1. Règles de fonctionnement
École Saint-Sacrement
455, Sainte-Thérèse Ouest
Alma (Québec) G8B 4M6
Téléphone : Service de garde (418) 669-6415
Téléphone : École : (418) 669-6015
Télécopie : (418) 669-6315
Année scolaire 2012-2013
Approuvé le 14 avril 2011

2. 2
Bienvenue, chers parents,
Ce guide s’adresse à vous, parents du service de garde. Il contient toutes les règles de fonctionnement ainsi
que les objectifs de la loi sur l’instruction publique. Celui-ci fait partie intégrante de l’école St-Sacrement et il
est régi par le même code de vie. Nous vous invitons à lire attentivement ce code de vie dans l’agenda de
votre enfant.
Le service de garde poursuit les objectifs ciblés par la Loi sur l’instruction publique :
Veiller au bien-être général des élèves et poursuivre, dans le cadre du projet éducatif de l’école, le
développement global des élèves par l’élaboration d’activités tenant compte de leurs intérêts et de
leurs besoins, en complémentarité aux services éducatifs de l’école *…+
Assurer la santé et la sécurité des élèves, dans le respect des règles de conduite et des mesures de
sécurité approuvées par le conseil d’établissement de l’école.
Bonne année scolaire!
1. INSCRIPTION
1.1 Formulaire d’inscription
Le parent ou le tuteur de l’enfant doit remplir le formulaire d’inscription et le remettre avant la première
journée de fréquentation de l’enfant au service de garde. Il est important d’informer le personnel du service
de garde de tout changement à apporter au formulaire d’inscription durant l’année scolaire (adresse, nº de
téléphone, fréquentation, etc.).
En cas d’incident majeur, nous assurons la sécurité des enfants jusqu’à votre arrivée. Si nous devons fermer le
service de garde, les parents seront invités à venir chercher leur enfant.Donc, chaque parent a la
responsabilité de s’assurer que l’école et le service de garde disposent EN TOUT TEMPS de tous les
numéros de téléphone permettant de vous rejoindre.
1.2 Garde partagée ou horaire variable
Pour les parents en garde partagée, chaque parent doit remplir un formulaire d’inscription. Vous devez vous
procurer un calendrier et le retourner dûment rempli. Ceux qui ont un horaire variable devront le remettre à
la responsable, en début d’année, un calendrier indiquant leurs semaines de garde et les variations de leur
horaire.
1.3 Statut de fréquentation
Fréquentation régulière : Le statut de « régulier » s’applique lorsque l’élève fréquente le service de
garde au moins deux périodes complètes ou partielles, et ce,pour un minimum de trois jours
semaine. Les enfants fréquentant le service de garde sur une base régulière seront facturés selon la
réservation de base, qu’ils soient présents ou non.
Fréquentation sporadique : Le statut de « sporadique » s’applique lorsque la fréquentation de
l’élève ne respecte pas les conditions de la fréquentation régulière.Les enfants fréquentant le service
de garde sur une base sporadique seront facturés selon la réservation, qu’ils soient présents ou
non.

3. 3
1.4 Modification de la réservation de base et vacances
Toute modification à l’entente initiale sera analysée en fonction de la viabilité du service. Elle sera
considérée comme une nouvelle demande et elle se verra acceptée ou refusée en fonction de la
demande et des priorités établies par la direction d’école et du conseil d’établissement.Il est possible
de se procurer une demandede modification de réservation de base auprès de la responsable du
service de garde.
N.B. Un parent qui désire utiliser le service sur une base occasionnelle devra communiquer avec le
service de garde (418-669-6415) où il est possible de laisser un message sur la boite vocale dès que
vous connaissez vos besoins. De plus, il est important d’écrire l’horaire de fréquentation dans
l’agenda de l’enfant pour en informer l’enseignant. Une journée réservée est non-remboursable.
L’inscription aux activités parascolaires et aux activités d’intégration ne pourra modifier l’entente
fixée au départ.
En cas d’accident, de maladie grave ou d’hospitalisation (3 jours et plus), le contrat de service sera
suspendu.
Le service de garde devra être prévenu au moins une semaine à l’avance concernant une absence
pour des vacances ou tout autre changement majeur, sinon l’absence sera facturée.
2. TARIFICATION ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Fréquentation régulière 7,00 $/jour
Fréquentation sporadique 4,50 $/période
Journéeet demi-journée pédagogique 7,00 $/jour (régulier et sporadique)
Horaire continu et entrée progressive 7,00 $/jour (régulier)
Horaire continu et entrée progressive 13,50 $/jour, 4,50 $/ période (sporadique)
Frais administratifs (annuel) 10,00 $ / enfant 15, 00 $ / famille
Pénalité pour retard en fin de journée 5.00 $ pour chaque 5 minutes entamée
Journée tempête 7,00 $/jour (régulier et sporadique)
Frais pour chèques sans provision 10,00 $/chèque
Les frais de garde sont établis selon le contrat d’utilisation et toute absence ne pourra être créditée.
2.1 Conditions de paiement
Les frais de garde sont payables à chaque semaine. Le chèque doit être libellé au nom de la
« Commission scolaire du Lac-Saint-Jean ». Si le paiement se fait en argent, celui-ci doit être remis
dans une enveloppe identifiée (nom de l’enfant et montant remis). Une boîte à paiement est placée à
cet effet au service de garde, afin d’y déposer les chèques et enveloppes.
Un état de compte est envoyé chaque mois et doit être acquitté dès sa réception.
Tout compte ayant atteint 100,00 $ fera l’objet d’un avis. Dès réception de cet avis, un délai de 5
jours ouvrables sera accordé pour acquitter le solde. En cas de non-paiement, votre enfant ne pourra
plus recourir au service de garde.
Relevés fiscaux : Le service de garde émet les relevés fiscaux au plus tard la dernière journée de
février de chaque année, aux parents ayant payé des frais de garde donnant droit au crédit d’impôt
pour l’année financière ciblée.

4. 4
3. TEMPS D’OUVERTURE
3.1 Calendrier
Le service de garde est offert pendant toutes les journées du calendrier scolaire consacrées aux
services éducatifs, mais à l’extérieur des périodes consacrées à ces services.
Le service de garde est offert lors des journées pédagogiques contenues entre la première et la
dernière journée de classe.
Entrée progressive pour la clientèle de niveau préscolaire en début d’année : à déterminer selon la
viabilité du service.
3.2 Horaire
Périodes de la journée Heures d’ouverture
Avant la classe 06h 45 à 08h00
Le midi 11h30 à 12h50
Après la classe 15h15 à 17h30
3.3 Modalités de fermeture
Lors d’une suspension de cours par la commission scolaire, le service de garde demeure ouvert (ex.
journée tempête).
Exceptionnellement, la direction d’école pourra décider des modalités de fermeture temporaire du
service de garde. En tout temps, les conditions de sécurité devront être assurées.
Le service de garde est fermé :
- Les journées de congé inscrites au calendrier scolaire;
- La semaine de relâche;
- La période estivale, qui inclut les journées pédagogiques après la dernière journée de classe en
juin et avant la première journée de classe en début d’année;
- La première journée pédagogique de janvier.
4. FRÉQUENTATION
4.1 Absence et départ
Il est important, pour une raison de sécurité, de prévenir le service de garde en cas d’absence ou de
retard de l’enfant au numéro suivant :669-6415, et ce, avant 8 h00. Les frais de garde seront
toutefois assumés par le parent même si l’enfant est absent occasionnellement.
Si votre enfant :
 quitte seul le service de garde ou doit quitter le faireplus tôt que prévu ;
 quitte avec une autre personne que le père ou la mère ou la personne
habituelle ;
 quitte seul occasionnellement le service de garde ;
 participe à une activité de l’école, le midi ou après les cours ;

5. 5
Vous devez nous aviser par écrit ou par téléphone avant 15h00 au 669-6415 et remplir et signé
obligatoirement le formulaire d’autorisation de quitter seul (Annexe 2) prévu à cette fin. Ce
formulaire est disponible au service de garde.
4.2 Habillement
L’enfant doit avoir une paire de chaussures qui demeurera au service de garde.
L’enfant doit être vêtu adéquatement pour jouer à l’extérieur en tout temps.
Tous les vêtements et accessoires de l’enfant doivent être bien identifiés.
4.3 Objets personnels
Afin d’éviterles pertes ou bris, aucun objet personnel n’est permis au service de garde.
5. JOURNÉES PÉDAGOGIQUES
5.1 Programmation
Le service de garde a régulièrement recours aux ressources récréatives et culturelles du milieu lors
d’une journée pédagogique; que ce soit pour une sortie, pour l’invitation d’un spécialiste ou d’une
personne ressource.
La programmation est remise à chaque enfant avant la journée pédagogique. Elle vous informe des
activités, de l’horaire de la journée et des coûts supplémentaires à assumer s’il y a lieu.
Lors des journées pédagogiques, des sorties ou des activités spéciales sont organisées. Si plusieurs
parents s’opposent à la tenue de celles-ci, le choix de l’activité ou la sortie sera réévalué. À noter que
le service de garde offre une programmation différente pour ceux quine participent pas à la sortie.
5.2 Inscriptions à la journée pédagogique
Un coupon-réponse pour confirmer l’inscription ou l’absence de votre enfant est inclus à la
programmation. Une date limite est déterminée pour l’inscription afin de réserver le personnel
nécessaire, de confirmer les réservations s’il y a lieu et de bien structurer la journée.
La facturation d’une journée pédagogique est indépendante de la facturation régulière. Si l’enfant
n’est pas inscrit à la journée pédagogique, aucuns frais ne serontfacturés. Toutefois, une inscription
confirmée par le parent est non remboursable après la date limite d’inscription (même en cas
d’absence).
Afin d’offrir le service, un minimum d’élèves inscrits est nécessaire pour s’autofinancer.
6. REPAS ET COLLATIONS
6.1 Boîte à goûter
Tous les enfants doivent apporter leur repas et une collation l’après-midi (aliments santé) dans une
boîte à goûter identifiée et munie d’un refroidisseur.
À prévoir : napperon, ustensiles, serviette de table, condiments, etc.
Éviter les contenants de verre et utiliser des contenants réutilisables.

6. 6
Tous ces articles demeurent dans la boîte à lunch de l’enfant c’est donc la responsabilité des parents
d’en vérifier l’état de temps àautre.
6.2 Prévention de la carie dentaire
La consommation d’aliments sucrés devrait être limitée au repas et évitée à la collation.
Le service de garde encourage les jeunes à un brossage de dents régulier.
Nous vous suggérons d’inclure, dans la boîte à goûter de l’enfant, une brosse à dents avec capuchon
ou boîte de rangement identifiée.
6.3 Allergies alimentaires
Les allergies alimentaires peuvent survenir avec n’importe quel aliment. Par contre, les aliments les
plus susceptibles d’occasionner des allergies sont les arachides et les noix. C’est pourquoi ces
aliments ou ceux qui en contiennent sont à éviter. Si de nouvelles informations nous parviennent
(nouveau cas d’allergie), vous serez avisés au moment opportun.
Nous vous demandons de nous aider en sensibilisant votre enfant à l’importance de respecter
l’interdiction de partager des aliments entre eux, étant donné le nombre croissant d’allergies
alimentaires sévères.
7. SANTÉ ET MÉDICATION
7.1 Santé
Lorsqu’un enfant présente un ou plusieurs symptômes importants de maladie (température élevée,
vomissements, diarrhée, maladie contagieuse, etc.), les parents sont tenus de ne pas amener l’enfant
au service de garde.
7.2 Conditions d’administration
Seuls les médicaments prescrits et prêts à être administrés peuvent être donnés. Tout autre
médicament en vente libre ne peut être administré, tel que :
 Sirop, vitamine, acétaminophène (ex. Tylenol), ibuprophène (ex. Advil, Motrin), acide
acétylsalicylique (ex. Aspirine), etc.
Le service de garde doit avoir l’autorisation écrite et signée du parent pour administrer tout
médicament. Un formulaire d’autorisation pour l’administration des médicaments est disponible au
service de garde.Annexe 1
Le médicament doit être remis au personnel du service de garde dans son contenant d’origine.
L’enfant doit avoir reçu au moins une dose à la maison s’il s’agit d’une nouvelle médication (réactions
possibles).
Nous vous demandons de ne laisser aucun médicament dans la boîte à goûter ou le sac d’école de
l’enfant, et ce, afin de maintenir un environnement sécuritaire au service de garde. Tous les
médicaments doivent être remis au personnel du service de garde afin d’être conservés sous clé, hors
de la portée des enfants.

7. 7
RUEFRANCOEUR
7.3 Transport par ambulance
Prendre note que les autorités de l’école transporteront, à vos frais, comme spécifiés sur la fiche santé, votre
enfant à l’hôpital pour examens et soins appropriés si celui-ci se blesse ou manifeste un malaise et que l’on
juge que celui-ci requiert des examens ou des soins immédiats.
8. PÉRIODE DE TRAVAUX SCOLAIRES
8.1 Fonctionnement
La période de travaux scolaires, prévue par le Règlement sur les services de garde en milieu scolaire,
permet aux élèves de faire leurs leçons et leurs devoirs au service de garde. Ils peuvent généralement
obtenir le soutien nécessaire par les éducatrices. Une période d’environ 30 minutes est consacrée à
ces travaux quotidiens, travaux qui s’effectuent dans une atmosphère calme et propice à la
concentration.
Cette période ne remplace pas le service d’aide aux devoirs de l’école. Il est de la responsabilité des
parents de s’assurer que l’enfant a bien fait ses travaux scolaires à son retour à la maison.
9. OBLIGATIONS DE L’ENFANT
L’enfant doit savoir que les valeurs véhiculées au service de garde sont les mêmes que celles de
l’école.
L’enfant doit respecter le même code de vie et les mêmes règlements que pendant les heures de
classe. Tout manquement aux règlements entraîne les mêmes conséquences.
L’enfant doit prendre connaissance, dans son agenda scolaire, du code de vie de l’école avec ses
parents. Il doit le comprendre et avoir le souci et la volonté de l’intégrer à son quotidien.
10. AIRE DE STATIONNEMENT
Tous les usagers du service de garde qui viennent reconduire ou chercher leur enfant doivent utiliser
les aires de stationnement qui leur sont assignées.
IL EST INTERDIT d’utiliser la section réservée au transport scolaire jusqu’à 15h40.
11. CORRESPONDANCE
Service de garde : École Saint-Sacrement Téléphone de l’école : 418-669-6015
455, rue Sainte-Thérèse Ouest Téléphone du service de garde : 418-669-6415
Alma (Qc) G8B 4P6 Télécopieur : 418-669-6315
Caroline Tremblay, Technicienne/Responsable
RUE STE-THÉRÈSE
ÉCOLE
STATIONNEMENTENTRÉE ENTRÉE ENTRÉE
Service
de garde
RUEEYMARD
RUECIMON