Qualité 2018

Qualité
Développement
durable
Rédacteur : BERRAD Lotfi contact@berrad.fr
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Plan du cours
1. Qualité
2. Sécurité
3. Environnement
4. Les outils QSE
5. L’audit QSE
6. Certification

Qualité

Plan - Qualité
1. Les acteurs externes
2. Qualité - Définitions
3. Processus - Définitions
4. Amélioration continue
5. La qualité totale
6. Le système documentaire
7. Mise en place d’un système de
management de la qualité

Les acteurs externes
 Client
Organisme ou personne qui reçoit un produit / un service.
Le client est au centre de toute démarche qualité.
Il faut :
Identifier ses besoins
Satisfaire au mieux ses besoins (explicites et implicites)
Mesurer sa satisfaction pour adapter constamment l’offre
.

 Fournisseur
Organisme ou personne qui fournit ou produit un service.
Les activités sous-traitées à un fournisseur doivent être
maîtrisées afin de garantir que les éléments entrant dans la
fabrication du produit (ou du service) n’ait pas d’influence
négative sur la qualité finale.

 Client / Entreprise / Fournisseur
EntrepriseFournisseur Client
Exige Exige
Fourniture d’un produit / service
Satisfait Satisfait

Qualité : Définitions
 Qualité
Ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui
confère l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés
ou implicites.

La qualité est :
la réponse au besoin,
la réponse à l’utilisation,
la réponse globale à un problème.

 Maîtrise de la qualité
Partie du management de la qualité axée sur la
satisfaction des exigences pour la qualité.

 Non - qualité
L’inadéquation entre le besoin et l’offre.
Écart global entre la qualité visée et la qualité
effectivement obtenue.

 Non - qualité
Conformité : satisfaction d’une exigence.
Défaut : non satisfaction d’une exigence liée à une utilisation
prévue ou spécifiée.
Non-Conformité : non-satisfaction d’une exigence
réglementaire ou concernant la qualité du produit final ou
intermédiaire.
Dysfonctionnement : écart entre une situation existante et une
situation attendue.

 Assurance de la qualité
Ensemble des activités préétablies et
systématiques mises en œuvre dans le cadre du
système qualité et démontrées en tant que besoin,
pour donner la confiance appropriée en ce qu’une
entité satisfera aux exigences pour la qualité.

Processus : Définitions
 Processus
Système d’activités corrélées ou interactives qui
transforme des éléments d’entrée en éléments de
sortie.

 Processus (1)
Entrées SortiesProcessus
Existence de sous-
processus
Ressources

 Processus (2)
Le processus est défini par certains éléments :
- un nom,
- un début et une fin,
- ses données d’entrée et de sortie,
- les ressources utilisées (responsable, personnes impliquées,
base documentaire, moyens…),
- les processus amont et aval (les prédécesseurs et successeurs
du processus en question),
- sa finalité.

 Description de Processus ex
Données
Produit
RéceptionTransportChargement Chargement

 Carte des Processus
Pour mener une démarche qualité efficace, il convient
d’identifier tous les processus de l’entreprise.
On peut ainsi dresser une carte des processus de l’entreprise
en matérialisant par un schéma les interactions entre les
processus.

 Carte des Processus
Exemple :
Logistique
Achats
Facturation
ProductionIdentification
des exigences
clients
Audit interne
Mesure
satisfaction
client

Amélioration continue
 Définition
Partie du management de la qualité axée sur la
définition des objectifs sur l’accroissement de
l’efficacité et de l’efficience.

 Roue de Deming
Le PDCA
1. Plan
2. Do3. Check
4. Act

 Roue de Deming
Plan : Plannifier
Définir le projet d’amélioration
Fixer les objectifs
Fixer des délais
Analyser les causes
Plan
DoCheck
Act

 Roue de Deming
Do : Dérouler
Déterminer les moyens
Essayer les solutions
Plan
DoCheck
Act

 Roue de Deming
Check : Contrôler
Comparer les résultats avec les prévisions
Analyser les résultats
Plan
DoCheck
Act

 Roue de Deming
Act : Assurer
Résoudre les déviations
Établir la règle de travail
Généraliser les succès
Plan
DoCheck
Act

La Qualité Totale
 Définition
Ensemble de méthodes et de pratiques visant à
mobiliser toute l’entreprise pour la satisfaction
durable des besoins du client et du marché au
meilleur coût.

Système documentaire
Il est constituer des éléments suivants :
- le manuel qualité
Description de l’entreprise et sa maîtrise de la qualité
- les procédures et modes opératoires
Description des processus, détail sur les postes de travail…
- les documents opérationnels
Remontée de l’information
- les enregistrements
Garantissent la traçabilité des informations.

Mise en place d’un système de
management de la qualité
 Choix du référentiel,
 Déterminer les objectifs Qualité,
 Déterminer les processus critiques permettant d’atteindre les
objectifs Qualité,
 Déterminer des indicateurs
 Planifier le projet
 Engagement de la direction
 Communication sur le projet
 Formation du personnel impliqué
 Mettre en œuvre le plan
 Mesurer de l’amélioration
 Remettre à jour le système documentaire

Sécurité

Plan - Sécurité
1. Les acteurs externes
2. Sécurité - Définitions
3. Obligations de l’employeur
4. Le document unique
5. Droit et devoirs des salariés
6. Le CHSCT
7. Autres aspects de la réglementation

 Les CRAM
Elles ont pour mission de :
- Aider les entreprises à évaluer les risques
d'accident du travail et de maladies professionnelles
(AT / MP) dans un but de prévention.
- Participer à la tarification de l'assurance accidents
du travail et maladies professionnelles (AT / MP).
- Développer des actions de formation, de conseil et
de prévention sanitaire et sociale dans le domaine
de la maladie.

 L’inspection du travail
Contrôler, informer, conseiller, concilier, décider : les
missions de l'inspecteur du travail sont étendues
tout comme ses moyens d'actions (droit d'entrée
dans l'entreprise, de constater les infractions...).
L'inspecteur du travail est soumis à un certain
nombre d'obligations (discrétion, impartialité,...) et
de droits, en tête desquels la protection contre les
obstacles à l'exercice de ses missions

 La médecine du travail
Le médecin du travail est le conseiller du chef
d'entreprise, des salariés, des représentants du
personnel notamment pour l'amélioration des
conditions de travail, l'adaptation des postes,
l'hygiène, la prévention et l'éducation sanitaire dans
le cadre de l'entreprise. Pour remplir cette mission
le médecin du travail conduit des actions sur le
milieu de travail et procède à des examens
médicaux.

Définitions
 Danger
Propriété intrinsèque d’une situation, d’un produit,
susceptible de provoquer un dommage.
 Risque
Combinaison de la probabilité et de la conséquence
de la survenue d’un événement dangereux.

Définitions
 Dommage
Conséquence pour la personne, atteinte pour la
santé. On peut coter la gravité de ce dommage.
Le danger
L’électricité
Le dommage
Électrocution, brûlure
Le risque
Contact avec une
pièce sous tension

Définitions
 Accident du travail
Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute
personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque
lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs
d'entreprise.
 Presqu’accident
Situation non maîtrisée qui aurait pu mener à un accident.

Définitions
 Incident
Situation qui aurait pu mener à un accident et qui a par contre
induit des dommages matériels.
 Maladie professionnelle
Une maladie est "professionnelle" si elle est la conséquence
directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique,
chimique, biologique, ou résulte des conditions dans
lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Définitions
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 64
Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
Date de création : 3 mai 1974
(décret du 26 avril 1974)
Dernière mise à jour : -
Désignation des maladies Délai de
prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges,
nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux
d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100
millilitres de sang.
30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone
provenant d'origines diverses, notamment de foyers
industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de
moteurs à allumage commandé.
Sont exclus les travaux effectués dans les locaux
comportant des installations de ventilation telles que la
teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies
respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3
par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues
en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins
une fois par an par un organisme agréé dans les
conditions prévues par l'article D. 241-21-2º* du Code
du travail.
* Article abrogé. Voir désormais article R. 231-55 du Code du travail.

Obligations de l’employeur
 Article L 230-2 du code du travail (1)
Cet article aborde le principe des obligations
réglementaires qui incombent à l’employeur (ou
responsable d’établissement).

“Le chef d'établissement met en oeuvre les
mesures prévues […] sur la base des principes
généraux de prévention suivants :
a. Eviter les risques ;
b. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
c. Combattre les risques à la source ;
d. Adapter le travail à l'homme […]

[…]
e. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ;
f. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce
qui est moins dangereux ;
g. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la
technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations
sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne
les risques liés au harcèlement moral, […]

[…]
h. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la
priorité sur les mesures de protection individuelle ;
i. Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Le Document Unique
 Définition (1)
La tenue d’un Document Unique d’Évaluation des
Risques (DUER) par l’employeur est devenue
obligatoire depuis 2001.
Il est le bilan de l’analyse de l’ensemble des risques
de l’établissement.
Il doit être révisé au moins une fois par an et à
chaque changement important pouvant influencer
sur la sécurité et les conditions de travail.

Le Document Unique
 Définition (2)
Il doit contenir :
- une identification des risques,
- une évaluation des risques,
- le classement des risques,
- des propositions d’action de prévention.
Ces étapes permettent la mise en place d’un plan
d’action.

Le Document Unique
Evaluation des risques (1)
Ex : matrice d’évaluation Critères
Fréquence
1. Moins d’une fois / semaine
2. Au moins une fois / semaine
3. Au moins une fois / jour
4. Plusieurs fois / jour
Gravité
1. Premiers soins / pas d’arrêt
2. Arrêt de travail sans incapacité
3. Incapacité permanente
4. Mort

Le Document Unique
 Evaluation des risques (2)
Opération Lieu Risque identifié
Fréquenc
e
Gravité
Niveau
de
risque
Recommandation
Nettoyage de cuve Usine Asphyxie 4 4 16
Détecteur de gaz, travailler avec
masque complet. Travailler avec un
autre opérateur (avec lien physique)
Pose d’étanchéité en
bordure de toiture
Site client Basculement de l'opérateur 4 4 16 Fixation à un point d’ancrage
Rendez-vous chez client Véhicule Heurt avec un autre véhicule / obstacle 4 4 16
Formation des conducteurs, véhicules
équipés d'Air Bag, de régulateur de
vitesse
Mélange des solutions Laboratoire Projection d'acide sur l'opérateur 2 3 6
Port de protection individuelle (gants,
lunettes, blouse…), formation à la
conduite à tenir en cas de contact avec
les acides, automatisation du mélange
Chargement /
déchargement de palettes
Magasin Basculement du chariot élévateur 1 3 3
Formation CACES / adéquation charge-
capacité

Droits et devoirs du salarié
 Article L 230-3 du code du travail
“Conformément aux instructions qui lui sont données par
l'employeur ou le chef d'établissement, au règlement intérieur, il
incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa
formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé
ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de
ses actes ou de ses omissions au travail.”

 Le droit d’alerte
Articles L231-8 du code du travail
“Le salarié signale immédiatement à l'employeur ou à son
représentant toute situation de travail dont il a un motif raisonnable
de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie
ou sa santé ainsi que toute défectuosité qu'il constate dans les
systèmes de protection.
L'employeur ou son représentant ne peut demander au salarié de
reprendre son activité dans une situation de travail où persiste un
danger grave et imminent résultant par exemple d'une défectuosité
du système de protection.”

 Le droit de retrait
Articles L231-8-2 du code du travail
“Le salarié confronté à un danger grave et imminent pour sa
vie ou sa santé, a le droit d'arrêter son travail et, si nécessaire,
de quitter les lieux pour se mettre en sécurité. “
“L'employeur ou les représentants du personnel doivent en
être informés.”
“La décision du salarié ne doit cependant pas créer pour
d'autres personnes une nouvelle situation de danger grave et
imminent.”

Le CHSCT
 Définition
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions
de Travail est constitué de représentants du
personnel.
Il a pour mission générale de contribuer à la
protection de la santé et de la sécurité des salariés
de l’établissement.

Le CHSCT
 Quand constituer un CHSCT ?
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions
de Travail est constitué pour chaque établissement
d’une entreprise occupant au moins 50 salariés.
Dans les établissements occupant plus de 500
salariés, plusieurs CHSCT peuvent être créés.

Le CHSCT
 La composition du CHSCT
Il comprend obligatoirement :
- le chef d’établissement qui en est le président,
- une délégation du personnel (de 3 à 9 salariés),
- le médecin du travail,
- le chef du service de sécurité de l’entreprise,
- l’inspecteur du travail,
- le représentant du service prévention de la CRAM.

Le CHSCT
 Fréquence de réunion du CHSCT
Le CHSCT se réunit au moins tous les 3 mois à
l’initiative du chef d’établissement.
Le CHSCT peut être convoqué si :
- un accident grave s’est produit,
- ou si 2 membres font une demande motivée.

Le CHSCT
 Les missions du CHSCT
- Inspections (audit…),
- Etudes : recherche de solutions face à des
problématiques liées à la sécurité,
- Enquêtes : en cas d’accident du travail ou de
maladie professionnellle, d’incidents répétés ayant
révélé un risque grave,
- Il intervient en cas de danger grave et imminent.

Autres aspects de la
réglementation
 Plan de prévention
Document rédigé avec toutes les entreprises sous-
traitantes (présentes 400 h / an ou travail dangereux)
Ce document permet un échange concernant les
risques entre le donneur d’ordre et les entreprises
sous-traitantes et d’anticiper toute situation
dangereuse.

réglementation
 Aménagements des lieux de travail (1)
Dans la conception des lieux de travail, certains
aspects de sécurité doivent être considérés :
- voies de circulation,
- le bruit,
- l ’éclairage,
- la présence de locaux sociaux,
- la prévention des incendies.

réglementation
Voies de circulation :
- les voies de passages (piétons, véhicules…) doivent respecter
certaines dimensions.
- les lieux où véhicules et piétons circulent doivent garantir la
protection des piétons.
- l’accessibilité des handicapés doit être garantie.

réglementation
Voies de circulation

réglementation
Le bruit
Le chef d’établissement doit mettre en œuvre des dispositions dès
que le niveau d’exposition moyen sur une journée dépasse 80 dB ou
s’il y a des pics sonores à 135 dB. D’une manière générale :
- choisir dans les limites de la technique, un matériel silencieux,
- les sources sonores et les postes exposées doivent être isolés,
- réduire le temps d’exposition,
- fournir des protections aux employés exposés.

réglementation
L’éclairage
Le chef d’entreprise doit veiller à :
- permettre un éclairage suffisant à tous les postes de travail et
dans toutes les allées de circulation,
- éviter les risques d’éblouissements,
- favoriser l’éclairage naturel.
Enfin, un éclairage de sécurité doit être mis en place et entretenu :
il indique les issues en cas d’incendie.

réglementation
Les locaux sociaux
L’établissement doit proposer :
- des installations sanitaires,
- des lieux de restauration collective,
- des locaux pour services médicaux.

réglementation
La sécurité incendie
Afin d’assurer la sécurité des employés en cas d’incendie :
- le choix des matériaux doit être orienté pour une meilleure
résistance au feu,
- des dégagements réglementaires des désenfumeurs voire un
système de détection rapide sont à prévoir,
- les locaux sont équipés de systèmes d’extinction.

réglementation
 Machines (1)
Définition : une machine est « un ensemble de
pièces ou d’organes liés entre eux dont au moins un
est mobile […] en vue d’une application définie »

réglementation
 Machines (2)
La machine doit être conforme…
- Il est interdit de mettre sur le marché (de mettre en
vente, de vendre, de mettre sur le marché, de louer,
de mettre à disposition une machine non-conforme.
- Il est également interdit de mettre en service ou
d’utiliser une machine non conforme.
… et maintenue en état de conformité.

réglementation
 Machines (3)
L’importateur ou fabricant doit fournir :
- un certificat de conformité CE,
- une notice d’instruction,
- des conditions d’utilisations.

réglementation
 Produits chimiques (1)
Les substances et préparations suivantes, considérées
comme dangereuses sont l’objet de la réglementation produit
chimique :
Explosibles
Comburantes
Inflammable
Toxiques
Nocives
Corrosives
Irritantes
Cancérogènes
Mutagènes
Toxiques pour la reproduction
Dangereuses pour l'environnement

réglementation
Les producteurs de produits
chimiques doivent afficher sur
chaque contenant une
signalétique adaptée.
Ils doivent également fournir une
fiche de donnée de sécurité (FDS)
du produit qui informe sur sa
composition, ses risques, les
protections à prendre en compte.

réglementation
Des valeurs limites d’exposition professionnelle sont fixées par la
réglementation et son contraignantes (c’est-à-dire que les valeurs
fixées ne doivent pas être dépassées) :
- amiante
- ammoniac,
- benzène
- chlore,
- fibres réfractaires céramiques,
- plomb,
- silice,
- poussières inertes…

réglementation
Réglementation REACH
Elle est mise en place pour constituer un inventaire puis pour agir sur
les substances dangereuses :
- produites en Communauté Européenne,
- importées de pays hors Communauté Européenne.
Registration, Evaluation, Authorisation, Restriction of CHemicals

réglementation
 Législation ATEX (1)
Les directives ATEX sont entrée en vigueur pour
répondre aux nombreux accidents liés à des
explosions. Elles sont dues à la combinaison de
plusieurs éléments :
- concentration critique d’un produit combustible,
- présence d’un comburant,
- source d’inflammation.

réglementation

réglementation
L’entreprise doit procéder à une identification des
zones ATEX :

réglementation
Dans le cadre du « Document relatif à la protection contre les
explosions », partie du document unique, l’entreprise recense
les zones et propose des solutions de prévention :
- éviter le risque (agir sur le comburant et le combustible),
- éviter les sources d’inflammation,
- atténuer les effets d’explosion,
- formation, information.

réglementation
 Formation et information
L’employeur doit former à la sécurité l’ensemble des
travailleurs qu’il embauche.
D’autres formations plus spécifiques seront à mettre
en place.

Environnement

 Les préfectures
La préfecture représente l’état au niveau du
département. Elle développe donc et met en œuvre
la politique du gouvernement et veille à l’exécution
des lois et des règlements.
Le préfet est le garant de l’application des lois sur
l’environnement, il a les pouvoirs pour y parvenir.

 Les DRIRE
Organismes dépendant essentiellement des
préfectures, au niveau de leurs attributions.
Elles ont pour rôle de surveiller les installations
classées.

 Les mairies
Elles interviennent sur les points suivants :
- permis de construire,
- nuisances locales,
- procédure d’autorisation d’installation classée,
- mise à disposition d’équipements.

La base réglementaire
 Code de l’environnemnent
 Lois, décrets, arrêtés, circulaires
 Droit internationnal
 Droit Européen

Les éléments concernés
La mise en place d’une démarche
environnement a été initiée pour protéger les
éléments suivants :
- l’eau,
- l’air,
- les sols.

Quelques accidents
 Seveso
Quand : 10 juillet 1976
Où : Meda (Nord de l’Italie)
Quoi : usine de production de parfums et de produits
pharmaceutiques.
Comment : Un réacteur est laissé sans surveillance le temps
d’un WE, la température augmente entraînant une fuite : un
nuage de dioxine s’échappe.
Conséquences : mort de nombreux animaux, visages brulés
d’enfants, sols contaminés, fermeture définitive du site,
200 millions d’euros de dédommagements

Quelques accidents
 Schweizerhalle
Quand : 1er novembre 1986
Où : Schweizerhalle
Quoi : centre de stockage de produits chimiques et usine de
production.
Comment : Un incendie démarre brutalement, en quelques
minutes, les flammes embrasent le hangar.
Conséquences : pollution du Rhin, destruction de la faune et
de la flore, 60 millions d’euros de dommages.

Quelques accidents
 Bhopal
Quand : 2 et 3 décembre 1984
Où : Bhopal (Inde)
Quoi : usine de production d’insecticide.
Comment : Lors de l’entretien des cuves, une vanne n’est pas
fermée, une cuve remplie au-delà de la limite imposée fuit.
Conséquences : 200.000 victimes dont 50.000 handicapés,
3.000 aveugles à vie et 2.500 morts directs, 4.000 animaux
morts, végétation touchée. 380 millions d’euros de dommages,
mandat d’arrêt international pour homicide du PDG fermeture
définitive du site.

Les ICPE
 Définition
“Les Installations classées pour l’environnement (ICPE) sont des
des installations qui peuvent présenter des dangers ou
inconvénients pour la commodité du voisinage, la santé, la
sécurité, la salubrité publiques, l’agriculture, la protection de la
nature et de l’environnement ou la conservation des sites et des
monuments” (Art L 511.1 du Code de l’Environnement)
La France compte environ 500.000
établissements relevant de la législation des
ICPE.

Les ICPE
 Circonstances des accidents
Les accidents se déroulent surtout dans des phases
de maîtrise moindre :
- période d’activité réduite
- travaux, maintenance, test
Dans 50 % des cas, ils sont la conséquence :
- d’une défaillance matérielle,
- du facteur humain et de l’organisation,

Les ICPE
 Conséquences des accidents
Les principales conséquences :
- pollution des eaux en surface,
- dommages matériels internes,
- perte de production,
- limitation de la circulation,
- chômage technique,
- pollution atmosphérique (avec plaintes),
- atteinte de la faune sauvage,
- contamination des sols…

Les ICPE
 Classement des ICPE
Selon le niveau des dangers ou inconvénients
potentiels, les installations suivront une réglementation
plus ou moins contraignante.
Par degré croissant d’exigence, on aura :
- Installations soumises à déclaration,
- Installations soumises à autorisation préfectorale
- Etablissements Seveso

Les ICPE
 Nomenclature des ICPE
Les classements des ICPE sont réalisés par
substances et activités :
1. Substances 2. Activités
1.0 Substances/Préparations 2.1 Activités agricoles et animaux
1.1 Toxiques 2.2 Agro-alimentaire
1.2 Comburantes 2.3 Textiles, cuirs et peaux
1.3 Explosible 2.4 Bois, papier, carton, imprimerie
1.4 Inflammables 2.5 Matériaux, minerais et métaux
1.5 Combustibles 2.6 Chimie, caoutchouc
1.6 Corrosives 2.7 Déchets
1.7 Radioactives 2.9 Divers
1.8 Divers

Les ICPE
 Détails de la nomenclature (1)
Ex :
1. Substances
1.2 Comburantes
1.2.0.0 Fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations comburant
1.2.1 Peroxydes organiques
1.2.1.0 Définition des peroxydes organiques
1.2.1.1 Fabrication des peroxydes organiques
1.2.1.2 Emploi, stockage des peroxydes organiques
1.2.2.0 Emploi, stockage d’oxygène
1.2.3.0 Stockage d’engrais composés à base de nitrate de potassium

Les ICPE
 Détails de la nomenclature (2)
Ex :
2. Activités
2.4 Bois, papier, carton, imprimerie
2.4.1.0 Travail du bois
2.4.1.5 Mise en oeuvre de produit de préservation du bois
2.4.2.0 Fabrication de charbon de bois
2.4.3.0 Préparation de la pâte à papier
2.4.4.0 Fabrication de papier carton
2.4.4.5 Transformation du papier
2.4.5.0 Imprimerie

Les ICPE
 Détails sur une rubrique
2.6 Chimie, parachimie, caoutchouc
Rubrique n°2663
Stockage de pneumatiques et produits don’t 50% au moins de la masse totale unitaire
est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et
adhésifs synthétiques) :
1. A l’état alvéolaire ou expansé tels que mousse de latex, de polyuréthane, de polystyrène, etc…,
le volume susceptible d’être stocké étant :
a) Supérieur ou égal à 2.000 m3 (A-2)
b) Supérieur ou égal à 200 m3, mais inférieur à 2.000 m3 (D)
2. Dans les autres cas et pour les pneumatiques, le volume susceptible d’être stocké étant :
a) Supérieur ou égal à 10.000 m3 (A-2)
b) Supérieur ou égal à 1.000 m3 mais inférieur à 10.000 m3 (D)

Les ICPE
 Dossier ICPE (1)
Lorsqu’un seuil (ou plus) va être dépassé, l’établissement doit
déposer un dossier à la préfecture.
Selon le type de dossier (déclaration, demande d’autorisation…),
certains documents seront à fournir :
- noms des rubriques pour lesquelles les seuils ont été
dépassés,
- plans du site (avec résaux d’eau, implantation des ICPE),
- les modes de gestion des déchets,
- des informations financières sur l’établissement,
- études d’impact et de danger,
- plan de prévention des risques technologiques (PPRT),
- plan d’opération interne (POI)…BERRAD Lotfi - Copyright ©

Les ICPE
 Dossier ICPE (2)
Le dossier est soumis à la préfecture, et examiné par la
DRIRE.
Le délai de traitement est de 3 mois minimum.
Le préfet peut rejeter la demande.
S’il l’accepte, il y joint les obligations réglementaires
stipulées dans des arrêtés préfectoraux.
Dans le cadre des sites à hauts risques, le préfet rédigera un
Plan Particulier d’Intervention.

Les ICPE
 Exemples d’obligations pour l’exploitant fixées par
arrêtés
- Contrôler l’accès aux ICPE,
- Respecter des distances de sécurité par rapport aux limites
de propriétés, aux bâtiments…
- Mettre en place des dispositifs pour contrôler l’incendie,
- Maîtriser ses réseaux d’eau,
- Rétention des produits dangereux,
- Etude de bruit,
- Prévenir les arrêts d’exploitation…

Le risque nucléaire
 Origines du risque
- centrales électronucléaires,
- sites du cycle du combustible,
- transports d’éléments radioactifs,
- outils ou équipements industriels
- installations à usage médical

 Schéma simplifié d’une centrale

 Types d’accidents (1)
- Accidents d’irradiation :
- Accident de transport
- Manipulation d’outils radioactifs
- Accidents de contamination
- Rejets de produits radioactifs à l’extérieur des enceintes
où ils sont contenus
Une combinaison des deux accidents peut se
produire

 Types d’accidents (2)
Afin de se rendre compte de la gravité d’un accident dans une
centrale nucléaire, l’AIEA (agence internationale pour l’énergie
atomique) a mis en place une échelle comparable à celle de Richter :
Echelle INES
Niveau 7
ex : Tchernobyl
Gravité
croissante
Niveau 1
ex : simple anomalie
sans conséquence

 Prévention du risque
- Réduction du risque à la source :
Conception, surveillance, systèmes de sécurité, considération
des facteurs humains (tout est décrit dans le rapport de sûreté
de l’installation)…
- Maîtrise de l’urbanisation
- Organisation des secours
- Information préventive

 Photo Tchernobyl

Le TMD
 Définition
Les réglementations sur le Transport de
Marchandises Dangereuses interviennent dans le
contrôle de tout transport de matière qui par ses
caractéristiques physico-chimiques (toxicité,
réactivité…) peut présenter des risques pour
l’homme, les biens ou l’environnement.

Le TMD
 Principales conséquences d’accident lors
d’un TMD :
- Incendie,
- Dégagement de nuage toxique,
- Explosion,
- Pollution des sols, des eaux

Le TMD
 Modes de transport en France (toutes
matières)
Route : 80% du tonnage total
Voie ferrée : 17% du tonnage total
Voie fluviale : 3% du tonnage total
Canalisations : très faible

Le TMD
 Types de matières dangereuses transportées
Matières inflammables
Matières toxiques
Matières infectieuses
Matières radioactives
Matières corrosives
En France essentiellement, on transporte essentiellement :
Produits pétroliers
Produits chimiques

Le TMD
 Réglementation
Chaque mode de transport étant bien spécifique,
une réglementation particulière est mise en place :

Le TMD
 Prévention du risque
Les différentes réglementations existantes imposent :
- une formation des conducteurs,
- une signalisation des véhicules/contenants,
- des prescriptions techniques de construction,
- traçabilité des matières transportées,
- des contrôles réguliers des véhicules, installations,
- modalités d’emballage des colis…

La gestion des déchets
 Définitions
Déchet : « Tout résidu de production, de transformation et
d’utilisation, toute substance, tout matériau ou produit ou
plus généralement tout bien meuble que son propriétaire
abandonne ou destine à l’abandon. »
Déchet ultime : « Déchet résultant ou non du traitement d’un
déchet et qui n’est plus susceptible d’être traité dans les
conditions techniques et économiques du moment, notamment
par extraction de la part valorisable ou par réduction de son
caractère polluant et dangereux »

 Traçabilité
Réglementation valable en entreprise :
- Tous les déchets font l’objet d’un certificat d’acceptation des
déchets annuels en centre de traitement
- Les déchets toxiques doivent faire l’objet d’un suivi (via un
bordereau de suivi de déchets, BSD),
- Pour certaines ICPE, le BSD doit être généralisé à tous les
déchets.

 Tri des déchets
Les entreprises sont tenues à un tri des déchets, on
fait la distinction entre :
- les déchets industriels inertes,
- les déchets industriels banals (DIB) et
- les déchets industriels spéciaux (DIS).

 Les DIB
Le tri peut être affiné en séparant ces déchets :
- papier,
- carton,
- bois,
- métaux,
- plastiques non souillés.

 Les DIS
Le tri de ces déchets est obligatoire :
- D3E,
- lampes,
- peintures et solvants,
- piles et batteries…

 Autres pistes d’amélioration de la gestion de
déchets :
- récupération directe par le fournisseur,
- collectes collectives pour les petits gisements,
- compactage.

 Le traitement des déchets :
Les déchets qui ne seront pas recyclés ou réemployés peuvent
subir, selon leur nature, les traitements suivants :
- mise en décharge,
- incinération,
- thermolyse,
- vitrification…

Les outils de la QSE

Le Brainstorming
 Objectif
Recueillir un maximum d’idées sur un thème donné en favorisant la
créativité.
 Déroulement
Proposition d’idées
Analyse des idées proposées
Bilan des idées – Détermination des pistes à étudier

Le diagramme de Pareto
 Objectif
Identifier les points d’actions prioritaires.
 Déroulement
Identifier les données à classer
Effectuer les mesures pour chacune des données
Classer les données par valeur décroissantes
Reporter les données sur un histogramme

 Exemple : Accident du travail
Identifier les causes d’accident prioritaires auxquelles s’attaquer

On agira en priorité sur les deux causes les plus nombreuses.

Feuilles de relevé des données
 Définition
Enregistrer des données chiffrées ou non pour pour contrôler
un procéder ou pour analyser une situation
 Déroulement
Définir la grandeur à mesurer
Définir les critères de classement
Définir le mode opératoire des relevés
Consigner les données

Feuilles de relevé des données
 Ex : quantité de pièces rebutées
Semaine
1
Semaine
2
Semaine
3
Semaine
4
Semaine
5
Equipe A 6 8 9 7 5
Equipe B 17 12 18 12 11
Equipe C 7 9 8 6 5

Le QQOQCCP
 Objectif
Cerner de façon la plus complète possible une situation en réunissant
le maximum d’information sur les causes du problème.
 Déroulement
On doit apporter les réponses aux questions : Quoi, Qui, Où, Quand,
Comment, Combien, Pourquoi.
Le QQOQCCP peut servir de trame à un questionnaire plus élaboré.

Le QQOQCCP
Qui ? Responsable, victime, acteur, témoin…
Quoi ?
Matériel, équipement impliqués,
opération…
Où ? Lieu, poste, bâtiment…
Quand ? Date, durée, fréquence…
Comment ? Procédure suivie, manière…
Combien ? Valeurs, coûts, temps…
Pourquoi ?
Avoir procédé ainsi, le pourquoi peut
porter sur les questions précédentes.

L’analyse Est-N’est pas
 Objectif
Définir exactement un sujet pour éviter de s’en écarter.
 Déroulement
Préciser ce qu’est un sujet et ce qu’il n’est pas. Les listes obtenues
seront placées dans un tableau à deux colonnes.

L’analyse Est-N’est pas
 Exemple
Pour le football :
Est N’est pas
Un sport
Se joue à 11 contre 11
Un jeu de ballon
Possède des règles
…
Pratiqué dans une piscine
Cérébral
Un jeu de raquettes
…

L’analyse Force-Faiblesse
 Objectif
Comme son nom l’indique : identifier les forces et faiblesses de
l’entité évaluée.
 Déroulement
Citer les forces et faiblesses connues. Les listes obtenues seront
placées dans un tableau à deux colonnes.

L’analyse Force-Faiblesse
 Exemple
Une entreprise veut revoir sa stratégie pour augmenter son chiffre
d’affaire
Force Faiblesse
Produits appréciés par le client
Equipes bien formées aux produits
Fournisseurs fiables (délais/coûts…)
Concurrence faible
Des stagiaires ont fait leurs preuves
Opportunités foncières pour créer des
sites
….
Gamme trop restreinte
Implantations trop peu nombreuses
Absence de services associés
Pas d’équipe Marketing
…

La grille SMART
 Objectif
La grille SMART permet de communiquer des objectifs exploitables,
c’est-à-dire précis et factuels.
 Déroulement
Pour répondre aux critères SMART, l’objectif doit être :
Spécifié
Mesurable
Acceptable
Réaliste
situé dans le Temps

La grille SMART
 SMART
« Le taux de fréquence 2008 du site de Lyon doit baisser de 10% par
rapport à l’année écoulée »
 Pas SMART
« On doit vendre davantage »
« La production doit être optimisée»
« Nous devons construire un nouveau site d’ici 2 mois »

Le vote pondéré
 Objectif
Permet de dégager une opinion globale sur la solution qui
répond le mieux à un problème posé/d’établir des priorités en
terme d’actions à mener.
 Déroulement
Dresser une liste des éléments soumis au vote pondéré.
Chaque participant accorde une note de 0 à 3 à chacun de
éléments.
Classer les éléments en fonction des points attribués.
Valider les résultats

Le vote pondéré
 Vote pondéré simple
Quel personnel former en priorité au logiciel qualité ?
Directeurs
de service
Commer-
ciaux
Chefs
d’équipe
Assistant
de service
Bureau
d’étude
Albert 2 0 3 2 3
Ginette 2 1 2 3 2
Lucienne 1 0 3 3 2
Marcel 2 1 3 2 2
Total 7 2 11 10 9

Le vote pondéré
 Vote pondéré multicritère
Sur quelle ligne d’assemblage, doit-on commencer la démarche
Lean ?
Complexité
des
opérations
(x1)
Goulots d’
engorgement
(x1)
Réceptivité
des équipes
(X-1)
Risque de
rupture de
stocks
(x2)
Potentiel
de gain (x-2)
Total
Casques 8 9 3 8 10 10
Rollers 11 10 8 10 8 17
Trottinettes 6 5 2 4 3 11
Vélos 9 11 6 9 8 16

Le diagramme d’Ishikawa
 Objectif
Classer des causes identifiées d’un effet selon des familles ou
des sous-familles.
Cet outil permet une analyse cohérente des causes, donc de
déterminer des corrections pertinentes.
Sa présentation facilite la communication autour du sujet.
 Déroulement
Définir les familles de causes et éventuellement les sous-
familles.
Identifier les causes et les affecter aux différentes familles
Les présenter sous forme de diagramme.

 Les 5 M
Parmi les familles fréquemment utilisée, les 5M proposent une
bonne approche globale du problème :
- main d’œuvre,
- matériel,
- matière,
- méthode,
- milieu.

 Ex : cas de casse de fourches sur chariots
élévateurs

 Ex
Milieu
Comportement caristes
Matière
Communication
Nombreux cas
de fourches
cassées
Non
diffusion des
consignes du
fournisseur
- Non respect des
limites
d’utilisation
- Conduite
avec heurts
fréquents
Stockage
inapproprié
Pièces
provenant
d’un
nouveau
fournisseur
- Soudage sur
fourches

 Ex
Le diagramme peut être complété par des propositions de
corrections, préventions à chaque cause identifiée :
Causes Corrections/Préventions
Stockage inapproprié
Ne pas stocker dans le local de
produits corrosifs
Pièces provenant d’un nouveau
fournisseur
Certificats de conformité, test
d’épreuve à vérifier
Non diffusion des consignes du
fournisseur
Formation des caristes aux
consignes du fournisseur
Non respect des limites d’utilisation
Formation des caristes aux
consignes du fournisseur
Conduite avec heurts fréquents
Brider vitesses – Sélection des
caristes
Soudage sur fourches
Interdiction de modifier les apareils
de levagesBERRAD Lotfi - Copyright ©

Check-list
 Définition
Liste structurée de façon chronologique, listant toutes les
opérations à réaliser, tous les contrôles à effectuer
 Déroulement
Décomposition d’un processus, détermination, de tous les
points à contrôler.
Le processus/contrôle est effectué en respectant la trame de
la check-list

 Ex : jouet Buzz l’éclair avant emballage
Contrôle Qualité
Jambes articulées OK
Bras articulés OK
Tête articulée OK
Présence “pistolet-laser”
Son “vers l’infini et l’au-delà” OK quand bouton A pressé
Son “laser” OK quand bouton B pressé
Check-list

Le logigramme
 Définition
Cet outil permet de détailler les étapes d’un
processus
 Déroulement
Identifier toutes les tâches d’un processus
Les ordonner et les relier entre elles

Le logigramme
 Symboles constitutifs du logigramme
Description des première et dernière étapes
Description des autres étapes
Case de décision

Le logigramme
 Ex : organiser sa soirée
Consulter son
agenda
Sortie prévue
Prendre
transport
Profiter de la
sortie
Allumer télé
Programme
bien
Éteindre la télé
Regarder la
télé
Examen le
lendemain
Ami(e)s
disponibles
Dormir
Révision
O
N
O
O
O
N
N
N

Outils statistiques
Histogramme
 Définition
Graph en histogramme pour étudier le bon
comportement d’un procédé, d’une machine
 Déroulement
Relevé de données
Traçage de l’histogramme
Analyse des résultats

0
20
40
60
80
100
120
19,88
19,89
19,90
19,91
19,92
19,93
19,94
19,95
19,96
19,97
19,98
19,99
20,00
20,01
20,02
20,03
20,04
20,05
20,06
20,07
20,08
20,09
20,10
20,11
20,12
20,13
20,14
20,15
20,16
20,17
(mm)
Nombred'échantillons
Outils statistiques
Histogramme
 Ex :
Diamètre de tubes produits (mm)
 (mm)BERRAD Lotfi - Copyright ©

Outils statistiques
Courbe de corrélation
 Définition
Approximation linéaire d’une tendance pour prévoir
un comportement
 Déroulement
Relevé de données
Traçage des points
Établissement de la courbe de corrélation
Analyse des résultats

Outils statistiques
 Ex : nombre de rebus
y = 9,4x - 2,4
R2
= 0,9903
0
10
20
30
40
50
60
0 1 2 3 4 5 6 7
Semaine
Nombrederebus

Outils statistiques
 Ex : prévision de coût de non qualité / rebus
Coût intervention pour réglage : 250 €
Coût nouvelle machine : 15 000 €
S1 S2 S3 S4 S5 S6 S10 S15 S25
Nombres de rebus 9 16 24 33 46 55 93 140 235
Coût de non qualité (€) / semaine 45 80 120 165 230 275 463 701 1 176
Coût cumulé de non-qualité (€) 45 125 245 410 640 915 1 378 2 079 3 254
Prix de production /pièce (€) 5,10 5,18 5,28 5,39 5,56 5,68 6,27 7,20 10,27
Prévisions

Le diagramme GANTT
 Définition
Le diagramme de Gantt sert à planifier les projets /
plans d’action.
 Déroulement
Identification des tâches
Définition des délais
Réalisation du diagramme

Le diagramme GANTT
 Exemple
OCT NOV DEC JAN FEV MAR AVR MAI JUIN JUIL
Recherche stage
Stage
Projets
Cours
Préparation des oraux
Préparation des écrits
ACTIONS
2007 2008

Le tableau de bord
 Définition
Le tableau de bord est un outil indispensable de
pilotage/management/reporting.
Il est constitué d’indicateurs permettant la prise de décisions /
le suivi des actions / la communication.
 Déroulement
Détermination d’indicateurs pertinents.
Phrases de commentaires
Diffusion

Le tableau de bord
 Choix des indicateurs
On doit se demander à qui vont s’adresser les indicateurs et
l’objectif qu’ils doivent remplir.
Ils doivent être :
- utiles,
- en quantité raisonnable,
- simples.

Le tableau de bord
 Exemples d’indicateurs
Qualité : coûts de non qualité, productivité, taux de satisfaction
clients…
Sécurité : Taux de fréquence, taux de gravité, nombre de
presqu’accidents remontés…
Environnement : quantité de déchets, nombres de mises en
demeure, émissions de CO2…
Global : taux de non-conformités corrigées dans un délai
donné, notes suite à audit…

Tableau de bord – mai
Retour à nos objectifs, il faut continuer !!
Jours sans accident :
108
TF : 28,2
TG : 1,01
Trophée HSE mai
Nombre d'unités produites
125
103105
141
119
80
100
120
140
160
Janvier Février Mars Avril Mai
Résultats
Objectif
Résultats Objectifs
Nombres d'unités produites 125 120 ☺
Nombre de non-conformités relevées avant livraison 17 10 
Nombre de réclamations clients 3 0 
Nombres d'heures / unité produite 717 600 
Quantité de déchets / unité produite 229 kg 250 kg ☺

Synthèse des outils
 Recueil de données
 Analyse des données
 Prise de décisions
 Planification
 Structurer
 Suivi/Contrôle des actions
 Communication

Synthèse des outils
 Recueil de données : QQOQCCP, feuille de relevée des données,
brainstorming
 Analyse des données : diagramme d’Ishikawa, diagramme de
Paretto, Analyse Est/N’est pas, Analyse Force/Faiblesse
 Prise de décisions : vote pondéré, diagramme de Paretto, Analyse
Force/Faiblesse, tableau de bord, outils statistiques
 Planification : diagramme GANTT, diagramme de Paretto, outils
statistiques
 Structurer : logigramme (processus), grille SMART (objectifs)
 Suivi/Contrôle des actions : tableau de bord, check-list, outils
statistiques, feuille de relevé de données
 Communication : grille SMART, tableau de bord

L’audit QSE

Plan – Audit QSE
1. Audit QSE - Définitions
2. Deux types d’audits
3. Comportement de l’auditeur
4. Déroulement de l’audit
5. Audit et amélioration continue

Audit QSE : Définitions
 Audit
Processus systématique, indépendant et
documenté permettant d’obtenir des preuves et de
les évaluer de manière objective, pour déterminer
dans quelle mesure les critères d’audit sont
satisfaits.

 Critères d’audit
Ensemble de politiques, procédures ou exigences
déterminées.
Note 1 : les critères d’audit sont la référence vis-à-
vis de laquelle les preuves sont comparées.
Note 2 : les critères d’audit sont couramment
appelés référentiels d’audit.

 Preuves d’audit
Enregistrements, énoncés de fait ou autres informations qui se
rapportent aux critères d’audit, et sont vérifiables ; les preuves
peuvent être qualitatives ou quantitatives
 Constats d’audit
Résultats de l’évaluation des preuves d’audit recueillies par
rapport aux critères d’audit.
Note : les constats d’audit peuvent indiquer la conformité ou la
non-conformité aux critères d’audit ou des opportunités
d’amélioration.

Audit
Critères d’audit
Définition du référentiel
Base d’évaluation/de
comparaison
Preuves d’audit
Mesures
Observations
Eléments factuels
Constats d’audit
Mesure des écart
Conclusions par rapport
au preuves d’audit
Décret du 07/10/1984
Fixe des VME sur les poussières
inertes
VME (poussières inhalables)=
10 mg/m3
Mesures sur 8 heures
C (poste A) = 12,3 mg/m3
C (poste B) = 5,8 mg/m3
Constats
Dépassement de la VME sur
poste A : NC
Mesure conforme sur poste B
EX :

Audit QSE : Deux types d’audits
 Audit interne
Il est conduit à l’initiative du responsable de l’organisation
concernée avec des ressources internes.
 Audit externe
Audit réalisé par une entité extérieure à l’entreprise.
Le commanditaire peut être extérieur à l’organisation ou être
l’organisation elle-même.

Comportement de l’auditeur
Afin de mener un audit efficace, l’auditeur devra :
- être à l’écoute,
- rester objectif,
- posséder une intégrité morale,
- savoir communiquer,
- avoir un bon esprit d’analyse et de synthèse.

Comportement de l’auditeur
Il convient par contre d’éviter :
- les préjugés,
- la dispersion,
- des entretiens trop directifs,
- l’approximation.

Déroulement de l’audit
 Préparation de l’audit
- définition de l’objectif de l’audit
- définition du champ de l’audit
- établissement des guides d’audit
- planification de l’audit
- notification des services audités

 Exemple de guide d’audit :
Audit de la base documentaire Critères
Emplacements
Nombres
Fréquence de diffusion
Contenu
Existence
Est-il à jour ?
Liste des salariés
Liste des habilitations
Plan de formation ?
Est-il diffusé ?
Politique affichée
Compte-rendu des réunions d'informations destinés aux salariés
Registre des vérifications périodiques
Formations

 Réalisation de l’audit
- réunion d’ouverture
- réalisation de l’audit opérationnel
- réunion de fin d’audit

 Rapport d’audit
Le rapport formalise l’ensemble des constats et conclusions
faits lors de l’audit opérationnel.
Il évoque les écarts de façon efficace et exploitable.
Les écarts sont évalués selon leur gravité, leurs répercutions.

 Suivi des actions correctives
- Détermination d’un plan d’action avec des résultats
mesurables,
- Planification dans le temps du plan d’action,
- Mise à disposition des ressources,
- Contrôle des corrections.

 Synthèse
Besoin d’audit exprimé
Rapport d’audit
Réalisation de l’audit
Préparation de l’audit
Suivi des actions
correctives
Audit

Audit et amélioration continue
L’audit s’inscrit dans la démarche de l’amélioration continue de
façon indispensable :
Il contribue à stabiliser les progrès acquis.
Plan
DoCheck
Act
Excellence

Certification

Plan – Certification
1. Définitions
2. Organismes de normalisation
3. Principaux référentiels QSE
4. Intérêt d’une certification
5. Certification de produit
6. La norme ISO 9001 : 2000

Définitions
 Normalisation
La normalisation a pour objet de fournir des documents de
référence comportant des solutions à des problèmes
techniques et commerciaux concernant les produits, biens et
services qui se posent de façon répétée dans des relations
entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et
sociaux.

Définitions
 Norme
Document établi par consensus qui fournit, pour des usages
communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des
caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats,
garantissant un niveau d’ordre optimal pour un contexte
donné.
La norme est appliquée de façon volontaire, en général, mais
elle peut également être rendue obligatoire.

Définitions
 Certification
Reconnaissance, par un organisme indépendant du fabricant
ou du prestataire de service, de la conformité d'un produit,
service, organisation ou personnel à des exigences fixées
dans un référentiel.

Organismes de normalisation
 L’ISO
International Standard Organisation
Plus grande organisation de normalisation au monde, elle est
à l’origine de plus de 16.000 normes internationales depuis sa
création en 1947.

 BSI
La Brirish Standards Institution a créé la série de
spécifications OHSAS 18000 :
Occupational Health and Safety Assessment Series
La spécification OHSAS 18001 n’est pas une norme, mais elle
est reconnue internationalement dans le cadre des
certifications des entreprises ayant mis en place un système
de management de la sécurité.

 L’AFNOR
Association Française de NORmalisation
L’AFNOR assure notamment :
- la diffusion des normes internationales en France,
- l’édition des normes françaises
- la certification des entreprises au regard des référentiels.

Principaux référentiels QSE
ISO 9000 : 2000 Management qualité : Principes essentiels et vocabulaire
ISO 14050 : 2002 Vocabulaire environnemental
OHSAS 18001 Vocabulaire sécurité
ISO 9001 : 2000 Système de management de la qualité (SMQ) : exigences
ISO 14001 : 1996 Management environnemental (SME) : spécifications
ISO 9004 : 2000 SMQ : lignes directrices d’efficacité et d’efficience
ISO 14004 : 1996 SME : lignes directrices
OHSAS 18001 : 1999 SMS : exigences et directives
OHSAS 18002 : 2000 SMS : guide de mise en place
ISO 19011 Lignes directrices pour l’audit qualité et environnement
Tous ces référentiels, à l’exception des OHSAS, sont des normes.

Intérêt d’une certification
Les raisons poussant les entreprises à la certification :
- Argument commercial,
- Amélioration de la compétitivité,
- Développement,
- Respect de la réglementation,
- Politique de groupe,
- La satisfaction et la fidélisation.

Certification de produit
 Le produit, au même titre que l’organisation, peut être
certifié
– la marque NF,
– le marquage CE,
– l’appellation d’origine contrôlée (AOC),
– appellation BIO.

La norme ISO 9001 : 2000
 Contenu de la norme (1)
Introduction
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Système de management de la qualité
4.1 Exigences générales
4.2 Exigences relatives à la documentation
4.2.1 Généralités
4.2.2 Manuel Qualité
4.2.3 Maîtrise des documents
4.2.4 Maîtrise des enregistrements

5. Responsabilité de la direction
5.1 Engagement de la direction
5.2 Écoute client
5.3 Politique qualité
5.4 Planification
5.4.1 Objectifs qualité
5.4.2 Planification du système management de la qualité
5.5 Responsabilité, autorité et communication
5.6 Revue de direction

6. Management des ressources
6.1 Mise à disposition des ressources
6.2 Ressources humaines
6.2.1 Mise à disposition des ressources
6.2.2 Compétence, sensibilisation et formation
6.3 Infrastructures
6.4 Environnement de travail

7. Réalisation du produit
7.1 Planification de la réalisation du produit
7.2 Processus relatifs aux clients
7.3 Conception et développement
7.4 Achats
7.5 Production et préparation du service
7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesurage

8. Mesure, analyse et améliorations
8.1 Généralités
8.2 Surveillance et mesure
8.2.1 Satisfaction du client
8.2.2 Audit interne
8.2.3 Surveillance et mesure des processus
8.2.4 Surveillance et mesure du produit
8.3 Maîtrise du produit non conforme
8.4 Analyse des données
8.5 Amélioration
8.5.1 Amélioration continue
8.5.2 Action corrective
8.5.3 Action préventive

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