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Présentation Audiens

COREPS Languedoc Roussillon
                              1
Plan

La protection sociale
     Historique
     Organisation

Le Groupe Audiens
    Origine & public
    Organisation & métiers

Les droits à la retraite
    Retraite de base & retraite complémentaire
    Quel mécanisme ? / Connaître ses droits

La prévoyance et santé des intermittents
    Les couvertures complémentaires proposées
    Pour qui ? / Comment en bénéficier

Le fonds de professionnalisation et de solidarité & l’action sociale
     Origine & aides proposées
     Pour qui ? / Comment en bénéficier                                   2
La protection sociale :
                                                                       historique

XIXème siècle

   Des sociétés mutualistes

   Construction du droit du travail et de la protection sociale



XXème siècle

   Affirmation du droit du travail et de la protection sociale

       Code du travail

       Congés payés, Sécurité sociale, retraites…
La protection sociale :
                                                                             quesaco ?
Définition
    Ensemble des systèmes qui ont pour finalité la protection des individus contre les
  conséquences financières des « risques sociaux » :
         maladie, invalidité, maternité, vieillesse, chômage, coût des enfants…



Organisation en France
    La Sécurité sociale [maladie, vieillesse, famille]
    Les régimes complémentaires :
       • Retraite complémentaire
               Salariés et salariés cadres
       • Prévoyance
    L’assurance chômage
    La formation continue
    Les services de santé au travail




                                                                                         4
La protection sociale :
                                        différents organismes sociaux
Urssaf
   Sécurité sociale

Audiens
   Retraite complémentaire
   Prévoyance

Caisse des Congés spectacles
   Congés payés

CMB
  Santé au travail

Pole emploi
   Assurance chomage

Afdas
   Formation professionnelle continue
Le Groupe Audiens :
                                            Origine

  Le 1er janvier 2003




se sont unis pour devenir le :




                                                       6
Le Groupe Audiens :
                                                     Un groupe professionnel

Groupe de protection sociale
    Ensemble d’institutions dédiées à la protection sociale complémentaire
 (retraite, prévoyance, santé, action sociale, services aux professions)

Audiens est un groupe professionnel
  Groupe de protection sociale au service de secteurs d’activité :
      spectacle
      audiovisuel
      communication
      presse

   Groupe de protection sociale au service des professionnels de ces secteurs




                                                                                7
Le Groupe Audiens :
Organisation & métiers




                    8
Le Groupe Audiens:
  www.audiens.org




                9
Les droits à retraite




                        10
La retraite en France :
                                                    Une retraite à 4 niveaux




                           Assurance retraite                   Facultatif
                              individuelle
                      Retraite supplémentaire
                  conventionnelle ou contractuelle

                       Retraite complémentaire

              • ARRCO pour tous les       • AGIRC pour les
              salariés                    cadres et assimilés


Obligatoire
                             Retraite de base
                             Sécurité sociale
                Assurance retraite pour tous les travailleurs
                                                                             11
La retraite en France :
               Pour les régimes obligatoires : mécanisme de répartition


      Salariés et                               Aux retraités
      entreprises


         versent                                   Sont versées


          des                                         des
       cotisations                                allocations

                            Transfert
                            immédiat

Retraite par                                               ≠ retraite par
répartition                                                capitalisation
                                                                     12
La retraite en France :
                                                                       Les 2 régimes obligatoires

                  Régime de base de la                      Régimes complémentaires *
                    Sécurité sociale
 Régimes de
   retraite


 Institutions                                     Audiens retraite                      Audiens retraite
 dédiées                    non                        arrco                                 agirc
 dans le
 spectacle ?                                 Institution de retraite de la presse   Institution de retraite des cadres
                                                       et du spectacle                de la presse et du spectacle

 Pour qui ?      Tous les travailleurs       Tous les travailleurs                  Tous les travailleurs
                                             salariés                               salariés cadres

 Comment ?       Obtention de trimestres                             Obtention de points




* Arrco : Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés
* Agirc : Association générale des institutions de retraite des cadres
Premier niveau :
                                                    Retraite de la Sécurité sociale
   Principe
 Tous les travailleurs doivent cotiser à l’assurance retraite

    Cotisations
            Cotisations versées à l’Urssaf au titre de l’assurance retraite
            Acquisition de trimestres de retraite

    Calcul de l’allocation

  Salaire annuel
                                                         Durée d’assurance au RG*
      Moyen                      Taux
                                                            Durée de référence
   Limité au PASS



                                                        Durée d’assurance = nombre de
25 meilleures années                                            trimestres acquis
                             50 % maximum
                                                        Durée de référence = dépend de
                                                             l’année de naissance
                                                                                            14
                                                     * RG : Régime général (de la Sécurité sociale)
Deuxième niveau :
                                          Retraite complémentaire des salariés

   Principe
Tous les salariés doivent cotiser auprès d’une institution de retraite complémentaire
(IRC)
       Audiens retraite Arrco & Audiens retraite Agirc

  Cotisations
Cotisations versées    acquisition de points de retraite

  Allocation
            montant des cotisations        = points de retraite acquis
        salaire de référence de l’année




                                                                                        15
Réforme des retraites 2010                       ZOOM

Objectif principal
    Retour à l’équilibre de notre système de retraite par répartition

3 possibilités d’action
     Augmentation des cotisations ;
     Diminution des pensions ;
     Augmentation de l’âge de départ en retraite et donc augmentation de la durée
     d’assurance.

Points clés de la réforme
     Augmentation de l’âge de départ en retraite et de la durée de cotisation ;
     Prise en compte de la pénibilité au travail ;
     Convergence entre les régimes privé et public ;
     Epargne retraite.
Les droits à la retraite :
                                                     L’âge de départ en retraite

Départ en retraite (à pondérer selon l’année de naissance)

    62 ans sous condition (nombre de trimestre requis)

    67 ans sans condition

    70 ans (entre 67 et 70 ans un salarié ne peut être contraint à partir en retraite)




                                                                                     17
Les droits à la retraite :
                                                         L’information des actifs
Droit à l’information des actifs sur :
    leurs droits déjà acquis & leurs futures retraites

Objectif :
    Eviter aux assurés de « perdre des droits »   les informer suffisamment tôt
    Leur donner une vision prospective de leurs futurs droits

Comment ?
   Envoi d’un RIS (Relevé Individuel de Situation)
       Synthèse des droits acquis au titre de tous les régimes de retraite
   Calcul d’une EIG (Estimation Indicative Globale)
       Synthèse de l’ensemble des droits acquis & montant estimé des futures
       allocations de retraite

Quand ?
      RIS envoyé aux 35 - 40 - 45 - 50 ans
      EIG calculé entre 60 et 67 ans
                                                                                  18
Prévoyance & santé
des salariés artistes et techniciens intermittents




                                                     19
La prévoyance complémentaire
                                             L’exemple des intermittents

Définition
   La prévoyance consiste à protéger la personne assurée contre :
       l'incapacité de travail ;
       l'invalidité ;
       le décès ;
       les frais de soins de santé.

Prestations
   Sécurité sociale (branche maladie)      premier niveau de garantie

   Prévoyance                              second niveau de garantie

Accord conventionnel interbranche pour les artistes et les techniciens
   Couverture complémentaire collective obligatoire
   Dans les branches du spectacle vivant, de audiovisuel et de l’édition
   phonographique
                                                                           20
La prévoyance et santé des intermittents :
                                      Conditions d’accès Garantie santé
2 aspects
   Accès au contrat
   Participation du fonds


   Accès au contrat Garantie santé intermittents
      Avoir effectué au moins 24 cachets (ou jours de travail) au cours de
      l'année civile précédente.


   Participation du Fonds collectif du spectacle pour la santé
      Justifier d'au moins 507 h de travail effectuées au cours de l'année civile
      précédente.
      Conséquence       réduction sur le tarif pendant toute l’année civile
      suivante




                                                                                    21
Garantie santé intermittent :
               Participation du fonds                                    ZOOM

Cotisations collectives santé versées par les employeurs


          Fonds collectif du spectacle pour la
                          santé



   Conditions pour bénéficier de la participation du fonds
                      507 heures sur 12 mois




  3 niveaux de garanties proposés                 Option 1   Option 2   Option 3

  Cotisation 2012 sans participation du fonds     34,23 €    67,62 €    120,33 €
Participation du fonds (si conditions remplies)   - 23,28 € - 23,28 € - 23,28 €
  Cotisation avec participation du fonds          10,95 €    44,34 €    97,05 €
                                                                                   22
23
Fonds de professionnalisation :
                                                                    Historique

  Avril 2007

Mise en place du nouveau dispositif global pour :
       l’indemnisation du chômage
       l’aide sociale et professionnelle des artistes et techniciens du spectacle.

  En complément d’un système d’indemnisation, création d’un :
                Fonds de professionnalisation et de solidarité

                                   2 VOLETS



         Indemnisation                                Professionnel et social
Une mission confiée au Groupe Audiens :
                                         Le volet professionnel et social

Caractéristiques du public concerné
   Artistes et techniciens du spectacle
   Professionnels confirmés
   En situation de fragilité professionnelle
   Bénéficiant ou ayant bénéficié d’allocations, au titre des annexes 8 ou 10
   du régime de l’assurance chômage

Un objectif clair
   Sécuriser le parcours professionnel des artistes et techniciens du spectacle
   vivant et enregistré en situation de fragilité
Les différentes étapes du dispositif

                                       Artistes et techniciens du spectacle
                                        invités par des actions de communications,
                                                 prise de contact spontanée




                                            Entretiens professionnels
                                            Diagnostic /Analyse de la situation
                                                sociale et professionnelle
                                               de l’artiste ou du technicien
                                                        Orientations



                                             Soutiens professionnels
                                              Entretiens /Conseils




                                       Validation de projet /Mise en situation




    Dispositifs existants
                                             Accompagnement                            Aides
       Droit commun
      Aides sociales Audiens
                                               Plan d’actions                     professionnelles
     Bilans de compétences
Formations au titre des droits Afdas
Contacts




www.artistesettechniciensduspectacle.pro




0 800 940 810
CTS           Retraite   :   0   173   173   759
  CONTA           Prévoyance    :   0   805   500   190
Fonds de professionnalisation   :   0   800   940   810
               Action sociale   :   0   800   940   075
                                        Groupe Audiens
                                        74 rue Jean Bleuzen
                                        92177 VANVES cedex
                                        0 811 65 50 50


                                                              28

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  • 2. Plan La protection sociale Historique Organisation Le Groupe Audiens Origine & public Organisation & métiers Les droits à la retraite Retraite de base & retraite complémentaire Quel mécanisme ? / Connaître ses droits La prévoyance et santé des intermittents Les couvertures complémentaires proposées Pour qui ? / Comment en bénéficier Le fonds de professionnalisation et de solidarité & l’action sociale Origine & aides proposées Pour qui ? / Comment en bénéficier 2
  • 3. La protection sociale : historique XIXème siècle Des sociétés mutualistes Construction du droit du travail et de la protection sociale XXème siècle Affirmation du droit du travail et de la protection sociale Code du travail Congés payés, Sécurité sociale, retraites…
  • 4. La protection sociale : quesaco ? Définition Ensemble des systèmes qui ont pour finalité la protection des individus contre les conséquences financières des « risques sociaux » : maladie, invalidité, maternité, vieillesse, chômage, coût des enfants… Organisation en France La Sécurité sociale [maladie, vieillesse, famille] Les régimes complémentaires : • Retraite complémentaire Salariés et salariés cadres • Prévoyance L’assurance chômage La formation continue Les services de santé au travail 4
  • 5. La protection sociale : différents organismes sociaux Urssaf Sécurité sociale Audiens Retraite complémentaire Prévoyance Caisse des Congés spectacles Congés payés CMB Santé au travail Pole emploi Assurance chomage Afdas Formation professionnelle continue
  • 6. Le Groupe Audiens : Origine Le 1er janvier 2003 se sont unis pour devenir le : 6
  • 7. Le Groupe Audiens : Un groupe professionnel Groupe de protection sociale Ensemble d’institutions dédiées à la protection sociale complémentaire (retraite, prévoyance, santé, action sociale, services aux professions) Audiens est un groupe professionnel Groupe de protection sociale au service de secteurs d’activité : spectacle audiovisuel communication presse Groupe de protection sociale au service des professionnels de ces secteurs 7
  • 8. Le Groupe Audiens : Organisation & métiers 8
  • 9. Le Groupe Audiens: www.audiens.org 9
  • 10. Les droits à retraite 10
  • 11. La retraite en France : Une retraite à 4 niveaux Assurance retraite Facultatif individuelle Retraite supplémentaire conventionnelle ou contractuelle Retraite complémentaire • ARRCO pour tous les • AGIRC pour les salariés cadres et assimilés Obligatoire Retraite de base Sécurité sociale Assurance retraite pour tous les travailleurs 11
  • 12. La retraite en France : Pour les régimes obligatoires : mécanisme de répartition Salariés et Aux retraités entreprises versent Sont versées des des cotisations allocations Transfert immédiat Retraite par ≠ retraite par répartition capitalisation 12
  • 13. La retraite en France : Les 2 régimes obligatoires Régime de base de la Régimes complémentaires * Sécurité sociale Régimes de retraite Institutions Audiens retraite Audiens retraite dédiées non arrco agirc dans le spectacle ? Institution de retraite de la presse Institution de retraite des cadres et du spectacle de la presse et du spectacle Pour qui ? Tous les travailleurs Tous les travailleurs Tous les travailleurs salariés salariés cadres Comment ? Obtention de trimestres Obtention de points * Arrco : Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés * Agirc : Association générale des institutions de retraite des cadres
  • 14. Premier niveau : Retraite de la Sécurité sociale Principe Tous les travailleurs doivent cotiser à l’assurance retraite Cotisations Cotisations versées à l’Urssaf au titre de l’assurance retraite Acquisition de trimestres de retraite Calcul de l’allocation Salaire annuel Durée d’assurance au RG* Moyen Taux Durée de référence Limité au PASS Durée d’assurance = nombre de 25 meilleures années trimestres acquis 50 % maximum Durée de référence = dépend de l’année de naissance 14 * RG : Régime général (de la Sécurité sociale)
  • 15. Deuxième niveau : Retraite complémentaire des salariés Principe Tous les salariés doivent cotiser auprès d’une institution de retraite complémentaire (IRC) Audiens retraite Arrco & Audiens retraite Agirc Cotisations Cotisations versées acquisition de points de retraite Allocation montant des cotisations = points de retraite acquis salaire de référence de l’année 15
  • 16. Réforme des retraites 2010 ZOOM Objectif principal Retour à l’équilibre de notre système de retraite par répartition 3 possibilités d’action Augmentation des cotisations ; Diminution des pensions ; Augmentation de l’âge de départ en retraite et donc augmentation de la durée d’assurance. Points clés de la réforme Augmentation de l’âge de départ en retraite et de la durée de cotisation ; Prise en compte de la pénibilité au travail ; Convergence entre les régimes privé et public ; Epargne retraite.
  • 17. Les droits à la retraite : L’âge de départ en retraite Départ en retraite (à pondérer selon l’année de naissance) 62 ans sous condition (nombre de trimestre requis) 67 ans sans condition 70 ans (entre 67 et 70 ans un salarié ne peut être contraint à partir en retraite) 17
  • 18. Les droits à la retraite : L’information des actifs Droit à l’information des actifs sur : leurs droits déjà acquis & leurs futures retraites Objectif : Eviter aux assurés de « perdre des droits » les informer suffisamment tôt Leur donner une vision prospective de leurs futurs droits Comment ? Envoi d’un RIS (Relevé Individuel de Situation) Synthèse des droits acquis au titre de tous les régimes de retraite Calcul d’une EIG (Estimation Indicative Globale) Synthèse de l’ensemble des droits acquis & montant estimé des futures allocations de retraite Quand ? RIS envoyé aux 35 - 40 - 45 - 50 ans EIG calculé entre 60 et 67 ans 18
  • 19. Prévoyance & santé des salariés artistes et techniciens intermittents 19
  • 20. La prévoyance complémentaire L’exemple des intermittents Définition La prévoyance consiste à protéger la personne assurée contre : l'incapacité de travail ; l'invalidité ; le décès ; les frais de soins de santé. Prestations Sécurité sociale (branche maladie) premier niveau de garantie Prévoyance second niveau de garantie Accord conventionnel interbranche pour les artistes et les techniciens Couverture complémentaire collective obligatoire Dans les branches du spectacle vivant, de audiovisuel et de l’édition phonographique 20
  • 21. La prévoyance et santé des intermittents : Conditions d’accès Garantie santé 2 aspects Accès au contrat Participation du fonds Accès au contrat Garantie santé intermittents Avoir effectué au moins 24 cachets (ou jours de travail) au cours de l'année civile précédente. Participation du Fonds collectif du spectacle pour la santé Justifier d'au moins 507 h de travail effectuées au cours de l'année civile précédente. Conséquence réduction sur le tarif pendant toute l’année civile suivante 21
  • 22. Garantie santé intermittent : Participation du fonds ZOOM Cotisations collectives santé versées par les employeurs Fonds collectif du spectacle pour la santé Conditions pour bénéficier de la participation du fonds 507 heures sur 12 mois 3 niveaux de garanties proposés Option 1 Option 2 Option 3 Cotisation 2012 sans participation du fonds 34,23 € 67,62 € 120,33 € Participation du fonds (si conditions remplies) - 23,28 € - 23,28 € - 23,28 € Cotisation avec participation du fonds 10,95 € 44,34 € 97,05 € 22
  • 23. 23
  • 24. Fonds de professionnalisation : Historique Avril 2007 Mise en place du nouveau dispositif global pour : l’indemnisation du chômage l’aide sociale et professionnelle des artistes et techniciens du spectacle. En complément d’un système d’indemnisation, création d’un : Fonds de professionnalisation et de solidarité 2 VOLETS Indemnisation Professionnel et social
  • 25. Une mission confiée au Groupe Audiens : Le volet professionnel et social Caractéristiques du public concerné Artistes et techniciens du spectacle Professionnels confirmés En situation de fragilité professionnelle Bénéficiant ou ayant bénéficié d’allocations, au titre des annexes 8 ou 10 du régime de l’assurance chômage Un objectif clair Sécuriser le parcours professionnel des artistes et techniciens du spectacle vivant et enregistré en situation de fragilité
  • 26. Les différentes étapes du dispositif Artistes et techniciens du spectacle invités par des actions de communications, prise de contact spontanée Entretiens professionnels Diagnostic /Analyse de la situation sociale et professionnelle de l’artiste ou du technicien Orientations Soutiens professionnels Entretiens /Conseils Validation de projet /Mise en situation Dispositifs existants Accompagnement Aides Droit commun Aides sociales Audiens Plan d’actions professionnelles Bilans de compétences Formations au titre des droits Afdas
  • 28. CTS Retraite : 0 173 173 759 CONTA Prévoyance : 0 805 500 190 Fonds de professionnalisation : 0 800 940 810 Action sociale : 0 800 940 075 Groupe Audiens 74 rue Jean Bleuzen 92177 VANVES cedex 0 811 65 50 50 28