Présentation réalisée pour le club santé de l'eau

1. La réutilisation des eaux usées,
une deuxième vie pour l'eau ?
T.FOSSE Hygiène Hospitalière, CHU Nice
En collaboration avec
C.Antri-Bouzar & P.Steichen UFR Droit Environnement

2. Cycle de l’eau
Source ONEMA
Eau potable recyclée -------------------------------------- Eau potable naturelle

3. Cycle eau de consommation « pays
riches » source CNRS
http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/doseau/decouv/potable/cycleConso.html
40 000 captages, 700 000 kilomètres de canalisations, 16 000 usines
de production d’eau potable, 12 000 usines de dépollution..
Nombreux
contrôles et
processus de
maintenance
nécessaires au
maintien
qualité de l’eau
compatible
avec un bon
état de santé
de la
population
Avancées
Technologiques
Connaissances
épidémiologiques
Réglementation
Prescriptions
techniques
particulières

4.  les eaux domestiques
 Eaux vannes et eaux grises
 Composition extrêmement variable (y compris
polluants)
 les eaux industrielles ;
 Prétraitées ou non
 les eaux de ruissellement
 Réseau séparatif propre ou unitaire avec eaux
usées domestiques (régularité effluent?)
Eaux usées

5. Le Sari utilisé comme filtre peut être une
mesure simple de PREVENTION du Cholera.
Cholera transmission is easily controlled by providing people
with clean, uncontaminated water for drinking and bathing.

6. L’hygiénisme et la première loi d’hygiène
publique
« Nous buvons 90 % de nos maladies »
disait Pasteur.
 Jusqu’à la première guerre mondiale,
des épidémies de choléra et de
typhoïde, faisaient chaque année des
milliers de victimes en Europe
 1854, le docteur Snow montrait le rôle
de l’eau dans l’épidémie de choléra de
Londres en empêchant l’usage de la
pompe de Broad Street (source
contaminée) ce qui permis l’arrêt de
l’épidémie.

7. Journée mondiale de l’eau
http://www.unesco.org/new/fr/world-water-day

8. Consommation d’eau selon usage

9.  Eau potable directement
issue du traitement des
eaux usées ? Les conflits
autour de la ressource le
laissent présager dans
certaines régions du globe.
 Les procédés le permettant
existent déjà (Bernard
Legube). Encore faut-il
dépasser l'obstacle
psychologique.
« La réutilisation des eaux usées devrait
s'intensifier » Source La Recherche
http://www.larecherche.fr/ressources/cahiers-speciaux/traitement-eau/reutilisation-eaux-usees-devrait-s-intensifier-04-10-2012-
92066
NASA’s Water Recovery System. Credit: NASA

10. Risques infectieux liés à l'eau potable
en France Source InVS
Agent pathogène Maladie Risque en
France
Exposition eau
distribuée
Population à risque
Bactéries et Virus
entériques
Gastro-entérites,
hépatite A,
ulcère et cancer
de l’estomac (H.
pylori)
Localement
préoccupant
Faible à moyen
selon le lieu
Populations alimentées
par des très petites
unités de distribution
(campagne,
montagne).
Personnes
immunodéprimées.
Legionelles et plus
particulièrement
L. pneumophila
Légionellose 1 500 cas
annuels
10-30 % (douche)Personnes âgées ou
immunodéprimées,
fumeurs…
http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau
http://water.epa.gov/drink/contaminants/index.cfm

11. Risques toxiques liées à l’eau source InVS
Produit Maladie Risque en France Rôle de l’eau distribuée
dans l’exposition
Population à risque
Sous-produits de
désinfection
Cancers colorectal, de
la vessie
Localement
préoccupant ;
en régression
~100 % Populations alimentées par des
eaux de surface (retenue, lacs,
rivière) ; fœtus
Arsenic Cancers de la vessie, du
rein, de la peau, du
poumon
Localement
préoccupant ;
en régression
~100 % Certaines populations
d’Auvergne, de Savoie…
Plomb Saturnisme (retard
mental…)
Faible Faible actuellement Enfants. Populations précaires
(exposition par les peintures
anciennes…), foyers alimentés
par des canalisations en plomb
et une eau peu minéralisée
(Vosges…)
Nitrates (NO3
-) Méthémoglobinémie Absence de cas
rapportés
Faible à moyen Nourrissons, femmes enceintes
Pesticides Cancers, effets
reprotoxiques, effets
neurotoxiques
Risque non établi
(exposition
environnementale)
Très faible, exposition
essentiellement par les
aliments
Agriculteurs, particuliers
utilisateurs (plantes…),
résidents proche de zones
d’épandage
Résidus de
médicaments
Aucun effet spécifique
connu à ce jour
Risque non établi Très faible
http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau

12.  L’arrêté du 21 aout 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et
à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.
 Conciliant la nécessité de répondre au besoin de récupération de
l’eau de pluie et la nécessité de garantir la sécurité sanitaire des
consommateurs dans l’utilisation d’une eau qui n’est pas potable.
 Le ministère chargé de la santé entend rester vigilant dans
l’application de cette réglementation, afin de conserver les acquis
en termes d’hygiène publique obtenus par l’alimentation en eau
potable de l’ensemble de la population française
 L’utilisation d’eau de pluie est interdite à l’intérieur : des
établissements de santé …médicaux-sociaux, d’hébergement de
personnes âgées …des crèches, des écoles maternelles et
élémentaires
Réutilisation eau de pluie
http://www.sante.gouv.fr/2-la-reglementation.html

13.  L’article R1321.1 du code de la santé publique impose pour ces usages
(boisson, préparation d’aliments, soins corporels, lavage du linge et de la
vaisselle, etc.) une eau potable, c’est-à-dire une eau répondant aux limites
de qualité réglementaires.
 Pour un usage unifamilial, une analyse de l’eau de type P1, à l’exception du
chlore, définie dans l’arrêté du 11 janvier 2007 (relatif au programme de
prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies
par un réseau de distribution) doit être réalisée et jointe à la déclaration.
Pour les ouvrages à réaliser, l’analyse est transmise après travaux.
 Si cette eau est destinée à l’alimentation de plus d’une famille, elle doit
avoir fait l’objet d’une autorisation préfectorale préalable en application
de l’article L. 1321-7 du code de la santé publique. En outre, si cette eau est
destinée à l’alimentation de plus de 50 personnes (ou si le débit journalier
est supérieur à 10 m3) ou, quel que soit le débit, dans le cadre d’une
activité commerciale (exemple : camping, hôtel …), elle est soumise au
contrôle sanitaire de la DDASS (Direction Départementale des Actions
sanitaires et sociales) en application de l’article L. 1321-4 III du même code.
Forage domestique
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-construction-d-un-ouvrage-.html

14.  Arrêté du 17 décembre 2008 relatif au
contrôle des installations privatives de
distribution d’eau potable, des ouvrages de
prélèvement, puits et forages et des
ouvrages de récupération des eaux de pluie
Risques sanitaires liés à l’utilisation des
eaux de puits, sources ou forages privés
Source ARS Poitou-Charente
 Risque infectieux à court terme (notamment personnes
sensibles; gastro-entérites et hépatites). Selon les données
disponibles en Charente, le pourcentage d’analyses d’eaux de
puits non conformes (contaminées par des bactéries), de 2001
à 2005, est compris entre 72% et 80%.
 Risque chimique toxique (métaux, hydrocarbures, pesticides,
solvants..) immédiat ou à long terme (atteintes neurologiques,
cancers, malformations foetales)

15. La réutilisation des eaux usées épurées
dans le cycle d’assainissement
Source ORS Ile-de-France

16. Agent pathogène Symptômes, maladie Nombre/litre
d’eau usée
Voies de
contamination
principales
Virus hépatite A Hépatite A Ingestion
Poliovirus Paralysie, méningite 182 à 492 000 Ingestion
Coronavirus Vomissement, diarrhée Ingestion / inhalation
Salmonella Typhoïde, diarrhée 23 à 80 000 Ingestion
Legionella Pneumopathie Inhalation
Giardia lamblia Diarrhée, malabsorption 125 à 100 000 Ingestion
Ascaris diarrhée, troubles nerveux 5 à 111 Ingestion
Caractéristiques des principaux
microorganismes pathogènes
Source ORS Ile-de-France - ANSES
Temps de survie 1-3 mois Quantité 104 à 107 Après traitement final 0 à <103
E. coli, Salmonella possibilité de multiplication dans l’environnement

17. Recommandations CSHPF 1992

18.  Conditions REUT doivent être encadrées réglementairement en
raison présence micro-organismes pathogènes, éléments organiques
et minéraux potentiellement toxiques
 Evaluation risques sanitaires liés à la REUT par aspersionpour les
voies respiratoire et cutanéo-muqueuse. Pas d’étude du risque
indirect (alimentation et manuportage traités par AFSSA en 2008).
 Recommandations pour l’irrigation des cultures, arrosage des golfs et
espaces verts:
 Limiter au maximum exposition humaine pendant aspersion
 Respect arrêté du 2/8/2010 concernant qualité de l’eau et encadrement
des pratiques
 Renforcer les connaissances (microbiologique, épidémiologique à
proximité des sites, campagnes de mesures des aérosols..)
 Etude à réaliser pour le lavage des voiries (exposition opérateurs,
base de données eaux utilisées..).
Avis ANSES 2009

19.  Arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux
usées traitées pour l'irrigation (modifie l'arrêté du 2 août 2010 relatif à
l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux
résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts).
 Suppression en partie des contraintes préalables à la mise en place de
chaque projet d'irrigation par aspersion qui étaient très coûteuses.
 L'arrêté fixe des "prescriptions techniques particulières" destinée aux
systèmes d'irrigation et d'arrosage par aspersion et "complète les
informations à renseigner dans le programme d'irrigation".
 Les classes de qualité d'eau à respecter en fonction des types de
cultures sont conservées.
Réutilisation eaux usées traitées
base expertise Anses 2009

20.  le texte précise les prescriptions techniques applicables à la
conception et à la gestion du réseau de distribution (vidange
totale à la fin de chaque saison d'irrigation, rinçage sous
pression au moment mise en route, afin de ne pas dégrader la
qualité des eaux usées traitées.
 En l'absence de réseau de distribution, les eaux usées traitées
peuvent être acheminées sur le site à l'aide d'un matériel
spécifique (dédié uniquement à cet usage, rinçage après
chaque utilisation, temps de séjour des eaux <72 heures afin
d'empêcher le développement d’agents pathogènes, de
biofilms et de nuisances olfactives.
 Les canalisations du réseau de distribution d'eaux usées
traitées devront être signalées au moyen d'un "pictogramme «
eau non potable » à tous les points d'entrée et de sortie des
vannes et appareils".
Réutilisation eaux usées traitées
base expertise Anses

24.  Directive n° 91/271 qui, dans son article 12.1, énonce que : « les eaux usées
traitées sont réutilisées lorsque cela se révèle approprié ».
 Directive n° 2000/60 du 23 octobre 2000 encourage de manière générale
la réutilisation des eaux usées. Elle préconise dans l’annexe 6 : « des
mesures concernant l’efficacité et le recyclage, et notamment la
promotion des technologies favorisant une utilisation efficace de l’eau
dans l’industrie ainsi que des techniques d'irrigation économisant l'eau.
 Consultation publique (30 juillet-7 novembre 2014) sur la REUT qui vise à
recueillir les avis des citoyens, entreprises, ONG et institutions publiques
afin de trouver l'instrument juridique européen le plus approprié:
probable réglementation selon usage REUT et techniques utilisées
 Rappel réglementation non pollution à la source!
Réglementation Européenne

25.  Etude Cemagref: les technologies d’épuration (désinfection et
technologies membranaires) permettent de minimiser, voire
d’éliminer, les risques pour l’homme et l’environnement (micro-
organismes, les micropolluants organiques (détergents, pesticides,
solvants) et inorganiques (métaux traces) et les sels dissous),
 En France, les systèmes lagunaires, les bioréacteurs à membrane et
les boues activées couplées à une désinfection, filtration et lagunage
tertiaire seraient les technologies les plus à même de répondre aux
exigences de qualité.
 Si la situation hydrique française ne justifie pas, pour l’heure, des
évolutions radicales de la gestion relative à la réutilisation des eaux
usées traitées dans le cycle de l’eau, il semble néanmoins prudent
d’étudier les projets innovants en la matière
Qualité eau usée traitée
Source ONEMA
http://www.onema.fr/Eaux-usees-traitees

26.  Réglementation française ne favorise pas la REUT.
 L’arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant
l'utilisation des eaux usées devrait permettre la
multiplication des installations expérimentales et
les études épidémiologiques.
 La future réglementation européennes (2015 ou
2016?) devraient (peut être) favoriser à terme le
REUT (déjà en cours dans plusieurs pays en Europe
ou dans le monde).
Conclusion