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Contrat d’affiliation 
valable au 06.08.2012 
conclu entre 
Karatbars International Gmbh 
D – 70173 Stuttgart Königstr. 52 
represente par Président du Directoire : Pietro Fazio 
N° de tél. : 0711 – 120 40 830 
www.karatbars.com 
e-mail : support@karatbars.com 
HRB 739615 Tribunal de District de Stuttgart 
N° de TVA ….. 
Délégué chargé de livraisons : Karatbars International GmbH 
Ci après dénommée l'Annonceur, le Marchand 
1 
d'une part 
et 
Madame ou Monsieur 
Né(e) le Domicilié (e ) N°de carte d’identité N°d’identification fiscal 
N° du contrat d’Affiliation 
ci-après dénommé (e ) le Partenaire Affilié ou l'Affilié 
d'autre part
Le présent contrat définit les règles de base explicitement convenues entre les 
Parties pour leur coopération. Son annexe relative au Plan Marketing en constitue 
une partie intégrante 
Plan marketing 
Le Plan Marketing comporte les modalités de rémunération actuellement en vigueur. 
Le Partenaire Affilié reconnaît avoir vérifié, compris et accepté exhaustivement ladite 
annexe. Il l'approuve expressément et sans réserve. 
1. 
Introduction 
Le Marchand est un négociant de métaux précieux et des Produits de Vente à 
l'échelle mondiale. 
Le Partenaire Affilié, en tant que partenaire indépendant, libéral et agissant sous sa 
responsabilité personnelle est autorisé à recommander l'acquisition de métaux 
précieux et des Produits de Vente pour le compte du Marchand, dans le respect des 
législations nationales ainsi que de l'ensemble des dispositions qui suivent. 
2. 
Obligation et comportement du Partenaire Affilié 
Le Partenaire Affilié atteste qu'il satisfait à toutes les exigences légales et 
règlementaires pour pouvoir dans son pays et dans le cadre de son activité 
économique recommander l'acquisition de métaux précieux ainsi que de servir 
d’intermédiaire dans la vente des Produits de Vents. 
Il doit procéder personnellement à la déclaration de son activité auprès des autorités 
compétentes, y compris en matière fiscale, et tenir les diverses pièces justificatives à 
la disposition du Marchand. 
Le Partenaire Affilié ne peut pas débuter son activité tant que les conditions ci-dessus 
mentionnées ne sont pas remplies. 
Le Partenaire Affilié est personnellement responsable du respect de l'ensemble des 
obligations règlementaires, notamment en matières commerciale, fiscale, sociale et 
de concurrence, ou en tout autre domaine, sans exception. 
2
Il doit déclarer les commissions de recommandation perçues à l'occasion de son 
activité conformément à ses obligations en matière fiscale. 
Les relations contractuelles entre le Marchand et le Partenaire Affilié ne sont pas 
soumises au droit du travail. 
Le Partenaire Affilié exerce une activité commerciale libérale, indépendante et doit 
faire preuve de probité. 
Sa moralité ainsi que son éthique doivent être exemplaires; il doit respecter 
l'ensemble des exigences règlementaires nationales et européennes dans le 
domaine de la concurrence ainsi que les statuts, les principes et les directives 
opérationnelles établis par le Marchand. 
Il doit toujours veiller à ce que ses agissements n'enfreignent pas les lois, les 
règlements ou les directives administratives. 
Le Partenaire Affilié doit toujours préserver au mieux les intérêts du Marchand de 
manière à ne pas porter atteinte à sa réputation. 
Il doit participer en permanence aux « webinaires » (séances d'information en ligne) 
organisés par le Marchand et transmettre les connaissances acquises aux 
partenaires affiliés qui lui sont rattachés. 
3. 
Droits du Partenaire Affilié 
Le Partenaire Affilié est autorisé à recommander la seule vente des produits du 
Marchand répondant aux exigences règlementaires du pays concerné et dont il a 
ouvert la commercialisation par écrit ou entrant sans équivoque et de toute évidence 
dans un cadre règlementaire donné. 
Il est autorisé à mettre en oeuvre des actions publicitaires, toute communication 
externe affectant le Marchand, devant cependant être préalablement convenue avec 
lui. 
Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à faire des déclarations pour le compte du 
Marchand. 
Ce type de déclaration ne saurait engager le Marchand et en tous cas relèverait de la 
seule responsabilité de son auteur. 
Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à représenter le Marchand. 
Il est responsable de ses propres déclarations et si nécessaire, doit dégager le 
Marchand de toutes les conséquences liées à une déclaration non autorisée. 
En outre le Partenaire Affilié n'est pas en droit de percevoir de l'argent pour le 
compte du Marchand. 
3
Les clients ne peuvent pas se libérer de leurs paiements entre les mains du 
Partenaire Affilié. 
Le Partenaire Affilié ne dispose pas d'un mandat d'encaissement pour le compte du 
Marchand. 
4. 
Obligation d’information pour le Partenaire Affilié 
Le Partenaire Affilié est obligé de manière permanente de se tenir personnellement 
informé et d'informer les Partenaires Affiliés de sa « down line » (ses lignes de 
rattachement) : de l'actualité des produits figurant dans la partie « Log In » du Site 
Internet de la Société Karatbars, du système de recommandation et de l'ensemble 
des données et faits importants pour les clients. 
Il est tenu d'informer les clients sur les produits Karatbars avec exactitude et 
compétence professionnelle, ainsi que de leur ouvrir l'accès au Site de Karatbars. 
Il n'est autorisé à transmettre aux clients que le seul contenu du Site Internet ainsi 
que des documents officiels, à l'exclusion de tout autre et ne peut en aucune manière 
modifier leur contenu. 
5. 
Missions du Partenaire Affilié 
Le Partenaire Affilié doit préserver les intérêts du Marchand à travers son meilleur 
niveau de connaissances et en agissant consciencieusement. 
Le Partenaire Affilié a la mission de recommander les produits mis en marché par le 
Marchand. 
Lors de la conclusion d'un contrat d'achat consécutif à sa recommandation 
personnelle il bénéficie d'une rémunération conforme au Plan Marketing en annexe 
au présent contrat, à condition qu'il ne contrevienne pas aux obligations ci dessus 
décrites. 
Il appartient par ailleurs au Partenaire Affilié de développer sa mission à travers 
d'autres recommandations de clientèle ainsi que par l'extension de sa « down line »( 
lignes de rattachement) à d'autres partenaires affiliés. 
Si ces derniers recommandent avec succès la conclusion de contrats d'achat de 
métaux précieux, le Partenaire Affilié ainsi que le partenaire affilié de la « down line » 
(lignes de rattachement) perçoivent tous deux les rémunérations prévues par le Plan 
Marketing. 
4
Le Partenaire Affilié ne bénéficie d'aucune protection territoriale pour son action et 
inversement n'est tenu de respecter aucune protection territoriale à l'égard d'autres 
partenaires. 
6. 
Interdictions explicites 
A défaut d'accord explicite préalable du Marchand il est interdit au Partenaire Affilié: 
 de faire des déclarations publiques – en particulier des déclarations à la 
Presse – au sujet du Marchand, de son modèle d'affaires, de sa politique 
d'Entreprise, de ses processus ou d'autres données internes 
 d’utiliser le logotype, le nom de la société KARATBARS INTERNATIONAL 
GMBH ou son papier personnalisé sans son accord pouvant être à tout 
moment révoqué, 
 de donner des informations ou d'exprimer des positions qui par leur contenu 
s'écartent de la teneur des documents- support de la Société Karatbars. 
 d'utiliser des matériels autres que des prospectus originaux et formulaires de 
5 
la Société Karatbars. 
 de vendre ou de transférer des matériels originaux de la Société Karatbars 
International GmbH à des personnes non autorisées. 
 d’utiliser le logiciel Karatbars International Gmbh 
 d'accepter des règlements de clients. 
 de céder des droits à l'égard du Marchand au profit des tiers. 
7. 
Confidentialité 
Le Partenaire Affilié est tenu à la protection globale des clients et des sources et doit 
se conformer à toutes les dispositions concernant la protection des données, dans la 
mesure où elles ne lui sont pas propres. 
La violation de l'obligation de confidentialité entraîne, non seulement sa 
responsabilité en matière de dommages intérêts mais également, le cas échéant, sa 
responsabilité pénale. 
Tous les contenus énumérés, essentiellement les documents de travail tels que les 
formulaires, les prospectus, les supports de formation et d’entreprise, les contrats - y 
compris la présente convention- sont soumis à la protection des droits d'auteur. 
Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à utiliser ces contenus en dehors des relations 
commerciales, ni à les transmettre - même partiellement - à des tiers, ni à permettre 
leur transmission ou duplication au profit des tiers, à moins que ces derniers ne 
soient légalement tenus à la confidentialité.
Les engagements du Partenaire Affilié énumérés au premier alinéa du présent 
paragraphe subsistent de manière illimitée à l'issue du présent contrat, dans la 
mesure où cela résulte d'un accord conventionnel particulier. 
A l'issue du présent contrat ou dans le cas où le Partenaire Affilié n'aurait plus besoin 
des documents relatifs à la présente relation d’affaires, il ne peut plus en faire usage. 
Cette interdiction vaut particulièrement pour les prospectus, pour les formulaires et 
pour les supports de formation. 
Tout droit de rétention par le Partenaire Affilié, pour quelque motif que ce soit, est 
exclu. 
8. 
Droit à rémunération 
6 
- 
La naissance et le montant du droit à rémunération pour le Partenaire Affilié à l'égard 
du Marchand sont déterminés dans l'annexe constituée par le Plan Marketing. Le 
Partenaire Affilié n'a aucune forme d'exigence de rémunération à l'égard des clients 
et ne peut solliciter aucune compensation de leur part. 
Tout paiement d'une rémunération au Partenaire Affilié est placé sous la réserve que 
le client ait procédé au règlement définitif d'une quantité de métaux précieux ainsi 
qu’a condition que le Partenaire Affilie n’a pas viole les dispositions du présent 
contrat. 
Il est interdit de cesser les droits à rémunération dû au Partenaire Affilié à l’égard du 
Marchand. Les rémunérations exigées ainsi que d’éventuels réserves de l’or, en cas 
de décès du Partenaire Affilié sont transmis au bénéficiaire qu’il a préalablement 
désigné, et à défaut d’un tel bénéficiaire, aux héritiers en application des règles 
successorales et testamentaires. 
9. 
Décomptes 
Le Partenaire Affilié sera rémunéré et les comptes seront réglés conformément au 
Plan marketing en vigueur. Les décomptes sont consultables en ligne par le 
Partenaire Affilié au moyen de ses codes d'accès personnels. Toute réclamation à ce 
sujet doit intervenir dans un délai de 10 jours ouvrables. Au delà de ce délai, le 
décompte est considéré comme accepté. 
Le règlement des rémunérations intervient mensuellement, exclusivement via une 
carte de débit, sur le compte bancaire indiqué par le Partenaire Affilié et avec effet 
libératoire selon la procédure de compensation. Quand le Partenaire Affilié atteindra 
le niveau de commission d’au moins 35 EUR, le Marchand mettra à sa disponibilité
une carte de débit payable. Les frais de carte de 20euro seront déduit du compte 
affecté à la carte. 
10. 
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 
7 
10.1 Commission de médiation 
La rémunération à titre de recommandation de la vente de l’or pur dans la 
République fédéral d’Allemagne est exonéré du droit de TVA, et en principe ces 
rémunérations sont versées nettes, c'est à dire sans TVA. 
Si le Partenaire Affilié devait être assujetti à la TVA dans son propre pays, il y aurait 
lieu pour lui de la payer en la prélevant sur le montant de la rémunération versée. 
Dans l'hypothèse où le Partenaire Affilié demanderait le règlement de la TVA , il doit 
être en conformité avec les exigences règlementaires du pays concerné et le justifier 
auprès du Marchand. 
Il s'oblige dans ce cas à établir au Marchand une facture juridiquement conforme, 
détaillant la TVA. 
Il appartient au Partenaire Affilié de répondre à l'ensemble des règles et obligations 
établies par les autorités fiscales compétentes dans le pays respectif et d'en informer 
le Marchand, en lui spécifiant le cas échéant les contributions qui pourraient lui 
incomber. Si le Partenaire Affilié omet de transmettre les informations 
correspondantes au Marchand, il engage sa responsabilité personnelle pour tout 
dommage consécutif et dégage le Marchand de toute revendication à son encontre. 
10.2 Commission à titre des Paquets et des Produits de Vente: 
10.2.1. République fédéral d’Allemagne 
Les commissions à titre de médiation commercial des produits soumis à la TVA dans 
la République fédérale d’Allemagne sont versés brut et comportent la taxe à valeur 
ajoutée légale qui le Partenaire Affililé doit payer au bureau fédérale de fiscalité 
compétent. 
10.2.2. Autres pays de la Communauté et les pays tiers 
Les commissions dans d’autres pays membres de la Communauté européenne ainsi 
que dans les pays non européens son versées en montant net.
11. 
Obligations du Marchand 
Le Marchand maintient et gère un site internet destiné à l'information générale et qu’il 
actualise en permanence. Au moyen des liens proposés, le Partenaire Affilié accède 
également à l'ensemble des informations et formulaires nécessaires. 
Le Marchand met ainsi tous les documents commerciaux et les supports de 
formation nécessaires, ainsi que l'ensemble des formulaires contractuels à 
disposition en ligne, avec possibilité de téléchargement, pour le Partenaire Affilié. 
Si le Partenaire Affilié souhaite obtenir du matériel sous la forme papier pour le 
soutien de son activité, il peut l'acquérir en se référant à la liste des prix intégrée au 
site internet. 
Pour toute question complémentaire, le Marchand met en place un service support 
(« support center »), susceptible d'apporter aux Partenaires Affiliés, en plusieurs 
langues utilisées à l'échelle mondiale, le soutien nécessaire à la résolution de leurs 
demandes. 
Le Marchand offre la possibilité au Partenaire Affilié de participer régulièrement à des 
séances de formation/information en ligne ( « webinaires »), afin de lui permettre 
une actualisation permanente de ses connaissances dans l'ensemble des domaines 
de son activité. 
Le Marchand informe sans délai le Partenaire Affilié de toute modification de produit , 
de toute évolution du système d'exploitation ou de décompte , tout comme de toute 
nouveauté qui pourraient présenter un intérêt pour lui. 
Le Marchand confie l'actualisation journalière des décomptes de rémunération des 
Partenaires Affiliés à un prestataire de dimension internationale, professionnellement 
reconnu. 
Le Marchand doit verser mensuellement la rémunération due au profit du Partenaire 
Affilié, conformément aux règles établies dans le Plan Marketing en vigueur. 
Le Marchand doit simultanément prendre en compte les structures descendantes 
(« down line ») établies par le Partenaire Affilié, de même que l'ensemble de ses 
constructions hiérarchiques. 
12. 
Droits du Marchand 
Le Partenaire Affilié autorise le Marchand à le contacter à tout moment. 
8
Si nécessaire pour le succès commercial, le Marchand peut adresser des directives 
au Partenaire Affilié, sans pour autant que ce dernier n'y soit tenu. 
Le Marchand est autorisé à tout moment, moyennant préavis, à actualiser les lignes 
directrices du Plan Marketing annexé au présent contrat. 
En ce sens, cette annexe revêt un caractère facultatif. 
A travers l'instauration de nouvelles règles, celles qui se sont vues substituées 
perdent leur validité, sauf à ce que le Marchand n'en décide autrement. 
Les contrats établis bénéficient du maintien des dispositions en vigueur au moment 
de leur conclusion. 
Le Marchand est en droit de se substituer un successeur. 
Ses droits et obligations peuvent ainsi être repris par toute autre personne morale ou 
physique 
13. 
Durée du contrat 
Résiliation 
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être dénoncé par chacune 
des parties moyennant un préavis de 6 semaines fin de trimestre. 
Il peut de surcroît être résilié à tout moment par chacune des parties et par écrit , en 
cas de motif grave, selon les règles juridiques respectivement applicables dans 
chacun des pays. 
Il est ainsi considéré par exemple qu'un motif grave survient en cas de rupture de 
confiance provoquée par le Partenaire Affilié, alors notamment que la Société 
KARATBARS International GmbH est assignée de son fait ou qu'elle est avertie 
d'une infraction qu'il a pu commettre. 
Le Marchand peut aussi procéder à la résiliation du contrat, sans préavis, quand le 
Partenaire Affilié a enfreint gravement les termes du contrat , de manière à pouvoir 
porter atteinte à la réputation ou aux droits de la Société KARATBARS International 
GmbH, d'un autre partenaire ou d'un client. 
Sont avant tout visées sur ce plan les atteintes aux obligations de confidentialité, aux 
règles de protection des données , à la règle d'interdiction d'encaissement de fonds 
ou à celle d'interdiction de débauchage de clients ou de collaborateurs existants. 
9
Le Marchand est par ailleurs en droit de résilier le contrat, sans préavis, si le 
Partenaire Affilié communique de fausses données contractuelles , s'il est frappé 
d'une condamnation pénale , si en dépit d'une mise en demeure par le Marchand il 
persiste dans le non respect d'obligations contractuelles ou si , conformément aux 
termes du paragraphe 12 ci dessus, il ne respecte pas les directives qui lui sont 
adressées. 
14. 
Protection de données 
En général, le Marchand collecte uniquement les données qui sont indispensables 
pour la prestation de services ou réalisation du contrat, ce qui peut causer la 
nécessite de transmettre les données du Partenaire Affilié aux operateurs 
responsables de prestations de certains services ou de la réalisation du Contrat. Ceci 
peut concerner par exemple des entreprises de transport ou d’autres entreprises des 
prestations de services. 
Le Marchand ne transmettra pas des données personnelles à une tierce à moins qu’il 
soit obligé à les communiquer par la loi ou le tribunal. Les salariés du Marchand ont 
été obligés à la confidentialité par écrit. 
Le Partenaire Affilié exprime son consentement à : 
- l‘envoi de la newsletter, 
- la participation aux jeux de hasard, 
- vérifier sa crédibilité financière ainsi que l’âge afin de permettre l’exécution 
des prestations et modes de paiements. 
À l’issue de la relation contractuelle, les données du Partenaire Affilié seront 
bloquées, et après l’expiration de la période en vertu de la loi fiscale ainsi que légale 
et commerciale – elles seront supprimées. 
Au cas où le Partenaire Affilié a souscrit à newsletter en donnant son adresse e-mail, 
cette adresse pourra être utilisée à des fins de marketing allant au delà de la 
réalisation du Contrat. 
À chaque moment, le Partenaire Affilié recevra une information gratuite au sujet de 
données personnelles enregistrées sans nécessité de justifier cette demande. Il a le 
droit de bloquer, corriger ou ordonner leur suppression sans le justifier. Il a aussi le 
droit de révoquer à tout moment le consentement accordé pour l’enregistrement des 
données sans le justifier en envoyant une telle déclaration à l’adresse indiquée dans 
la note légale. 
Le Marchand est obligé à communiqué au Partenaire Affilié à tout moment des 
renseignements indispensables pour l’exercice de son activité économique. 
10
15. 
Langue du contrat 
La langue contractuelle est l’allemand/anglais. Toute correspondance avec le 
Marchand doit être traduite en allemand ou en anglais par le Partenaire Affilié à sa 
charge, à ses risques et sous sa responsabilité. Les erreurs de traduction ne sont 
pas à la charge de la Société KARATBARS International GmbH. 
16. 
Conditions générales de vente 
La Société KARATBARS International GmbH ne reconnaît pas les conditions 
générales propres au Partenaire Affilié qui ne valent pas. 
17. 
Médiation 
Tous les litiges nés dans le cadre de l'application du présent contrat doivent être 
soumis à un Médiateur allemand en vue d'un règlement amiable. 
En cas d'échec de la médiation entre les Parties, pour quelque motif que ce soit, les 
différends seront soumis à la décision des Tribunaux et conformément au droit 
allemands. Le lieu de Juridiction est celui de STUTTGART 
18. 
Forme écrite du contrat 
Toutes les modifications ou évolutions du présent contrat doivent intervenir par écrit. 
Au cas où le Partenaire Affilié ne communiquerait pas des changements substantiels 
le concernant, tels que de nom ou d'adresse, les avis postaux adressés par la 
Société KARATBARS International GmbH sur la base des coordonnées figurant dans 
le présent contrat, sont considérés comme valablement délivrés. 
19. 
Clause salvatrice 
Si une disposition du présent contrat ou de ses annexes était ou devenait totalement 
ou partiellement caduque ou si elle était ou devenait impossible à mettre en oeuvre, 
elle sera substituée par une autre disposition prévue par la loi. Le contrat n'est au 
demeurant pas affecté par cette modification et garde sa validité sans qu'un nouvel 
accord ne soit nécessaire. 
11
Date et lieu Date et lieu 
Le Partenaire Affilié KARATBARS International GmbH 
12
PLAN DE 
MARKETING
Programme affilié-partenaire Karatbars 
Vous décidez quel mode de revenu vous convient. 
Vous pouvez choisir entre 7 possibilités 
7 possibilités de revenu 
1. Provision directe 
2. Unilevel Bonus 
3. Generations Bonus 
4. Package Bonus 
5. Dual Team Bonus 
6. Karatbars Pool 
7. Karatbars Gold Fonds
Au-delà des revenus élementaires: 
Provision directe, 
• Unilevel Bonus, 
• Generations Bonus, 
Karatbars Pool et 
Karatbars Gold Fonds 
vous pouvez améliorer vos gains grâce au „Dual Team 
Bonus & Package“.
Unilevel Bonus 
Répartition des points pour tous les 
achats 
1 Point 
= 
= 50 Point 
Gold Manager / 9000 points / par mois 
Silver Manager / 6000 points / par mois 
Bronze Manager / 4000points / par mois 
Gold Supervisor / 2500 points / par mois 
Silver Supervisor / 1250 points /par mois 
Bronze Supervisor / 500 points / par mois 
Supervisor / 200 points / cumulés 
Distributor
Unilevel Bonus et provision directe 
Dans le Unilevel Bonus vous commancez comme „distributor“. Pour chaque vente, par vous même ou par votre 
organisation, vous recevez des points. Pour 2€ du chiffre d'affaire vous recevez 1 point, pour 100€ vous recevez 50 
points. 
Vous vous qualifiez pour une position dans le plan unilevel grâce aux points reçus dans une certaine periode. Tous les 
points de toute votre organisation comptent. 
Par exemple, vous atteignez la position Bronze Supervisor ( 1% provision directe) avec 500 points , ce qui vaut 1000 
Euro du chiffre d'affaire. Il n'y a pas de restriction temporelle en ce cas. 
Pour la position du „Silver Supervisor“ il vous faut 1250 points dans uns cycle d'un mois. Vous pouvez y atteindre avec 
votre volume d'affaire personel ou celui de votre organisation. 
À partir de la position „Gold Supervisor“ jusqu'à la position du „Gold Manager“ vous devez être admis 3 fois dans 
l'espace de 12 mois, pour atteindre cette position à vie. Une fois que l'une des positions est atteinte le temps de 
qualification respectif compte. 
La position de „Bronze Director“ doit être confirmée chaque mois et le titre subsiste. En cas de dégradation la position 
„Gold Manager“ vous est garantie même sans confirmation mensuel. 
En plus de la position directe vous touchez aussi une provision relative au chiffre d'affaire de vos partenaires, en fonction 
de leur position.
Unilevel Bonus 
Gold Director Elite / qualification comme Gold Director / 1 Gold Director dans 
une ligne, 300 ventes 
Gold Director / 9000 – 4000 – 3000 points / 3 lignes / par mois / 200 ventes 
Silver Director / 6000 – 3000 – 2000 points / 3lignes / par mois / 100 ventes 
Bronze Director / 4000 – 2000 points / 2 lignes / par mois / 50 ventes
Pour vous qualifiez pour une position „Director“ vous avez besoin d'au 
moins 2 à 3 lignes directes (partenaires directes) et un certain nombre 
de ventes chaques mois. 
P.ex. Pour la position „Bronce Director“ il vous faut 2 lignes, une ligne 
doit génerer 4000 points ( 8000€ du chiffre d'affaire) et l'autre ligne 
2000 points soit 4000€ 
Pour atteindre la position du „Gold Director Elite“ il vous faut 3 lignes: 
l'une à 9000 points, une autre à 4000 points et la troisième à 3000 
points dans un mois. D'autre part il vous faut une référence de 200 
ventes au minimum et un „Gold Director“ dans votre organisation.
Unilevel Generations Bonus 
„Sur tous les produits vendus vous 
recevez entre 0,5% et 6% sur toute 
votre organisation.“ 
Gold Director Elite / 3 Gold Director Elite dans une ligne 
Gold Director Elite / 2 Gold Director Elite dans une ligne 
Gold Director Elite / 1 Gold Director Elite dans une ligne
Generations Bonus 
Si d'autre „Gold Director Elite“ se forment dans votre 
organisation dans une ligne, vous recevez pour le premier 
qui atteint cette position, l'étape de 5,75 %, cela vous 
rapporte 0,25 % de provision sur le chiffre d'affaire de votre 
organisation entière. 
Si un deuxième atteint cette position dans la même ligne, 
vous touchez l'étape de 5, 90 %, donc 0,15 % sur son 
chiffre d'affaire et pour un troisième dans la même ligne, 
l'étape de 6,0% donc 0,1 % sur son chiffre d'affaire.
Package Bonus 
Revenu jusqu'à 60,- € versement chaque semaine 
Revenu jusqu'à 150,- € versement chaque semaine 
Revenu jusqu'à 300,- € versement chaque semaine 
Client et Partenaire 
Avec cette carte le client recoit un rabais de 100€, K-Exchange Center, 
Branding Cards, World Aurum Licence et un VIP Package 
Avec cette carte bonus le client recoit ein rabais de 3% sur chaque achat d'or. 
Partner 
„ Conseillez le commerce d'or avec Karatbars et recevez pour 
chaque nouveau affilié sponsorisé jusqu'à 300€ „
Package Bonus 
Si vous vous decidez d'acheter un „Package“, vous obtenez 
une provision de 10%-20%, selon le statut de votre Package 
(VIP, Gold, Silver). 
Si vous obtenez un VIP Package et vous en conseillez 
d'autre, vous recevez 20% sur le chiffre d'affaire des 
Packages conseillés. 
Ainsi pour le statut du Silver Package 10 % et pour le statut 
du Gold Package 15 %.
Dual-Team-Bonus 
Silver 
Package 
Cycle 
Gold 
VIP 
40,- € 
60,- € 
80,- € 
Karatbars 
Silver Gold VIP 
20 
50 
100 
Units 
Beneficiez des Business-Packages dans notre „Dualsystem“ 
sur toute votre downline 
Karatbars 
1 Gramme d'or 
Équipe gauche Èquipe droite 
25 Units 
Branding-Card K-Exchange Licence Exklusiv Box Standard Box Champagne Coffret 
1 
50 
20 
Units 
Béneficiez de tous les produits et achats de votre Organisation. 
100 
4 
1 
4 
1 
--- démarrez tout de suite! 
50 Units 
Provision pour les packages 
Provision pour tous nos produits 
Vous
Dual-Team-Bonus 
Votre Organisation entière est composée de 2 lignes. À coté du Package Bonus 
vous recevez grâce au statut de votre Package ein Bonus „Dual Team“. La base 
de calcul ici sont des Units. 
Chaque achat dans votre Organisation génere des „Units“, qui se differencient 
selon les produits. 
1g Gold p.ex. vaut 1 Unit, une boîte exclusive 4 Units, les Branding 
Cards 50 Units, un VIP Package 100 Units. 
Si vous obtenez 50 Units dans une ligne et 25 Units avec l'autre, vous vous 
qualifiez pour le cycle de versement, cela veut dire: Vous recevez selon votre 
statut de Package 10€, 40€, 60€ ou 80€. 
Calcul d'unités par niveau 1-8 : 100% 9-15: 50% 16-20: 25% 21-29: 10% 30-35: 
1% 36-45: 0.5% 46-59: 0.25% 60+: 0.1%
Auto Save 
As seen below, the amount of converted gold will depend on your commission, which is in the 
"pending payout" account. 
• Pending Payout of more then €200 will result in the automatic purchase of 1 gram of gold. 
• Pending Payout of more then €1000 will result in the automatic purchase of 2 grams of gold. 
• Pending Payout of more then €2500 will result in the automatic purchase of 3 grams of gold. 
• Pending Payout of more then €4000 will result in the automatic purchase of 4 grams of gold. 
Please note however that your personal monthly purchases will be taken into account. Meaning 
that if you have already made a gold purchase of 1, 2, 3 or 4 grams in a month, there will be no 
additional automatic purchase, depending, of course, on how much you have earned. Every 
Auto Save is calculated for 1 full month. The Auto Save checks if you have an active automatic 
monthly purchase already in place or if you have made any one time gold purchases this month, 
after this it checks how much commission is on your "pending payout" account. E.g. If you have 
set your automatic monthly purchase to 1g of gold and the commission on your "pending 
payout" account is €1500, the auto save will then only buy 1 additional gram of gold.
Exemple 
170 Units 
Équipe gauche Équipe droite 
150 Units 
Gain de 20 Units 
300 Units 
300 Units 
6 Cycles 
10% = 219,00 € Provision directe 
15% = 328,50 € Provision directe 
20% = 438,00 € Provision directe 
+ 
+ 
+ 
688,50 € 
Vous 
6 Cycles 
459,00 € 
918,00 € 
240,- € 
360,- € 
480,- € 
Vous 
Vous 
60,- € 
Vous
Karatbars Pool 
Béneficiez des revenus mondiaux 
95 Cent par grammes d'or du chiffre mondial 
À partir de 5000 et 1000 points 
20 cent 
15 cent 
15 cent 
15 cent 
10 cent 
10 cent 
5 cent 
5 cent
Karatbars Pool 
Avec chaque gramme d'or, vendus de Karatbars, 0,95 centimes circulent dans le Karatbars Pool. 
Celui-ci est divisé en 8 niveaux. 
Qualification: 
Pool Points 
1.Ligne 
Points 
Contrats 
20 Cent 5000 1000 (par 1 unité, max. 5) 50 Niveau 1 
15 Cent 10000 2000 (par 1 unité, max. 5) 80 Niveau 2 
15 Cent 20000 4000 (par 1 unité, max. 5) 130 Niveau 3 
15 Cent 40000 8000 (par 1 unité, max. 5) 200 Niveau 4 
10 Cent 100000 50000 350 Niveau 5 
10 Cent 150000 100000 500 Niveau 6 
5 Cent 500000 250000 100000 Niveau 7 
5 Cent 1000000 500000 250000 Niveau 8 
Exemple: 
Niveau 1: 0,20 € par gramme sont distribués dansce niveau. 
Karatbars vend 250 kg dans un cycle, cela correspond à 250.000 g. 
Ainsi 250.000 x 0,20 €, donc 50.000,- € sont distribués dans le premier niveau. 
Par exemple, 50 personnes se sont qalifiés pour ce niveau de la manière 
suivante: 
25 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 1000 P 
10 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 1000 P 
7 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 3000 P 
5 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 4000 P 
2 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 5000 P 
Le bilan restant ou le côté plus faible pro 1000 Points correspont à une quotité. 
25 personnes ont 1 quotité = 25 quotités 
10 personnes ont 2 quotités = 20 quotités 
7 personnes ont 3 quotités = 21 quotités 
5 personnes ont 4 quotités = 20 quotités 
2 personnes ont 5 quotités = 10 quotités 
En tout = 96 quotités 
Les 50.000€ sont divisés par les quotités: 
50.000 : 96 = 520,83 € par quotités 
Chaque vente d'un produit 
est percevue comme un contrat.
Karatbars Gold Fonds 
Béneficiez du revenu mondial 
1% pour placement unique à partir de 500,- € 
1. Ligne directe 9000 Points 
2. Ligne directe 9000 Points 
3. Ligne directe 9000 Points 
„Directement sur votre Goldaccount“
Karatbars Gold Fonds 
1 % de l'or vendu des achats uniques circule directement dans le Karatbars Gold Fonds. 
Tous les achats uniques du chiffre d'affaire mondial comptent à partir de 500 € pour le cycle mensuel. 
Autorisés sont tous nos partenaires avec 3 lignes avec au moins 9000 points. 
Chaque partenaire autorisé obtient des participations du Fonds. 
Exemple: 
3 partenaires ont droit à l'option. 
Partenaire 1: 
Ligne 1: 10.000 Points 
Ligne 2: 10.000 Points 
Ligne 3: 9.000 Points 
Total: 29.000 Points = 29 
participations 
Partenaire 2: 
Ligne 1: 12.000 Points 
Ligne 2: 12.000 Points 
Ligne 3: 9.000 Points 
Total: 33.000 Points =33 
participations 
Partenaire 3: 
Ligne 1: 16.000 Points 
Ligne 2: 12.000 Points 
Ligne 3: 10.000 Points 
Total: 38.000 Points = 38 
participations 
500 g sont situés dans les fonds, 100 quotités sont disponibles. Chaque participation = 5g. 
Donc un avantage de: Partenaire 1: 145g; Partenaire 2: 165g; Partenaire 3: 190g 
Cela est directement inscrit comme Goldbonus dans le Backoffice du partenaire qualifié.
Le bon depart 
Enregistrez vous 
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Paiement chaque semaine 
P Prix 
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Cycle 
239,- € 
10% 
40,- € 
595,- € 
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1.595,- € 
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Contrat d’affiliation valable au 06.08.2012 = Francês

  • 1. Contrat d’affiliation valable au 06.08.2012 conclu entre Karatbars International Gmbh D – 70173 Stuttgart Königstr. 52 represente par Président du Directoire : Pietro Fazio N° de tél. : 0711 – 120 40 830 www.karatbars.com e-mail : support@karatbars.com HRB 739615 Tribunal de District de Stuttgart N° de TVA ….. Délégué chargé de livraisons : Karatbars International GmbH Ci après dénommée l'Annonceur, le Marchand 1 d'une part et Madame ou Monsieur Né(e) le Domicilié (e ) N°de carte d’identité N°d’identification fiscal N° du contrat d’Affiliation ci-après dénommé (e ) le Partenaire Affilié ou l'Affilié d'autre part
  • 2. Le présent contrat définit les règles de base explicitement convenues entre les Parties pour leur coopération. Son annexe relative au Plan Marketing en constitue une partie intégrante Plan marketing Le Plan Marketing comporte les modalités de rémunération actuellement en vigueur. Le Partenaire Affilié reconnaît avoir vérifié, compris et accepté exhaustivement ladite annexe. Il l'approuve expressément et sans réserve. 1. Introduction Le Marchand est un négociant de métaux précieux et des Produits de Vente à l'échelle mondiale. Le Partenaire Affilié, en tant que partenaire indépendant, libéral et agissant sous sa responsabilité personnelle est autorisé à recommander l'acquisition de métaux précieux et des Produits de Vente pour le compte du Marchand, dans le respect des législations nationales ainsi que de l'ensemble des dispositions qui suivent. 2. Obligation et comportement du Partenaire Affilié Le Partenaire Affilié atteste qu'il satisfait à toutes les exigences légales et règlementaires pour pouvoir dans son pays et dans le cadre de son activité économique recommander l'acquisition de métaux précieux ainsi que de servir d’intermédiaire dans la vente des Produits de Vents. Il doit procéder personnellement à la déclaration de son activité auprès des autorités compétentes, y compris en matière fiscale, et tenir les diverses pièces justificatives à la disposition du Marchand. Le Partenaire Affilié ne peut pas débuter son activité tant que les conditions ci-dessus mentionnées ne sont pas remplies. Le Partenaire Affilié est personnellement responsable du respect de l'ensemble des obligations règlementaires, notamment en matières commerciale, fiscale, sociale et de concurrence, ou en tout autre domaine, sans exception. 2
  • 3. Il doit déclarer les commissions de recommandation perçues à l'occasion de son activité conformément à ses obligations en matière fiscale. Les relations contractuelles entre le Marchand et le Partenaire Affilié ne sont pas soumises au droit du travail. Le Partenaire Affilié exerce une activité commerciale libérale, indépendante et doit faire preuve de probité. Sa moralité ainsi que son éthique doivent être exemplaires; il doit respecter l'ensemble des exigences règlementaires nationales et européennes dans le domaine de la concurrence ainsi que les statuts, les principes et les directives opérationnelles établis par le Marchand. Il doit toujours veiller à ce que ses agissements n'enfreignent pas les lois, les règlements ou les directives administratives. Le Partenaire Affilié doit toujours préserver au mieux les intérêts du Marchand de manière à ne pas porter atteinte à sa réputation. Il doit participer en permanence aux « webinaires » (séances d'information en ligne) organisés par le Marchand et transmettre les connaissances acquises aux partenaires affiliés qui lui sont rattachés. 3. Droits du Partenaire Affilié Le Partenaire Affilié est autorisé à recommander la seule vente des produits du Marchand répondant aux exigences règlementaires du pays concerné et dont il a ouvert la commercialisation par écrit ou entrant sans équivoque et de toute évidence dans un cadre règlementaire donné. Il est autorisé à mettre en oeuvre des actions publicitaires, toute communication externe affectant le Marchand, devant cependant être préalablement convenue avec lui. Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à faire des déclarations pour le compte du Marchand. Ce type de déclaration ne saurait engager le Marchand et en tous cas relèverait de la seule responsabilité de son auteur. Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à représenter le Marchand. Il est responsable de ses propres déclarations et si nécessaire, doit dégager le Marchand de toutes les conséquences liées à une déclaration non autorisée. En outre le Partenaire Affilié n'est pas en droit de percevoir de l'argent pour le compte du Marchand. 3
  • 4. Les clients ne peuvent pas se libérer de leurs paiements entre les mains du Partenaire Affilié. Le Partenaire Affilié ne dispose pas d'un mandat d'encaissement pour le compte du Marchand. 4. Obligation d’information pour le Partenaire Affilié Le Partenaire Affilié est obligé de manière permanente de se tenir personnellement informé et d'informer les Partenaires Affiliés de sa « down line » (ses lignes de rattachement) : de l'actualité des produits figurant dans la partie « Log In » du Site Internet de la Société Karatbars, du système de recommandation et de l'ensemble des données et faits importants pour les clients. Il est tenu d'informer les clients sur les produits Karatbars avec exactitude et compétence professionnelle, ainsi que de leur ouvrir l'accès au Site de Karatbars. Il n'est autorisé à transmettre aux clients que le seul contenu du Site Internet ainsi que des documents officiels, à l'exclusion de tout autre et ne peut en aucune manière modifier leur contenu. 5. Missions du Partenaire Affilié Le Partenaire Affilié doit préserver les intérêts du Marchand à travers son meilleur niveau de connaissances et en agissant consciencieusement. Le Partenaire Affilié a la mission de recommander les produits mis en marché par le Marchand. Lors de la conclusion d'un contrat d'achat consécutif à sa recommandation personnelle il bénéficie d'une rémunération conforme au Plan Marketing en annexe au présent contrat, à condition qu'il ne contrevienne pas aux obligations ci dessus décrites. Il appartient par ailleurs au Partenaire Affilié de développer sa mission à travers d'autres recommandations de clientèle ainsi que par l'extension de sa « down line »( lignes de rattachement) à d'autres partenaires affiliés. Si ces derniers recommandent avec succès la conclusion de contrats d'achat de métaux précieux, le Partenaire Affilié ainsi que le partenaire affilié de la « down line » (lignes de rattachement) perçoivent tous deux les rémunérations prévues par le Plan Marketing. 4
  • 5. Le Partenaire Affilié ne bénéficie d'aucune protection territoriale pour son action et inversement n'est tenu de respecter aucune protection territoriale à l'égard d'autres partenaires. 6. Interdictions explicites A défaut d'accord explicite préalable du Marchand il est interdit au Partenaire Affilié:  de faire des déclarations publiques – en particulier des déclarations à la Presse – au sujet du Marchand, de son modèle d'affaires, de sa politique d'Entreprise, de ses processus ou d'autres données internes  d’utiliser le logotype, le nom de la société KARATBARS INTERNATIONAL GMBH ou son papier personnalisé sans son accord pouvant être à tout moment révoqué,  de donner des informations ou d'exprimer des positions qui par leur contenu s'écartent de la teneur des documents- support de la Société Karatbars.  d'utiliser des matériels autres que des prospectus originaux et formulaires de 5 la Société Karatbars.  de vendre ou de transférer des matériels originaux de la Société Karatbars International GmbH à des personnes non autorisées.  d’utiliser le logiciel Karatbars International Gmbh  d'accepter des règlements de clients.  de céder des droits à l'égard du Marchand au profit des tiers. 7. Confidentialité Le Partenaire Affilié est tenu à la protection globale des clients et des sources et doit se conformer à toutes les dispositions concernant la protection des données, dans la mesure où elles ne lui sont pas propres. La violation de l'obligation de confidentialité entraîne, non seulement sa responsabilité en matière de dommages intérêts mais également, le cas échéant, sa responsabilité pénale. Tous les contenus énumérés, essentiellement les documents de travail tels que les formulaires, les prospectus, les supports de formation et d’entreprise, les contrats - y compris la présente convention- sont soumis à la protection des droits d'auteur. Le Partenaire Affilié n'est pas autorisé à utiliser ces contenus en dehors des relations commerciales, ni à les transmettre - même partiellement - à des tiers, ni à permettre leur transmission ou duplication au profit des tiers, à moins que ces derniers ne soient légalement tenus à la confidentialité.
  • 6. Les engagements du Partenaire Affilié énumérés au premier alinéa du présent paragraphe subsistent de manière illimitée à l'issue du présent contrat, dans la mesure où cela résulte d'un accord conventionnel particulier. A l'issue du présent contrat ou dans le cas où le Partenaire Affilié n'aurait plus besoin des documents relatifs à la présente relation d’affaires, il ne peut plus en faire usage. Cette interdiction vaut particulièrement pour les prospectus, pour les formulaires et pour les supports de formation. Tout droit de rétention par le Partenaire Affilié, pour quelque motif que ce soit, est exclu. 8. Droit à rémunération 6 - La naissance et le montant du droit à rémunération pour le Partenaire Affilié à l'égard du Marchand sont déterminés dans l'annexe constituée par le Plan Marketing. Le Partenaire Affilié n'a aucune forme d'exigence de rémunération à l'égard des clients et ne peut solliciter aucune compensation de leur part. Tout paiement d'une rémunération au Partenaire Affilié est placé sous la réserve que le client ait procédé au règlement définitif d'une quantité de métaux précieux ainsi qu’a condition que le Partenaire Affilie n’a pas viole les dispositions du présent contrat. Il est interdit de cesser les droits à rémunération dû au Partenaire Affilié à l’égard du Marchand. Les rémunérations exigées ainsi que d’éventuels réserves de l’or, en cas de décès du Partenaire Affilié sont transmis au bénéficiaire qu’il a préalablement désigné, et à défaut d’un tel bénéficiaire, aux héritiers en application des règles successorales et testamentaires. 9. Décomptes Le Partenaire Affilié sera rémunéré et les comptes seront réglés conformément au Plan marketing en vigueur. Les décomptes sont consultables en ligne par le Partenaire Affilié au moyen de ses codes d'accès personnels. Toute réclamation à ce sujet doit intervenir dans un délai de 10 jours ouvrables. Au delà de ce délai, le décompte est considéré comme accepté. Le règlement des rémunérations intervient mensuellement, exclusivement via une carte de débit, sur le compte bancaire indiqué par le Partenaire Affilié et avec effet libératoire selon la procédure de compensation. Quand le Partenaire Affilié atteindra le niveau de commission d’au moins 35 EUR, le Marchand mettra à sa disponibilité
  • 7. une carte de débit payable. Les frais de carte de 20euro seront déduit du compte affecté à la carte. 10. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 7 10.1 Commission de médiation La rémunération à titre de recommandation de la vente de l’or pur dans la République fédéral d’Allemagne est exonéré du droit de TVA, et en principe ces rémunérations sont versées nettes, c'est à dire sans TVA. Si le Partenaire Affilié devait être assujetti à la TVA dans son propre pays, il y aurait lieu pour lui de la payer en la prélevant sur le montant de la rémunération versée. Dans l'hypothèse où le Partenaire Affilié demanderait le règlement de la TVA , il doit être en conformité avec les exigences règlementaires du pays concerné et le justifier auprès du Marchand. Il s'oblige dans ce cas à établir au Marchand une facture juridiquement conforme, détaillant la TVA. Il appartient au Partenaire Affilié de répondre à l'ensemble des règles et obligations établies par les autorités fiscales compétentes dans le pays respectif et d'en informer le Marchand, en lui spécifiant le cas échéant les contributions qui pourraient lui incomber. Si le Partenaire Affilié omet de transmettre les informations correspondantes au Marchand, il engage sa responsabilité personnelle pour tout dommage consécutif et dégage le Marchand de toute revendication à son encontre. 10.2 Commission à titre des Paquets et des Produits de Vente: 10.2.1. République fédéral d’Allemagne Les commissions à titre de médiation commercial des produits soumis à la TVA dans la République fédérale d’Allemagne sont versés brut et comportent la taxe à valeur ajoutée légale qui le Partenaire Affililé doit payer au bureau fédérale de fiscalité compétent. 10.2.2. Autres pays de la Communauté et les pays tiers Les commissions dans d’autres pays membres de la Communauté européenne ainsi que dans les pays non européens son versées en montant net.
  • 8. 11. Obligations du Marchand Le Marchand maintient et gère un site internet destiné à l'information générale et qu’il actualise en permanence. Au moyen des liens proposés, le Partenaire Affilié accède également à l'ensemble des informations et formulaires nécessaires. Le Marchand met ainsi tous les documents commerciaux et les supports de formation nécessaires, ainsi que l'ensemble des formulaires contractuels à disposition en ligne, avec possibilité de téléchargement, pour le Partenaire Affilié. Si le Partenaire Affilié souhaite obtenir du matériel sous la forme papier pour le soutien de son activité, il peut l'acquérir en se référant à la liste des prix intégrée au site internet. Pour toute question complémentaire, le Marchand met en place un service support (« support center »), susceptible d'apporter aux Partenaires Affiliés, en plusieurs langues utilisées à l'échelle mondiale, le soutien nécessaire à la résolution de leurs demandes. Le Marchand offre la possibilité au Partenaire Affilié de participer régulièrement à des séances de formation/information en ligne ( « webinaires »), afin de lui permettre une actualisation permanente de ses connaissances dans l'ensemble des domaines de son activité. Le Marchand informe sans délai le Partenaire Affilié de toute modification de produit , de toute évolution du système d'exploitation ou de décompte , tout comme de toute nouveauté qui pourraient présenter un intérêt pour lui. Le Marchand confie l'actualisation journalière des décomptes de rémunération des Partenaires Affiliés à un prestataire de dimension internationale, professionnellement reconnu. Le Marchand doit verser mensuellement la rémunération due au profit du Partenaire Affilié, conformément aux règles établies dans le Plan Marketing en vigueur. Le Marchand doit simultanément prendre en compte les structures descendantes (« down line ») établies par le Partenaire Affilié, de même que l'ensemble de ses constructions hiérarchiques. 12. Droits du Marchand Le Partenaire Affilié autorise le Marchand à le contacter à tout moment. 8
  • 9. Si nécessaire pour le succès commercial, le Marchand peut adresser des directives au Partenaire Affilié, sans pour autant que ce dernier n'y soit tenu. Le Marchand est autorisé à tout moment, moyennant préavis, à actualiser les lignes directrices du Plan Marketing annexé au présent contrat. En ce sens, cette annexe revêt un caractère facultatif. A travers l'instauration de nouvelles règles, celles qui se sont vues substituées perdent leur validité, sauf à ce que le Marchand n'en décide autrement. Les contrats établis bénéficient du maintien des dispositions en vigueur au moment de leur conclusion. Le Marchand est en droit de se substituer un successeur. Ses droits et obligations peuvent ainsi être repris par toute autre personne morale ou physique 13. Durée du contrat Résiliation Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être dénoncé par chacune des parties moyennant un préavis de 6 semaines fin de trimestre. Il peut de surcroît être résilié à tout moment par chacune des parties et par écrit , en cas de motif grave, selon les règles juridiques respectivement applicables dans chacun des pays. Il est ainsi considéré par exemple qu'un motif grave survient en cas de rupture de confiance provoquée par le Partenaire Affilié, alors notamment que la Société KARATBARS International GmbH est assignée de son fait ou qu'elle est avertie d'une infraction qu'il a pu commettre. Le Marchand peut aussi procéder à la résiliation du contrat, sans préavis, quand le Partenaire Affilié a enfreint gravement les termes du contrat , de manière à pouvoir porter atteinte à la réputation ou aux droits de la Société KARATBARS International GmbH, d'un autre partenaire ou d'un client. Sont avant tout visées sur ce plan les atteintes aux obligations de confidentialité, aux règles de protection des données , à la règle d'interdiction d'encaissement de fonds ou à celle d'interdiction de débauchage de clients ou de collaborateurs existants. 9
  • 10. Le Marchand est par ailleurs en droit de résilier le contrat, sans préavis, si le Partenaire Affilié communique de fausses données contractuelles , s'il est frappé d'une condamnation pénale , si en dépit d'une mise en demeure par le Marchand il persiste dans le non respect d'obligations contractuelles ou si , conformément aux termes du paragraphe 12 ci dessus, il ne respecte pas les directives qui lui sont adressées. 14. Protection de données En général, le Marchand collecte uniquement les données qui sont indispensables pour la prestation de services ou réalisation du contrat, ce qui peut causer la nécessite de transmettre les données du Partenaire Affilié aux operateurs responsables de prestations de certains services ou de la réalisation du Contrat. Ceci peut concerner par exemple des entreprises de transport ou d’autres entreprises des prestations de services. Le Marchand ne transmettra pas des données personnelles à une tierce à moins qu’il soit obligé à les communiquer par la loi ou le tribunal. Les salariés du Marchand ont été obligés à la confidentialité par écrit. Le Partenaire Affilié exprime son consentement à : - l‘envoi de la newsletter, - la participation aux jeux de hasard, - vérifier sa crédibilité financière ainsi que l’âge afin de permettre l’exécution des prestations et modes de paiements. À l’issue de la relation contractuelle, les données du Partenaire Affilié seront bloquées, et après l’expiration de la période en vertu de la loi fiscale ainsi que légale et commerciale – elles seront supprimées. Au cas où le Partenaire Affilié a souscrit à newsletter en donnant son adresse e-mail, cette adresse pourra être utilisée à des fins de marketing allant au delà de la réalisation du Contrat. À chaque moment, le Partenaire Affilié recevra une information gratuite au sujet de données personnelles enregistrées sans nécessité de justifier cette demande. Il a le droit de bloquer, corriger ou ordonner leur suppression sans le justifier. Il a aussi le droit de révoquer à tout moment le consentement accordé pour l’enregistrement des données sans le justifier en envoyant une telle déclaration à l’adresse indiquée dans la note légale. Le Marchand est obligé à communiqué au Partenaire Affilié à tout moment des renseignements indispensables pour l’exercice de son activité économique. 10
  • 11. 15. Langue du contrat La langue contractuelle est l’allemand/anglais. Toute correspondance avec le Marchand doit être traduite en allemand ou en anglais par le Partenaire Affilié à sa charge, à ses risques et sous sa responsabilité. Les erreurs de traduction ne sont pas à la charge de la Société KARATBARS International GmbH. 16. Conditions générales de vente La Société KARATBARS International GmbH ne reconnaît pas les conditions générales propres au Partenaire Affilié qui ne valent pas. 17. Médiation Tous les litiges nés dans le cadre de l'application du présent contrat doivent être soumis à un Médiateur allemand en vue d'un règlement amiable. En cas d'échec de la médiation entre les Parties, pour quelque motif que ce soit, les différends seront soumis à la décision des Tribunaux et conformément au droit allemands. Le lieu de Juridiction est celui de STUTTGART 18. Forme écrite du contrat Toutes les modifications ou évolutions du présent contrat doivent intervenir par écrit. Au cas où le Partenaire Affilié ne communiquerait pas des changements substantiels le concernant, tels que de nom ou d'adresse, les avis postaux adressés par la Société KARATBARS International GmbH sur la base des coordonnées figurant dans le présent contrat, sont considérés comme valablement délivrés. 19. Clause salvatrice Si une disposition du présent contrat ou de ses annexes était ou devenait totalement ou partiellement caduque ou si elle était ou devenait impossible à mettre en oeuvre, elle sera substituée par une autre disposition prévue par la loi. Le contrat n'est au demeurant pas affecté par cette modification et garde sa validité sans qu'un nouvel accord ne soit nécessaire. 11
  • 12. Date et lieu Date et lieu Le Partenaire Affilié KARATBARS International GmbH 12
  • 14. Programme affilié-partenaire Karatbars Vous décidez quel mode de revenu vous convient. Vous pouvez choisir entre 7 possibilités 7 possibilités de revenu 1. Provision directe 2. Unilevel Bonus 3. Generations Bonus 4. Package Bonus 5. Dual Team Bonus 6. Karatbars Pool 7. Karatbars Gold Fonds
  • 15. Au-delà des revenus élementaires: Provision directe, • Unilevel Bonus, • Generations Bonus, Karatbars Pool et Karatbars Gold Fonds vous pouvez améliorer vos gains grâce au „Dual Team Bonus & Package“.
  • 16. Unilevel Bonus Répartition des points pour tous les achats 1 Point = = 50 Point Gold Manager / 9000 points / par mois Silver Manager / 6000 points / par mois Bronze Manager / 4000points / par mois Gold Supervisor / 2500 points / par mois Silver Supervisor / 1250 points /par mois Bronze Supervisor / 500 points / par mois Supervisor / 200 points / cumulés Distributor
  • 17. Unilevel Bonus et provision directe Dans le Unilevel Bonus vous commancez comme „distributor“. Pour chaque vente, par vous même ou par votre organisation, vous recevez des points. Pour 2€ du chiffre d'affaire vous recevez 1 point, pour 100€ vous recevez 50 points. Vous vous qualifiez pour une position dans le plan unilevel grâce aux points reçus dans une certaine periode. Tous les points de toute votre organisation comptent. Par exemple, vous atteignez la position Bronze Supervisor ( 1% provision directe) avec 500 points , ce qui vaut 1000 Euro du chiffre d'affaire. Il n'y a pas de restriction temporelle en ce cas. Pour la position du „Silver Supervisor“ il vous faut 1250 points dans uns cycle d'un mois. Vous pouvez y atteindre avec votre volume d'affaire personel ou celui de votre organisation. À partir de la position „Gold Supervisor“ jusqu'à la position du „Gold Manager“ vous devez être admis 3 fois dans l'espace de 12 mois, pour atteindre cette position à vie. Une fois que l'une des positions est atteinte le temps de qualification respectif compte. La position de „Bronze Director“ doit être confirmée chaque mois et le titre subsiste. En cas de dégradation la position „Gold Manager“ vous est garantie même sans confirmation mensuel. En plus de la position directe vous touchez aussi une provision relative au chiffre d'affaire de vos partenaires, en fonction de leur position.
  • 18. Unilevel Bonus Gold Director Elite / qualification comme Gold Director / 1 Gold Director dans une ligne, 300 ventes Gold Director / 9000 – 4000 – 3000 points / 3 lignes / par mois / 200 ventes Silver Director / 6000 – 3000 – 2000 points / 3lignes / par mois / 100 ventes Bronze Director / 4000 – 2000 points / 2 lignes / par mois / 50 ventes
  • 19. Pour vous qualifiez pour une position „Director“ vous avez besoin d'au moins 2 à 3 lignes directes (partenaires directes) et un certain nombre de ventes chaques mois. P.ex. Pour la position „Bronce Director“ il vous faut 2 lignes, une ligne doit génerer 4000 points ( 8000€ du chiffre d'affaire) et l'autre ligne 2000 points soit 4000€ Pour atteindre la position du „Gold Director Elite“ il vous faut 3 lignes: l'une à 9000 points, une autre à 4000 points et la troisième à 3000 points dans un mois. D'autre part il vous faut une référence de 200 ventes au minimum et un „Gold Director“ dans votre organisation.
  • 20. Unilevel Generations Bonus „Sur tous les produits vendus vous recevez entre 0,5% et 6% sur toute votre organisation.“ Gold Director Elite / 3 Gold Director Elite dans une ligne Gold Director Elite / 2 Gold Director Elite dans une ligne Gold Director Elite / 1 Gold Director Elite dans une ligne
  • 21. Generations Bonus Si d'autre „Gold Director Elite“ se forment dans votre organisation dans une ligne, vous recevez pour le premier qui atteint cette position, l'étape de 5,75 %, cela vous rapporte 0,25 % de provision sur le chiffre d'affaire de votre organisation entière. Si un deuxième atteint cette position dans la même ligne, vous touchez l'étape de 5, 90 %, donc 0,15 % sur son chiffre d'affaire et pour un troisième dans la même ligne, l'étape de 6,0% donc 0,1 % sur son chiffre d'affaire.
  • 22. Package Bonus Revenu jusqu'à 60,- € versement chaque semaine Revenu jusqu'à 150,- € versement chaque semaine Revenu jusqu'à 300,- € versement chaque semaine Client et Partenaire Avec cette carte le client recoit un rabais de 100€, K-Exchange Center, Branding Cards, World Aurum Licence et un VIP Package Avec cette carte bonus le client recoit ein rabais de 3% sur chaque achat d'or. Partner „ Conseillez le commerce d'or avec Karatbars et recevez pour chaque nouveau affilié sponsorisé jusqu'à 300€ „
  • 23. Package Bonus Si vous vous decidez d'acheter un „Package“, vous obtenez une provision de 10%-20%, selon le statut de votre Package (VIP, Gold, Silver). Si vous obtenez un VIP Package et vous en conseillez d'autre, vous recevez 20% sur le chiffre d'affaire des Packages conseillés. Ainsi pour le statut du Silver Package 10 % et pour le statut du Gold Package 15 %.
  • 24. Dual-Team-Bonus Silver Package Cycle Gold VIP 40,- € 60,- € 80,- € Karatbars Silver Gold VIP 20 50 100 Units Beneficiez des Business-Packages dans notre „Dualsystem“ sur toute votre downline Karatbars 1 Gramme d'or Équipe gauche Èquipe droite 25 Units Branding-Card K-Exchange Licence Exklusiv Box Standard Box Champagne Coffret 1 50 20 Units Béneficiez de tous les produits et achats de votre Organisation. 100 4 1 4 1 --- démarrez tout de suite! 50 Units Provision pour les packages Provision pour tous nos produits Vous
  • 25. Dual-Team-Bonus Votre Organisation entière est composée de 2 lignes. À coté du Package Bonus vous recevez grâce au statut de votre Package ein Bonus „Dual Team“. La base de calcul ici sont des Units. Chaque achat dans votre Organisation génere des „Units“, qui se differencient selon les produits. 1g Gold p.ex. vaut 1 Unit, une boîte exclusive 4 Units, les Branding Cards 50 Units, un VIP Package 100 Units. Si vous obtenez 50 Units dans une ligne et 25 Units avec l'autre, vous vous qualifiez pour le cycle de versement, cela veut dire: Vous recevez selon votre statut de Package 10€, 40€, 60€ ou 80€. Calcul d'unités par niveau 1-8 : 100% 9-15: 50% 16-20: 25% 21-29: 10% 30-35: 1% 36-45: 0.5% 46-59: 0.25% 60+: 0.1%
  • 26. Auto Save As seen below, the amount of converted gold will depend on your commission, which is in the "pending payout" account. • Pending Payout of more then €200 will result in the automatic purchase of 1 gram of gold. • Pending Payout of more then €1000 will result in the automatic purchase of 2 grams of gold. • Pending Payout of more then €2500 will result in the automatic purchase of 3 grams of gold. • Pending Payout of more then €4000 will result in the automatic purchase of 4 grams of gold. Please note however that your personal monthly purchases will be taken into account. Meaning that if you have already made a gold purchase of 1, 2, 3 or 4 grams in a month, there will be no additional automatic purchase, depending, of course, on how much you have earned. Every Auto Save is calculated for 1 full month. The Auto Save checks if you have an active automatic monthly purchase already in place or if you have made any one time gold purchases this month, after this it checks how much commission is on your "pending payout" account. E.g. If you have set your automatic monthly purchase to 1g of gold and the commission on your "pending payout" account is €1500, the auto save will then only buy 1 additional gram of gold.
  • 27. Exemple 170 Units Équipe gauche Équipe droite 150 Units Gain de 20 Units 300 Units 300 Units 6 Cycles 10% = 219,00 € Provision directe 15% = 328,50 € Provision directe 20% = 438,00 € Provision directe + + + 688,50 € Vous 6 Cycles 459,00 € 918,00 € 240,- € 360,- € 480,- € Vous Vous 60,- € Vous
  • 28. Karatbars Pool Béneficiez des revenus mondiaux 95 Cent par grammes d'or du chiffre mondial À partir de 5000 et 1000 points 20 cent 15 cent 15 cent 15 cent 10 cent 10 cent 5 cent 5 cent
  • 29. Karatbars Pool Avec chaque gramme d'or, vendus de Karatbars, 0,95 centimes circulent dans le Karatbars Pool. Celui-ci est divisé en 8 niveaux. Qualification: Pool Points 1.Ligne Points Contrats 20 Cent 5000 1000 (par 1 unité, max. 5) 50 Niveau 1 15 Cent 10000 2000 (par 1 unité, max. 5) 80 Niveau 2 15 Cent 20000 4000 (par 1 unité, max. 5) 130 Niveau 3 15 Cent 40000 8000 (par 1 unité, max. 5) 200 Niveau 4 10 Cent 100000 50000 350 Niveau 5 10 Cent 150000 100000 500 Niveau 6 5 Cent 500000 250000 100000 Niveau 7 5 Cent 1000000 500000 250000 Niveau 8 Exemple: Niveau 1: 0,20 € par gramme sont distribués dansce niveau. Karatbars vend 250 kg dans un cycle, cela correspond à 250.000 g. Ainsi 250.000 x 0,20 €, donc 50.000,- € sont distribués dans le premier niveau. Par exemple, 50 personnes se sont qalifiés pour ce niveau de la manière suivante: 25 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 1000 P 10 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 1000 P 7 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 3000 P 5 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 4000 P 2 personnes ont une ligne avec 5000 P und un bilan restant de 5000 P Le bilan restant ou le côté plus faible pro 1000 Points correspont à une quotité. 25 personnes ont 1 quotité = 25 quotités 10 personnes ont 2 quotités = 20 quotités 7 personnes ont 3 quotités = 21 quotités 5 personnes ont 4 quotités = 20 quotités 2 personnes ont 5 quotités = 10 quotités En tout = 96 quotités Les 50.000€ sont divisés par les quotités: 50.000 : 96 = 520,83 € par quotités Chaque vente d'un produit est percevue comme un contrat.
  • 30. Karatbars Gold Fonds Béneficiez du revenu mondial 1% pour placement unique à partir de 500,- € 1. Ligne directe 9000 Points 2. Ligne directe 9000 Points 3. Ligne directe 9000 Points „Directement sur votre Goldaccount“
  • 31. Karatbars Gold Fonds 1 % de l'or vendu des achats uniques circule directement dans le Karatbars Gold Fonds. Tous les achats uniques du chiffre d'affaire mondial comptent à partir de 500 € pour le cycle mensuel. Autorisés sont tous nos partenaires avec 3 lignes avec au moins 9000 points. Chaque partenaire autorisé obtient des participations du Fonds. Exemple: 3 partenaires ont droit à l'option. Partenaire 1: Ligne 1: 10.000 Points Ligne 2: 10.000 Points Ligne 3: 9.000 Points Total: 29.000 Points = 29 participations Partenaire 2: Ligne 1: 12.000 Points Ligne 2: 12.000 Points Ligne 3: 9.000 Points Total: 33.000 Points =33 participations Partenaire 3: Ligne 1: 16.000 Points Ligne 2: 12.000 Points Ligne 3: 10.000 Points Total: 38.000 Points = 38 participations 500 g sont situés dans les fonds, 100 quotités sont disponibles. Chaque participation = 5g. Donc un avantage de: Partenaire 1: 145g; Partenaire 2: 165g; Partenaire 3: 190g Cela est directement inscrit comme Goldbonus dans le Backoffice du partenaire qualifié.
  • 32. Le bon depart Enregistrez vous propre Online-Shop Unilevel Plan 0,5-6% Karatbars Pool Karatbars Gold Fonds Gagnez d'avantage grâce à nos produits Or jusqu'à 6% D'autre produits jusqu'à 20% Paiement chaque semaine P Prix Dual Bonus Cycle 239,- € 10% 40,- € 595,- € 15% 60,- € 1.595,- € 20% 80,- €