1. Exercice 1 : Constitution de la société
La S.A des établissements DARIF est définitivement constituée le 1 er juin. Les
apports sont les suivants :
Apports en nature par DARIF
Fonds commercial 100.000 DH
Matériel & outillage 50.000 DH
Matériel informatique 30.000 DH
Apports en espèces faits par divers actionnaires à déterminer.
Le capital de la société est de 400.000 DH représenté par actions de 100 DH, les
actions en espèces étant libérées de moitié dès la constitution. Les frais de la
constitution, réglés par chèque s’élèvent à 13.150 DH.
Travail à faire :
Passer les écritures de constitution de la société.
01/06
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 220.000
34612 Associés, compte d’apport en nature 180.000
1111 Capital social 400.000
Souscription du capital
01/06
2230 Fonds commercial 100.000
2332 Matériel et outillage 50.000
2355 Matériel informatique 30.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 180.000
Libération des apports en nature
01/06
5141 Banque 110.000
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 110.000
Libération des apports en numéraire de 50%
01/06
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 110.000
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 110.000
Constatation de 50% non appelé
01/06
2111 Frais de constitution 13.150
5141 Banque 13.150
Règlement des frais de constitution
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2. Exercice 2 : Constitution de la société
Le 1er janvier, la société anonyme « Le Comptoir de Casa » a été constituée au capital
de 3.000.000 DH, divisé en actions de 100 DH. Mr FARAH a apporté un fonds
commercial estimé 300.000 DH, il a reçu 120.000 DH en espèces et 1800 actions
entièrement libérées.
MM. SELLAM et DAHMANE ont apporté par parts égales, un actif résultant d’une
société de fait existant entre eux, composé des éléments suivants :
Immeuble 750.000 DH
Matériel et outillage 234.900 DH
ère
Stock de matières 1 326.850 DH
Stock d’emballages 57.000 DH
Créances sur des clients 318.000 DH
Effets en portefeuille 166.050 DH
MM. SELLAM et DAHMANE ont consenti un rabais de 1.500 DH sur les créances,
pour le cas de recouvrements difficiles.
Il leur a été attribué un nombre d’actions d’apport égal au montant de leurs apports.
Les autres actions ont été souscrites par divers actionnaires qui ont libéré le premier ¼
en espèces.
Le 3 janvier, la société a appelé le reste du capital.
Le 1er juin, la société a apporté le reste du capital.
Le 16 juin, la société a reçu de sa banque, l’avis de crédit n° 452 relatif à la
libération des ¾ des actions de numéraire.
Travail à faire :
Passer au journal de la société, toutes les écritures de constitution.
Apports en nature :
FARAH = 1800 × 100 = 180.000
SELLAM et DAHMANE = 750.000 + 234.900 + 326.850 + 5.700 + 318.000 + 166.050 – 1.500 =
1.800.000
• Apports en nature = 180.000 + 1.800.000 = 1.980.000
• Apports en numéraire = 3.000.000 – 1.980.000 = 1.020.000
01/01
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 1.020.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 1.980.000
1111 Capital social 3.000.000
Souscription du capital
01/01
5141 Banque (¼) 255.000
1119 Actionnaires, capital s. non appelé (¾) 765.000
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 1.020.000
Libération des apports en numéraire
01/01
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3. 2230 Fonds commercial 300.000
2320 Constructions 750.000
2332 Matériel et outillage 234.900
3121 Stock de matières premières 326.850
3123 Stock d’emballage 57.000
3421 Clients 318.000
3425 Clients, effets à recevoir 166.050
5900 Provision pour dépréciation 1.500
5141 Banque 120.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 1.980.000
Libération des apports en nature
31/01
2111 Frais de constitution 1.500
5141 Banque 1.500
Règlement des frais de constitution
01/06
3461 Actionnaires, capital s. et appelé non versé 765.000
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 765.000
Appel du reste du capital (¾)
16/06
5141 Banque 765.000
3461 Actionnaires, capital s. et a. non versé 765.000
Libération du reste du capital
Exercice 3 : Versement anticipé
La S.A « S.Z.S » a été définitivement constituée le 2 janvier N au capital de 1 million de
DH divisé en 10.000 actions de 100 DH.
Les apports ont été les suivants :
Apports en nature :
Fonds commercial 100.000 DH
Matériel de bureau 50.000 DH
Mobilier de bureau 50.000 DH
Apports en espèces :
Souscription en numéraire 800.000 DH
Les actions d’apports et les actions de numéraire ont été libérées conformément à la loi,
le premier quart seul ayant été libéré. Mais 3.000 actions de numéraire ont été faits,
libérées de 50% et 1.000 de 100% dès la constitution.
On admet que les fonds étaient disponibles à la banque dès la constitution.
Travail à faire :
Passer les écritures de constitution de la société.
Le 30 septembre, la société a appelé le deuxième quart des actions de numéraire.
Passer au journal les écritures d’appel et de libération du deuxième ¼.
02/01
34612 Associés, compte d’apports en nature 200.000
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4. 34611 Associés, compte d’apports en numéraire 800.000 1.000.000
1111 Capital social
Souscription
02/01
2230 Fonds commercial 100.000
2352 Matériel de bureau 50.000
2351 Mobilier de bureau 50.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 200.000
Libération d’apports en nature
02/01
5141 Banque 200.000
34611 Associés, compte d’apports en nunéraire 200.000
Libération d’apports en numéraire
02/01
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 600.000
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 600.000
Constatation de 75% du capital
02/01
5141 Banque 150.000
44681 Actionnaires, versements anticipés 150.000
Versement anticipé
30/09
3462 Actionnaires, capital souscrit et appelé n.v 200.000
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 200.000
Appel du 2e ¼
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5. Exercice 4 : Actionnaire défaillant
01/04
Le 1er janvier, la S.A « TICOMA à directoire et à conseil de surveillance » est créée
au capital de 1.000.000 DH divisé en actions de 100 DH, dont 4000 actions de
numéraire et 6000 actions d’apport.
Les actions d’apports sont remises à Mr BENEBBOUD en numération des apports
suivants :
Immeuble 360.000 DH
Fonds commercial 100.000 DH
Matériel de bureau 20.000 DH
Fournisseurs 60.000 DH
Les actions de numéraire sont libérées du quart. Un actionnaire Mr IDRISSI,
possesseur de 500 actions fait défaut.
Après avoir adressé à Mr IDRISSI une mise en demeure et une lettre
recommandée d’information sur la mise en vente des actions, la société procède le
1er août à l’exécution en bourse. La vente des titres rapporte 21.920 DH.
Le solde compte tenu des intérêts de retard à 6% est réglé le 6 août à l’actionnaire
défaillant par chèque bancaire.
Travail à faire :
Déterminer le nombre d’actions remises à Mr BENABBOUD
Passer les écritures de constitution de la société.
Passer les écritures d’appel et de libération du deuxième ¼ des actions de
numéraire.
Passer les écritures d’exécution en bourse et de règlement à l’actionnaire
défaillant.
34611 Associés, compte d’apports en numéraire
01/04 400.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 600.000
1111 Capital social 1.000.000
Souscription du capital
01/04
5141 Banque (¼) 100.000
1119 Actionnaires, capital s. non appelé (¾) 300.000
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 400.000
Libération des apports en numéraire
01/04
5141 Banque 25.000
44681 Actionnaires, versements anticipés 25.000
Versement anticipé
01/04
2321 Bâtiments 360.000
2230 Fonds commercial 100.000
2332 Matériel et outillage 180.000
2351 Mobilier de bureau 20.000
4411 Fournisseurs 60.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 600.000
Libération des apports en nature
01/04
2111 Frais de constitution ---
5141 Banque ---
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6. Règlement des frais de constitution
01/06
3462 Actionnaires, capital souscrit et appelé n.v 100.000
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 100.000
Appel du deuxième ¼
15/06
5141 Banque (2500 × 100 × ¼) 62.500
44681 Actionnaire, vers. anticipés (1000 × 100 × ¼) 25.000
3461 Actionnaires, capital souscrit et appelé 87.500
non versé
Libération du 2e quart sauf Mr IDRISSI
34681 Actionnaires défaillants 12.500
3461 Actionnaires, c.s.a. non ver. (500 × 100 × ¼) 12.500
Reclassement du défaillant
01/08
5141 Banque 21.920
34681 Actionnaire défaillant 21.920
Cession des actions
01/08
34681 Actionnaires défaillants (21.920 – 12.500) 9.420
7381 Intérêts et produits assimilés 125
5141 Banque 9.295
Règlement du défaillant
Résultat du défaillant :
EXERCICE 5 : Actionnaire retardataire
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7. Le 05/01/N, la société anonyme à directoire et à conseil du surveillance, dénommée
« IMPIAUTO » est créée au capital de 3.000.000 DH divisé en actions de valeur nominale
1.000 DH.
Apports en nature :
- Local 500.000 DH
- Marchandises 560.000 DH
- Créances sur les clients 120.000 DH
- Dettes envers les fournisseurs 180.000 DH
Apports en numéraire :
Le complément du capital, les actions de numéraire sont immédiatement libérées du minimum
légal (¼). Les frais de constitution, payé par chèque bancaire, s’élèvent à 27.000 DH.
Le 31/05/N, le directoire appelle le deuxième quart des actions de numéraire avec date limite
de versement le 15/09/N.
A défaut de libération à cette date, les actionnaires retardataires supporteront des intérêts de
retard calculés au taux de 10% l’an.
Le 15/09/N, tous les actionnaires ont libéré leurs actions sauf Mr Kassem, détenteur de 200
actions qui n’a payé qu’au 30/09/N.
05/01
34611 Associés, compte d’apports en numéraire 2.000.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 1.000.000
1111 Capital social 3.000.000
Souscription
05/01
2320 Constructions 500.000
3111 Marchandises 560.000
3421 Client 120.000
4411 Fournisseurs 180.000
34612 Associés, compte d’apports en nature 1.000.000
Libération des apports en nature
05/01
5141 Banque 500.000
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 1.500.000
3461 Associés, compte d’apports en numéraire 2.000.000
Libération du ¼ des apports en numéraire
05/01
2111 Frais de constitution 27.000
5141 Banque 27.000
Règlement des frais de constitution
31/05
3462 Actionnaires, K souscrit appelé non versé 500.000
1119 500.000
Actionnaires, capital souscrit non appelé
Appel du 2e quart
01/07
5141 Banque 800.000
3462 Actionnaires, c.s.a non versé 500.000
44681 Actionnaires, versement anticipé 300.000
Libération du 2e quart et versement anticipé
31/08
3462 Actionnaires, K souscrit et appelé non versé 1.000.000
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé 1.000.000
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8. Appel de la 2e moitié du capital
15/09
5141 Banque 600.000
44681 Actionnaires, versement anticipé 300.000
3462 Actionnaires, c.s.a non versé 900.000
Libération de la 2e moitié du capital
30/09
5141 Banque 100.500
3462 Actionnaires, c.s.a non versé 100.000
7381 Intérêts et produits assimilés 500
Libération du retardation + intérêts
EXERCICE 6 : Répartition des bénéfices
Au 31/12/N, le résultat comptable avant impôt de la SA « TAFOUKT » s’élève à 1.800.000 DH
(bénéfice).
Les statuts de la société prévoient de répartir le bénéfice net comme suit :
• Réserve légale dans les limites prévues par la loi ;
• Intérêts statutaires : 5 % l’an aux actions sur le capital libéré et non amorti (non
remboursé) ;
• Sur le solde, majoré de reports à nouveau antérieurs éventuels et après avoir prélevé
toute somme jugée utile par l’A.G.O, sera distribué aux actionnaires à titre de
superdividendes sous déduction de la somme reportée à nouveau.
L’A.G.O, réunie le 10/04/N+1, après délibération a décidé de :
• Doter la réserve facultative de 433.000 DH.
• Distribuer un superdividende par action arrondi au dirham inférieur.
N.B :
- Le capital de la société est constitué par 10.000 actions de 800 DH libérées des ¾
depuis le 01/01/N.
- Le report à nouveau de l’exercice précédent s’élève à 20.000 DH (solde créditeur).
- La réserve légale s’élève, avant répartition du bénéfice net de l’exercice, à 776.000 DH.
- Charges non déductibles 300.000 DH.
- Produits non imposables 100.000 DH.
- BCM : 3.540.000 DH.
- Taux de la Cotisation minimale : 0.50%
- Taux de l’IS : 35%
TRAVAIL À FAIRE :
1 – Déterminer le résultat net après avoir calculer l’IS dû.
2 – Présenter le tableau de répartition du bénéfice de l’exercice N.
3 – Passer au journal les écritures relatives à :
• La constatation de l’IS dû.
• La détermination du résultat net.
• La répartition du bénéfice après avoir calculer la taxe sur les dividendes (TPA).
1) Calculs du résultat net :
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9.  Impôt sur Société = Résultat Final × 35%
IS = (1.800.000 + 300.000 – 100.000) × 35%
IS = 700.000 DH
 Cotisation minimale = Base de Cotisation Minimale × 0.50%
CM = 3.540.000 × 0.50%
CM = 17.700 DH
Impôt dû = IS = 700.000 DH
 Résultat net = résultat comptable – impôt dû
= 1.800.000 – 700.000
Résultat net = 1.100.000 DH
2) Tableau de répartition :
Résultat net de l’exercice 1.100.000
- Report à nouveau SD 0
= Résultat net à répartir 1.100.000
- Réserves légales -Réserve légale = 1.100.000 × 5% = 55.000 ** 24.000
-Réserve légale maximum = 800.000 – 776.000 = 24.000
- Réserves statutaires ---
- Intérêts statutaires (8.000.000 × ¾) × 5% * 300.000
= 1er Solde 776.000
+ Report à nouveau (N-1) 20.000
- Réserves facultatives 433.000
= 2e Solde 363.000
- Superdividende 363.000/10.000 => 36 360.000
= Report à nouveau 3.000
* Capital social = 10.000 × 800 = 8.000.000 DH
** Σ Réserve légale = 8.000.000 × 10% = 800.000 DH => N.B : Pas nécessaire de prendre 5%
du chiffre d’affaire (55.000 DH), le cumule des réserves légales est de 776.000 DH, il ne reste
que 24.000 pour atteindre 10% du capital. Alors on prend 24.000 DH
3) Enregistrement comptable :
6701 Impôt sur bénéfices 700.000
4453 Etat, impôt sur résultat 700.000
Impôt dû
8600 Résultat avant impôt 1.800.000
6701 Impôt sur bénéfices 700.000
1191 Résultat net de l’exercice 1.100.000
Bénéfice net
1191 Résultat net de l’exercice 1.100.000
1161 Report à nouveau SC 20.000
1169 Report à nouveau SD 0
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10. 1140 Réserve légale 24.000
1151 Réserve statutaire 0
1152 Réserve facultative 433.000
4465 Associés, dividendes à payer ** 594.000
44581 Etat, TPA * 66.000
1161 Report à nouveau SC 3.000
Répartition du bénéfice
* Dividende globale = Intérêt statutaire + superdividende
= 300.000 + 360.000 = 660.000 DH
TPA = 660.000 × 10% = 66.000 DH
** Dividendes nets = 660.000 – 66.000 = 594.000 DH
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11. 1140 Réserve légale 24.000
1151 Réserve statutaire 0
1152 Réserve facultative 433.000
4465 Associés, dividendes à payer ** 594.000
44581 Etat, TPA * 66.000
1161 Report à nouveau SC 3.000
Répartition du bénéfice
* Dividende globale = Intérêt statutaire + superdividende
= 300.000 + 360.000 = 660.000 DH
TPA = 660.000 × 10% = 66.000 DH
** Dividendes nets = 660.000 – 66.000 = 594.000 DH
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12. 1140 Réserve légale 24.000
1151 Réserve statutaire 0
1152 Réserve facultative 433.000
4465 Associés, dividendes à payer ** 594.000
44581 Etat, TPA * 66.000
1161 Report à nouveau SC 3.000
Répartition du bénéfice
* Dividende globale = Intérêt statutaire + superdividende
= 300.000 + 360.000 = 660.000 DH
TPA = 660.000 × 10% = 66.000 DH
** Dividendes nets = 660.000 – 66.000 = 594.000 DH
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13. 1140 Réserve légale 24.000
1151 Réserve statutaire 0
1152 Réserve facultative 433.000
4465 Associés, dividendes à payer ** 594.000
44581 Etat, TPA * 66.000
1161 Report à nouveau SC 3.000
Répartition du bénéfice
* Dividende globale = Intérêt statutaire + superdividende
= 300.000 + 360.000 = 660.000 DH
TPA = 660.000 × 10% = 66.000 DH
** Dividendes nets = 660.000 – 66.000 = 594.000 DH
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