Découvrez la "Lettre aux adhérents" (anciennement Cniid-Infos), le nouveau format du journal destiné aux adhérents pour permettre de suivre d'encore plus près les actualités et combats de votre association.

1. la lettreaux adhérents
# 49
novembre 2015
Plan B’OM
Unscénarioalternatif
zérodéchet
p.6
La vente en vrac
PortraitdelaJusteDose
p.10
Mon campus
zéro déchet
Unkitpourpasseràl’action
p.11
DossierClimat
le rôle clé de la gestion
des déchets

2. 2
 sommaire
4
5
6
7
8
10
11
Déchets : Des lois qui nous concernent
L’actualité en région
Plan b’om : les citoyens se mobilisent
pour un scénario alternatif
Des événements porteurs de solutions zéro déchet
Climat : un rapport montre le rôle clé
de la gestion des déchets
La vente en vrac : l’épicerie expérimentale
« La Juste Dose »
Des outils pour passer à l’action
Zero Waste France
est une association citoyenne, créée en
1997, qui milite pour la réduction des déchets.
L’ONG propose des solutions permettant la
réduction des pollutions, ayant un impact tant sur la
santé que l’environnement en agissant à trois niveaux :
 Faire avancer la réglementation
française et européenne en intervenant directement
auprès des décideurs politiques.
 Soutenir et accompagner
les acteurs de terrain
tels que les collectivités, les entrepreneurs,
les associations de lutte locale et les citoyens.
 Informer les citoyens
et décrypter les enjeux du
monde des déchets.

3. 3
 edito
C’est avec grand plaisir que j’inaugure la nouvelle version
de votre journal, qui fait suite au questionnaire qui vous
avait été envoyé avec la dernière édition du Cniid-infos.
Vous avez été nombreux à nous répondre pour partager vos
impressions et envies concernant l’association et ses publications,
nous vous en remercions vivement !
Nous espérons que ce nouveau format vous permettra de suivre
d’encore plus près les actualités et les combats de votre association,
qui sont nombreux en cette fin d’année 2015 : nous tenons à faire
enfin (re)connaître les liens entre déchets et climat à l’approche de
la COP21 (voir notre dossier en pages centrales) mais aussi à contre-
carrer plusieurs projets insensés qui menacent de freiner durablement
les démarches zéro déchet. D’Echillais (Charentes-Maritimes) à la Corse
en passant par la Région parisienne, avec le projet de reconstruction
de l’incinérateur d’Ivry-Paris 13, il s’agit de défendre vaillamment des
scénarios alternatifs solides, à l’instar du Plan B’OM (présenté ci-après
dans la rubrique « En actions »).
Après les avancées de la Loi de Transition Energétique (évoquées
dans la rubrique « Actus déchets »), la plus grande vigilance semble à
nouveau de mise et notre voix citoyenne est indispensable. Je tiens
également à rappeler que notre association doit désormais se stabiliser
financièrement après une phase de développement importante cette
année : nous aurons besoin de votre implication et de vos soutiens,
pour poursuivre nos actions en 2016 avec l’indépendance citoyenne
qui nous caractérise. Nous souhaitons notamment pérenniser le
poste de juriste créé en 2015, développer le programme « Territoires
Zero Waste », continuer à produire des outils utiles et en libre accès
pour tous, accompagner la création de groupes locaux et de nom-
breuses autres actions qui demanderont toute l’énergie de nos 10
permanents, que je remercie pour leur implication.
Claude-Noële Pickmann
Présidente

4. 4
Troisième volet de la réforme territoriale,
après la loi de modernisation de l’action
publique territoriale et d’affirmation des
métropoles et la loi relative à la délimitation
des régions, la loi Nouvelle Organisation
Territoriale de la République (NOTRe) a été
publiée au Journal Officiel le 8 août 2015.
Si la loi est intervenue sur plusieurs volets
(par exemple la modification des régions)
en matière de déchets, deux évolutions sont
à noter :
1- Les régions sont désormais compétentes
pour la planification de la politique de
gestion des déchets, jusqu’alors dévolue
aux départements (sauf en Ile-de-France).
Elles doivent élaborer un Plan régional
de prévention et gestion des déchets.
2- La compétence de collecte et de
traitement des déchets ménagers et
assimilés est de plein droit transférée
aux intercommunalités, alors qu’elle
dépendait auparavant des communes.
Isabella Di Blasio
Juriste
Loi NOTRe
Loi de Transition
Énergétique
Après des mois de débats
parlementaires, la Loi de
Transition énergétique pour
la croissance verte a été
promulguée le 17 août 2015.
Elle contient un volet économie
circulaire dans lequel des
avancées majeures en termes
de prévention et de valorisation
matière des déchets ont été
introduites. On peut citer la fin
de la mise à disposition des sacs
plastiques de caisse à usage
unique en 2016, les sacs de fruits
et légumes non compostables en
2017 et les gobelets et assiettes
non compostables en 2020.
Le tri à la source des biodéchets
sera généralisé d’ici 2025 et
les installations de Tri Mécano-
Biologique (TMB) ne pourront
plus bénéficier d’aides publiques.
Enfin, le texte introduit un délit
d’obsolescence programmée
mais se contente d’un affichage
de la durée de vie des produits
basé sur des expérimentations
volontaires des entreprises
et d’un rapport sur l’extension
de la durée de garantie.
Anna Laurent
Chargée du plaidoyer et
des relations institutionnelles
actus déchets

5. 5
Les élections
régionales
Les 6 et 13 décembre prochains
auront lieu les élections
régionales. L’enjeu des déchets
sera un thème central de la
campagne car les nouveaux
élus devront élaborer dans
l’année qui suivra leur élection
un plan régional de gestion
des déchets qui détermine (et
peut limiter) les capacités de
traitement du territoire et fixe
des objectifs de réduction et
de valorisation. Zero Waste
France a produit une note
stratégique sur les enjeux
de la planification régionale
et des recommandations
pour une politique déchets
ambitieuse, qui a été transmise
aux candidats.
Elle est disponible sur le site
www.zerowastefrance.org dans
la rubrique Agir / Collectivités.
N’hésitez pas à la relayer et
à interpeller vos candidats !
Laura Châtel
Chargée du programme
« Territoires Zero Waste »
Crise des déchets en Corse
Faute d’anticipation et de politique efficace
en matière de prévention et de tri des déchets,
la Corse est aujourd’hui confrontée à un manque
d’exutoires. Avec la fermeture d’un de ses centres
d’enfouissement et la saison touristique, les
trois centres d’enfouissement restants ont été
rapidement saturés durant l’été, causant nuisances et
pollutions pour les riverains. Ceux-ci ont finalement
été temporairement bloqués durant le mois de
septembre et les déchets n’ont pas été collectés
pendant plusieurs jours.
Aujourd’hui au pied du mur, la Corse est face
à un choix stratégique majeur. Les industriels et
certains politiques défendent l’idée d’une nouvelle
décharge et d’une usine de Tri Mécano-Biologique
(TMB) à Talonne, au mépris de la loi Littoral,
et relancent le débat sur l’incinération.
Mais grâce à l’action du collectif Zeru Frazu et aux
exemples vertueux de son voisin italien, la démarche
zéro déchet semble également faire son chemin
dans les esprits. Pour sortir de la crise, le syndicat
de traitement des déchets s’est ainsi engagé
à mettre en oeuvre une politique forte de tri
à la source pour atteindre une réduction de
moitié des tonnages enfouis d’ici 2020.
Reste à passer des paroles aux actes…
Laura Châtel
Chargée du programme « Territoires Zero Waste »

6. 6
en actions
L’incinérateur d’ordures ménagères
d’Ivry-Paris 13, en Ile-de-France,
arrive en fin de vie. Le Syctom,
chargé du traitement des déchets
de 84 communes dont Paris,
prévoit sa reconstruction sur
le même site pour un coût total
de 2 milliards d’euros TTC. C’est
dans ce contexte que le Plan B’OM
(Baisse des Ordures Ménagères),
une solution alternative concrète
pour éviter la reconstruction
de l’incinérateur, a été élaboré
en septembre 2015 par Zero
Waste France et le Collectif 3R.
Construit à partir d’une analyse
des gisements de déchets du
territoire, le Plan B’OM
propose une trajectoire
zéro déchet basée sur
3 chantiers principaux
et 12 actions prioritaires
(tri à la source des
biodéchets, focus sur
le papier / carton...).
Ce scénario alternatif
permettrait, d’ici 2023,
de rendre inutile le
projet de reconstruction
de l’incinérateur
d’Ivry-Paris 13.
Dans le cadre de ce
scénario alternatif,
le 10 octobre dernier, Zero Waste
France, le Collectif 3R, et l’Arivem
ont organisé conjointement un
grand rassemblement citoyen.
Près de 300 personnes se sont
rassemblés à Paris ce jour-là pour
promouvoir ce message : « les
citoyens veulent des politiques
zéro déchet, zéro gaspillage,
cessons d’investir des milliards
d’euros dans des installations
de traitement polluantes ».
Edouard Marchal
Chargé de communication
Plus d’informations : planbom.org
Plan b’om : les citoyens se mobilisent
pour un scénario alternatif

7. 7
3e
Rencontre
nationale de
la vente en vrac
Le 16 octobre dernier a
eu lieu à Paris, la 3e
journée
de rencontre du Réseau
Vrac. Une centaine d’acteurs
(porteurs de projet ou déjà
en activité) se sont réunis
pour discuter des actions
à mettre en place afin de
favoriser le développement
du secteur. Quatre ateliers
ont notamment permis aux
participants de renforcer
leurs connaissances sur
l’entrepreneuriat, la
recherche de fournisseurs
et la mutualisation des
commandes, les bonnes
pratiques et la réglementation
en magasin, la consigne et le
réemploi des emballages.
Prochaine étape pour le
Réseau Vrac : des rencontres
régionales pour une entraide
renforcée sur le terrain.
Laura Caniot
Facilitatrice auprès des
développeurs de solutions
Plus d’informations :
www.reseauvrac.fr
Alternatiba Paris et lyon
Zero Waste France et le groupe local de Lyon ont
participé à leur Alternatiba respectifs (septembre
et octobre) pour y porter la thématique zéro déchet
au travers de plusieurs animations : un atelier couture
pour apprendre à faire ses sacs pour l’achat en vrac,
une animation « créer et gérer son lombricompost »
et un atelier de mode de vie zéro déchet.
Zero Waste France a également accompagné
Alternatiba Paris sur le plan logistique afin d’en faire
un événement engagé zéro déchet, zéro gaspillage
(mise en place de gobelets consignés, tri pour 5 flux
de déchets et une formation des brigades de tri).
Pauline Imbault
Chargée de création des outils de mobilisation
Si vous souhaitez vous investir dans les actions
portées par Zero Waste France, rejoignez l’équipe
des bénévoles et participez, depuis les bureaux
ou à distance, aux diverses missions proposées :
traduction d’articles, animation de stands et
d’ateliers de sensibilisation, soutien logistique
aux événements, participation à la gestion
de la base documentaire, expertise technique
ou juridique sur un dossier de fond.
Contactez Manon Cuillé : manon@zerowastefrance.org.
Devenir bénévole

8. 8
dossier
Climat : le rôle clé
de la gestion des déchets
D
u 30 novembre au 11 décembre, des
délégués du monde entier viendront
à Paris négocier un nouvel accord
pour tenter de réduire suffisamment
les émissions de gaz à effet de serre (GES)
mondiales pour maintenir la hausse de la
température moyenne de la Terre en deçà de
2°C. Ce sera la 21e
conférence des parties
(signataires) à la Convention Cadre des Nations
Unies sur les Changements Climatiques
(CCNUCC) : la COP 21. A travers le monde, les
gouvernements ont déjà commencé à annoncer
leurs engagements en matière de réduction
des émissions de GES. Les paris vont bon train
sur les moyens qui permettront d’atteindre
ces objectifs afin de ne pas aller droit dans
le mur : énergies renouvelables, transports
alternatifs, agro-écologie… et les déchets alors ?
La question de la gestion des déchets est la
grande oubliée de ces débats. Pourquoi ?
Parce que son bilan carbone officiel est
complètement sous-estimé.
La gestion des déchets :
des impacts sur le climat...
Au niveau européen, le secteur déchets
serait responsable de 3% des émissions de
GES totales. Cependant, ce chiffre ne prend
en compte ni les émissions des incinérateurs
dès lors qu’ils produisent de l’énergie (celles-ci
sont alors comptabilisées dans la partie
« énergie »), ni celles du transport des déchets
(comptabilisées dans la partie « transport »).
En fin de compte, ne sont comptabilisées,
pour la plus grosse partie, que les émissions
de méthane des décharges, et les émissions
de CO2 fossiles des incinérateurs qui ne
produisent aucune énergie. Le CO2 d’origine
organique (biogénique) issu de la combustion
des biodéchets en incinération et de la com-
bustion du méthane issu des décharges, n’est
pas non plus comptabilisé.
… et des bénéfices sous-estimés
Dans le même temps, les bénéfices en
termes de réduction des émissions liées aux
politiques de prévention et de recyclage ne
sont pas imputés au secteur déchets. Par

9. 9
exemple, les émissions économisées lorsqu’on
allonge la durée de vie d’un produit en le
réparant, évitant ainsi de devoir à nouveau
extraire des matières premières, les trans-
former et les transporter, sont comptabilisées
comme des baisses d’émissions du secteur
« industrie » dans les pays producteurs. Elles
ne sont ainsi pas imputables aux politiques
de prévention des pays consommateurs. De
même, lorsque l’on réduit le gas-
pillage alimentaire : ce sont
autant d’émissions liées à
l’agriculture évitées dans le
pays producteur.
Le recyclage n’est pas en reste.
Il permet d’économiser les
émissions liées à l’extraction et
à la transformation des matières
premières vierges. Cependant,
les réductions de GES dues à
l’utilisation de matériaux recy-
clés sont comptabilisées dans la
partie industrie et non déchets.
Le Zero déchet : des
bénéfices climatiques
inattendus
Parce qu’elles contribuent à réduire l’impact
de l’incinération et de la mise en décharge et à
préserver les ressources naturelles grâce à la
valorisation matière et à la prévention, les dé-
marches Zero Waste constituent un outil d’at-
ténuation des changements climatiques.
C’est ce que montre le rapport réalisé par
Eunomia, commandité par Zero Waste Europe,
en partenariat avec Zero Waste France et
ACR+ (Association des villes et régions
européennes pour le recyclage) et publié le
27 octobre. Ce rapport met en lumière
comment les méthodes de comptabilisation
officielles des émissions de GES ont mené à
complètement sous-estimer l’impact de la
gestion des déchets sur le climat et les bé-
néfices que les composantes d’une démarche
Zero Waste peuvent apporter en terme de
réduction des émissions de GES. C’est
donc une nouvelle étape dans la campagne
Déchets-Climat lancée en décembre dernier
par Zero Waste France (voir Cniid-infos n°48).
Forts de ces conclusions nous sommes plus
que jamais en mesure de faire valoir la né-
cessité de mettre les démarches Zero Waste
à l’agenda des solutions aux changements
climatiques et de demander aux décideurs
de revoir la manière dont est mesuré l’impact
carbone du secteur.
Regards croisés
pour une soirée de lancement
Ce rapport a été présenté à Paris, le jour
de sa publication mondiale, à l’occasion d’une
soirée-débat « Défi climatique : pourquoi miser
sur la gestion des déchets ? » en présence
de nombreux invités, dont Joan Marc Simon
(directeur de Zero Waste Europe), plusieurs
députés et sénateurs et le maire de Roubaix.
La soirée a été conclue par les regards
croisés du Directeur général Energie-Climat
et du Chef du département politiques de
gestion des déchets du Ministère de l’Eco-
logie, achevant ainsi de créer la passerelle
manquante entre les thématiques déchets
et climat.
à un mois de la COP21, et grâce à ce rapport,
la thématique déchets fait donc son entrée
dans le débat politique et les démarches
Zero Waste s’érigent, au même titre que
d’autres alternatives, au rang des solutions
que les États auront à leur disposition pour
respecter leurs engagements et réduire
leurs émissions.
Delphine Lévi Alvarès
Responsableduplaidoyeretdesrelationsinstitutionnelles

10. CampusZérodéchet:unkit
pour passer à l’action
Zero Waste France, en partenariat
avec le Réseau Français des
Étudiants pour le Développement
Durable (REFEDD), publie le guide
« Mon campus zéro déchet »
regroupant 12 actions clés
à mener par l’administration,
les étudiants ou les personnels
d’établissements. Illustré de
retours d’expérience et de
précisions sur la réglementation,
ce guide peut permettre
d’enclencher des démarches
vertueuses dans les établissements
de l’enseignement supérieur.
La faculté de Poitiers est la
première à s’être appropriée le
guide. Un groupe pilote d’étudiants,
mené par leur professeur de
marketing, s’est lancé dans un
diagnostic initial et compte mettre
en place les premières actions
concrètes pour la rentrée 2016.
Pauline Imbault
Chargéedecréationdesoutilsdemobilisation
GUIDE A TéLéCHARGER
www.zerowastefrance.org/media/201510_
KitCampus.pdf
10
agir agenda
 Du 21 au 29 novembre
Semaine européenne de la Réduction
des Déchets (SERD)
• 22 novembre
Conférence « Déchets - Climat »
Dimanche de la récup [Chambéry]
• 24 novembre
Conférence « La démarche Zero Waste »
Forum réduction des déchets [Grenoble]
• 25 novembre
Conférence « La démarche Zero Waste »
Université Sciences Po [Paris]
• 25 novembre
Projection-débat au Forum Climat [Tremblay]
• 28 novembre
Formation citoyenne « Déchets-Climat » [Paris]
 Du 29 novembre au 11 décembre
La Conférence internationale
sur le climat (COP 21)
Dans le cadre de la COP 21, Zero Waste France
participe activement à la mobilisation citoyenne
ainsi qu’auprès des décideurs politiques pour
faire connaître les liens entre déchets et climat.
Retrouvez notre agenda COP 21 complet sur
www.climat.zerowastefrance.org
• 29 novembre
Marche Mondiale de la société civile
pour le Climat [Paris, Monde]
A Paris, Zero Waste France organise un cortège
zéro déchet, avec tous les acteurs et citoyens
engagés dans le zéro déchet.
Pour rejoindre le cortège, contactez Manon Cuillé
manon@zerowastefrance.org
• 3 décembre
Conférence internationale «La démarche
Zero Waste : une solution clé pour le climat»,
organisée par Zero Waste France et Zero Waste
Europe - Ecole Normale Supérieure [Paris].
Inscription sur notre site internet
www.zerowastefrance.org/fr/events/145
Retrouvez tous nos événements sur
www.zerowastefrance.org/fr/events

11. 11
initiative zéro déchet
Vente en vrac : l’épicerie
expérimentale « La Juste Dose »
à
Nancy, lorsque les habitants veulent
faire leurs courses en vrac, ils ne
vont pas dans une épicerie ou
un supermarché mais dans une
Maison des Jeunes et de la Culture (MJC).
En effet, depuis fin 2014, l’asso-
ciation « La Juste Dose » a mis
en place un système bien
rodé de distribution
bi-hebdomadaire
de produits locaux,
souvent biologiques,
sans le moindre
emballage jetable.
Les abonnés se
rassemblent deux fois
par semaine lors de
la « Distri’ » pour rem-
plir leurs propres conte-
nants des produits choisis
au préalable sur le site internet
dédié. La forme associative choisie par
Sébastien, Annabelle et Nicolas, les
créateurs de « la Juste Dose », a permis
que se développe une communauté vi-
vante autour du projet, ainsi qu’une
réelle relation de proximité entre les ad-
hérents et les organisateurs : « Nos adhé-
rents sont très actifs et très contributifs.
Nous échangeons énormément sur la
manière dont chacun vit au quotidien ».
« La Juste Dose » agit aussi comme
un « laboratoire de la vente en
vrac » : ses créateurs tra-
vaillent, semaine après
semaine, à améliorer
l’expérience du vrac
pour les consomma-
teurs. Pour y arri-
ver, il s’agit d’étu-
dier les modes de
conditionnement
et de distribution
des différents types
de produits, et de
créer ensuite des solu-
tions adaptées afin de rendre
la vente en vrac plus fluide, moins
contraignante pour les distributeurs et
pour les clients.
Fanny Berlingen
Tour de France de la vente en vrac
11

12. Cestbonesprit.fr
Grâce à la plateforme solidaire de
petites annonces cestbonesprit.fr,
chaque vente ou achat d’objet de
seconde main permet de soutenir
Zero Waste France.
www.cestbonesprit.fr
La Nef
Donnez du sens à votre épargne. En
souscrivant au compte à terme de la
Nef, une partie de vos intérêts peut
être reversée à Zero Waste France.
www.lanef.com
Autres moyens de nous soutenir
Nous tenons à remercier nos adhérents et donateurs.
Grâce à vous, nous pouvons agir en toute indépendance
vis-à-vis des pouvoirs publics et des industriels et œuvrer
pour une société zéro déchet, zéro gaspillage.
L’équipe Zero Waste France
Edité en 2 000 exemplaires par
Zero Waste France
18, Boulevard Barbès - 75 018 Paris
contact@zerowastefrance.org
www.zerowastefrance.org
Responsable de la publication Flore Berlingen
Coordination de la publication Manon Cuillé et Emily Estienne
Maquette Atelier des grands pêchers
Impression Imprimerie Moderne de Bayeux