode de connexion (DCP, ICP)
• Possibilité de capitaliser sur les outils actuels
• Réduction des coûts d'adaptation à T2S

31. 31